fourniture de fruits et légumes frais

Hôpital Nord Franche Comté

fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-28 Avis de marché
2022-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384982664 📞
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058777&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058777&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fruits et légumes frais GCS-2022-036
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Brève description:
“fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: trevenans
Description du marché:
“fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-31 📅
Date de fin: 2023-08-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois à compter du 31...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la commande publique”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Informations complémentaires

“le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation.Le marché prendra la forme d'un accord-cadre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de meurthe-et-moselle”
Adresse postale: 1, rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 125-352851 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 324 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels du candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et traçabilité
Critère de qualité (nom): Utilisation de circuits d'approvisionnement court
Critère de qualité (nom): Démarche de développement durable
Critère de qualité (nom): Gestion des litiges
Prix (pondération): 0

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-352851

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-016
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle et biologique”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sapam mulhouse sa
Adresse postale: 2b, rue Rocbert Schuman
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Pays: France 🇫🇷
Région: Grand Est 🏙️
URL: https://www.sapam.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-017
Nom et adresse du contractant
Nom: actifrais
Adresse postale: rue des Montgolfiers
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Région: Haute-Saône 🏙️
URL: https://actifrais.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-018
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur Alsace
Adresse postale: min Cronenbourg rue du marché Gare
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67087
URL: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R2162-2 à 12 du Code de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 169-477191 (2022-08-30)