fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre communal d'action sociale (C.C.A.S.)

Ville de Besançon

montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 350 124,00 Euros (H.T.). Montant ht maximum de 504 180 euro (H.T.).
Consultation lancée par un groupement de commandes. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée infructueuse.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bigard
• Passion Froid groupe Pomona

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-04	Avis de marché
2023-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2022-FCS-EDUC-0117-2
Brève description:

montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 350 124,00 Euros (H.T.). Montant ht maximum de 504 180 euro (H.T.). Consultation lancée par un groupement de commandes. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée infructueuse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande d'agneau et de mouton 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Mégevand
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: cuisine.centrale@besancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-619640
Numéro JO-S: 216

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 350 124,00 Euros (H.T.). Montant ht maximum de 504 180 euro (H.T.).

Consultation lancée par un groupement de commandes. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée infructueuse.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.

Valeur totale estimée: 504 180 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche ovine
Numéro du lot: 3
Brève description: viande fraîche ovine
Valeur estimée hors TVA: 298 408 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: produits charcuterie traiteur
Numéro du lot: 8
Brève description: produits charcuterie traiteur
Valeur estimée hors TVA: 205 772 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besancon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, certificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits issus de l'agriculture biologique ou tout autre document équivalent, une photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent de leur laboratoire, atelier, plateforme, logistique si requis pour leur activité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la reconduction de cet accord-cadre étant tacite, elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. L'Accord cadre prendra fin le 31/12/26

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices

- référé contractuel (art L551.13 et suivants du Cja)

- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 216-619640 (2022-11-04)

Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 350 124,00 Euros (H.T.). Consultation lancée par un groupement de commandes. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée infructueuse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.

Valeur totale du marché: 504 180 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082822
Se réfère à l'avis: 2022/S 216-619640
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 350 124,00 Euros (H.T.).

viande fraiche ovine

Procédure
Droit des marchés publics applicable:

CCAS 9 RUE PABLO PICASSO 25050 BESANCON Cedex 2039 TEL 03.81.41.21.21 ccas@besancon.fr

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55%
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 25%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Nom: bigard
Numéro d'enregistrement national: 77622146700058
Adresse postale: 42 rue ludovic julien cs 30023
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 298 408 EUR 💰
Nom: passion froid groupe pomona
Numéro d'enregistrement national: 55204499201624
Adresse postale: 3 av du dr tenine cs 80038
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 205 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Code postal: 25050
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Source: OJS 2023/S 028-082822 (2023-02-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)