montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 826 000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel pour bâtiment, voirie et espaces publics - années 2023 à 2026
22blep23”
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 826 000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 826 000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 826 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie de bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Montbéliard 25200 - montbeliard
Description du marché:
“quincaillerie de bâtimentmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le nombre de période de reconduction est fixé à 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie d'ameublement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“quincaillerie d'ameublementmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: visserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“visserie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction📦
Description du marché:
“métallerie et dérivés Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - sanitaire - chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Description du marché:
“plomberie - sanitaire - chauffage Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois oeuvrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Bois d'œuvre📦
Description du marché:
“bois oeuvrés Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique pour bâtiment et éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de distribution et de commande électriques📦
Description du marché:
“matériel électrique pour bâtiment et éclairage public Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(S) (H.T.)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mats d'éclairage public et de signalisation tricolore
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Mâts📦
Description du marché:
“mats d'éclairage public et de signalisation tricolore Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture de bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“peinture de bâtiment Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 56 000,00 Euro(S) (H.T.)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de marquage routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Description du marché:
“produits de marquage routier Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché:
“matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons bitumineux à chaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Description du marché:
“bétons bitumineux à chaud Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons bitumineux à froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“bétons bitumineux à froidmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 248-721382 (2022-12-19)