Dans le cadre du projet de lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax (GPSO), SNCF Réseau décide de mettre à jour les connaissances en matière de biodiversité en réalisant de nouvelles investigations sur un cycle biologique complet pour les différents groupes (flore et habitats ; amphibiens et reptiles ; mammifères ; oiseaux ; faune aquatique).
Le marché est découpé en 8 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“EXPERTISES ECOLOGIQUES FAUNE FLORE pour le projet GPSO Lignes Nouvelles (8 lots)”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“Dans le cadre du projet de lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax (GPSO), SNCF Réseau décide de mettre à jour les connaissances en matière de...”
Brève description
Dans le cadre du projet de lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax (GPSO), SNCF Réseau décide de mettre à jour les connaissances en matière de biodiversité en réalisant de nouvelles investigations sur un cycle biologique complet pour les différents groupes (flore et habitats ; amphibiens et reptiles ; mammifères ; oiseaux ; faune aquatique).
Le marché est découpé en 8 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1A - Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Habitats, Flore et coordination” Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Lot 1A Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Habitats, Flore et coordination
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
-...”
Description du marché
Lot 1A Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Habitats, Flore et coordination
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
- mission 4: coordination générale des expertises écologiques faune/flore
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La durée du marché est de 18 mois fermes et peut être prorogée de 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il est prévu des prestations complémentaires optionnelles.
Description
Informations complémentaires: Une demande de financement européen est en cours.
Lot 1D Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Faune aquatique
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
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Description des renouvellements: La durée du marché est de 18 mois fermes et peut être prorogée de 12 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2A Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Habitats, Flore
Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Description
Description du marché:
“Lot 2A Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Habitats, Flore
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission...”
Description du marché
Lot 2A Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Habitats, Flore
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2B Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2B
Description
Description du marché:
“Lot 2B Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission...”
Description du marché
Lot 2B Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2C Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2C
Description
Description du marché:
“Lot 2C Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission...”
Description du marché
Lot 2C Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2D Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune aquatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2D
Description
Description du marché:
“Lot 2D Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune aquatique
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission...”
Description du marché
Lot 2D Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune aquatique
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: IL est prestations complémentaires optionnelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations faisant l'objet du marché;
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
- Références pour des prestations similaires à l'objet du marché, présentant notamment cinq références que le candidat juge significatives. La liste porte sur les 5 dernières années, présente les prestations exécutées, le montant, la date, le destinataire (précisant les coordonnées d'un contact) et notamment dans le domaine des infrastructures de transport et en particulier dans le domaine ferroviaire. Si le candidat n'a pas d'expérience dans le domaine ferroviaire, il détaillera son plan d'action pour appréhender le milieu ferroviaire.
- Moyens humains, expérience des responsables pour des prestations de même nature que celle du présent marché appréciée au travers des titres d'études et professionnels, nombre suffisant de personnel qualifié.
- Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
- Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.
- La lettre d'engagement à respecter les exigences de Responsabilité Sociétale de SNCF, signée par le représentant de l'entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de provigis.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d'un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-04
18:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-01-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 241-696019 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1A
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché:
“Lot 1A Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Habitats, Flore et coordination:
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
-...”
Description du marché
Lot 1A Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Habitats, Flore et coordination:
- mission 1: appropriation, méthodes et bibliographie
- mission 2: investigations terrains
- mission 3: restitution des inventaires de terrain et synthèse des travaux
- mission 4: coordination générale des expertises écologiques faune/flore
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: prestations complémentaires optionnelles
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Gpso
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1B
Numéro d'identification du lot: Lot 1C
Informations sur les options
Description des options: prestations complémentaires optionelles
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1D
Numéro d'identification du lot: lot 2A
Numéro d'identification du lot: lot 2B
Numéro d'identification du lot: lot 2C
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2D
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 241-696019
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lot 1A (lot 1)
Numéro d'identification du lot: Lot 1A
Titre:
“Lot 1A - Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Habitats, Flore et coordination”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Lot 1B (lot 2)
Numéro d'identification du lot: lot 1B
Titre:
“Lot 1B Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Faune terrestre”
3️⃣
Numéro de contrat: Lot 1C (lot 3)
Numéro d'identification du lot: Lot 1C
Titre:
“Lot 1C Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Faune terrestre”
4️⃣
Numéro de contrat: Lot 1D (lot 4)
Numéro d'identification du lot: Lot 1D
Titre:
“Lot 1D Saint-Médard-d'Eyrans (33) / Captieux (33) / Bruch (47) - Faune aquatique”
5️⃣
Numéro de contrat: lot 2A (lot 5)
Numéro d'identification du lot: Lot 2A
Titre: Lot 2A Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Habitats, Flore
6️⃣
Numéro de contrat: Lot 2B (lot 6)
Numéro d'identification du lot: Lot 2B
Titre: Lot 2B Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
7️⃣
Numéro de contrat: Lot 2C (lot 7)
Numéro d'identification du lot: Lot 2C
Titre: Lot 2C Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune terrestre
8️⃣
Numéro de contrat: Lot 2D (lot 8)
Numéro d'identification du lot: Lot 2D
Titre: Lot 2D Bruch (47) / Saint-Jory (31) - Faune aquatique
Source: OJS 2023/S 149-473108 (2023-08-01)