l'Opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 900 mètres carrés. La présence de 450 sépultures au moins est envisagée dans l'ensemble de cet espace funéraire. Les tombes semblent disposées sur un nombre réduit de niveau (2, peut-être 3), le substrat calcaire apparaissant rapidement (entre 30 et 70 cm sous la surface). Les travaux sont décomposés en trois tranches : - tranche ferme : Décapage de la totalité du site et fouille archéologique d'un lot de 450 sépultures - tranche optionnelle 1 : Découverte de sépultures supplémentaires - tranche optionnelle 2 : Découverte de souterrains ou de carrières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert-Rochereau
DEP 2023-03”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“l'Opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 900 mètres carrés. La présence de 450 sépultures au moins est envisagée dans l'ensemble...”
Brève description
l'Opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 900 mètres carrés. La présence de 450 sépultures au moins est envisagée dans l'ensemble de cet espace funéraire. Les tombes semblent disposées sur un nombre réduit de niveau (2, peut-être 3), le substrat calcaire apparaissant rapidement (entre 30 et 70 cm sous la surface). Les travaux sont décomposés en trois tranches : - tranche ferme : Décapage de la totalité du site et fouille archéologique d'un lot de 450 sépultures - tranche optionnelle 1 : Découverte de sépultures supplémentaires - tranche optionnelle 2 : Découverte de souterrains ou de carrières
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 833 334 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: niort
Description du marché:
“l'Opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 900 mètres carrés. La présence de 450 sépultures au moins est envisagée dans l'ensemble...”
Description du marché
l'Opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 900 mètres carrés. La présence de 450 sépultures au moins est envisagée dans l'ensemble de cet espace funéraire. Les tombes semblent disposées sur un nombre réduit de niveau (2, peut-être 3), le substrat calcaire apparaissant rapidement (entre 30 et 70 cm sous la surface). Les travaux sont décomposés en trois tranches : - tranche ferme : Décapage de la totalité du site et fouille archéologique d'un lot de 450 sépultures - tranche optionnelle 1 : Découverte de sépultures supplémentaires - tranche optionnelle 2 : Découverte de souterrains ou de carrières
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 334 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle 1 : Découverte de sépultures supplémentairestranche optionnelle 2 : Découverte de souterrains ou de carrières”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“description des moyens humains et matériels de l'entrepriseprésentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
description des moyens humains et matériels de l'entrepriseprésentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique.Les qualifications ou équivalencesindication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marchéhabilitation ou agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine et qui devra couvrir les périodes et domaines suivants : Moyen Age et Epoque moderne - anthropologie funéraire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Information sur la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif
“un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Conformément à l'article R2142-22 du Code Commande Publique (Ccp), la transformation du groupement dans la forme ci-dessus pourra être imposée au groupement attributaire du marché.Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.il ne sera pas diffusé de dossier papier Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_QQuMCUTq6i. Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.la date prévisionnel de démarrage des travaux est avril 2023.Le délai d'exécution des fouilles pour la tranche ferme est fixé à 7 mois y compris la période de préparation de 1 mois. Le délai de remise du rapport final est fixé à 24 mois après la date d'achèvement.Le délai de la tranche optionnelle 1 est à minima de 10 jours supplémentaires par lot de 10 sépultures etle délai de la tranche optionnelle 2 est de 5 jours supplémentaire pour une carrière et/ou un souterrain.Ces délais s'entendent à compter de l'ordre de service en prescrivant le démarrage
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue d Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 248-718963 (2022-12-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 240 211 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-718963
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23223A001
Titre:
“fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert-Rochereau”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: inrap
Adresse postale: 31 All. Des Justices
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
URL: https://www.inrap.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 240 211 💰
“les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer”
Source: OJS 2023/S 096-297382 (2023-05-15)