Objet Champ d'application du marché
Titre: examens préalables à la réception des réseaux d'assainissement
2022-Asri-0025
Produits/services: Services d'essais d'étanchéité📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots L opérateur économique classé premier sur plusieurs lots se verra...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots L opérateur économique classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer le premier et le deuxième lot dans l'ordre croissant de la numérotation des lots pour lesquels il est classé premier
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: l'Ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - st Etienne
Description du marché:
“saint Victor, Roche La Molière, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy,Fraisses, Saint Paul En Cornillon, Saint Maurice en Gourgois,...”
Description du marché
saint Victor, Roche La Molière, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy,Fraisses, Saint Paul En Cornillon, Saint Maurice en Gourgois, Aboën, Saint Nizier de Fornas et Rozier-Côtés d'aurec
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Hygiène sécurité et dispositions permettant de réduire les effets des interventions sur l'environnement”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“saint-Etienne, Saint Genest Lerpt, Saint Jean Bonnefonds, Villars, Saint Priest En Jarez, L'Etrat, La Tour en Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Fontanès,...”
Description du marché
saint-Etienne, Saint Genest Lerpt, Saint Jean Bonnefonds, Villars, Saint Priest En Jarez, L'Etrat, La Tour en Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Fontanès, Saint Christo en Jarez et Marcenod
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“saint Romain en Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint Chamond, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Saint Paul en Jarez, L'Horme, La Grand Croix,...”
Description du marché
saint Romain en Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint Chamond, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Saint Paul en Jarez, L'Horme, La Grand Croix, Lorette, Chagnon, Génilac, Rive de Gier, Saint Martin La Plaine, Saint Joseph, Dargoire, Tartaras, Chateauneuf, Saint Croix en Jarez, Pavezin et Farnay
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la Fouillouse, Andrézieux-Bouthéon, Saint Bonnet Les Oules, Saint Héand, Chamboeuf, Saint Galmier et La Gimond”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :L'Attestation d'accréditation à réaliser des essais et contrôles préalables à la réception des travaux neufs d'assainissement de l'organisme de contrôle délivrée par le Cofrac (Comité Français d'accréditation) ou par Nf En Cei/Iso 17020 conformément à l'arrêté ministériel du 22 Juin 2007 - article 7 (Jo no 162 du 14 Juillet 2007) pour la période du contrat)
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prix sont révisables” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Fonds propres de Saint Etienne Métropole et subventions éventuelles de l'agence de l'eau Loire Bretagne et de l'agence de l'eau Rhône Méditerrannée et Corse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-04
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 194-551067 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: l'Ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 St Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-551067
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023asri387
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire Ondaine
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: l r a Controles
Adresse postale: che De La Sagne
Commune postale: Saint-Ferreol D'Auroure
Code postal: 43330
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023asri388
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire Furan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023asri389
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire Gier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Centre Est
Adresse postale: 105 Av Du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 2023asri390
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire Plaine
Nom et adresse du contractant
Nom: techni-Vision
Adresse postale: imp Du 19 Mars 1962
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Code postal: 26300
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 017-045873 (2023-01-19)