le marché a pour objet la réalisation d'études structurelles sur les parties portantes des réservoirs d'eau potable des antennes de télécommunication. Ces études serviront à vérifier la capacité des structures existantes à supporter les charges actuelles et les charges futures.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation : quantité maximum pour la période initiale (2 ans) : 11 unités.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit une fois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etudes Structurelles Des Parties Portantes Des Chateaux D'Eau
22étudesstructurel”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation d'études structurelles sur les parties portantes des réservoirs d'eau potable des antennes de télécommunication. Ces...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation d'études structurelles sur les parties portantes des réservoirs d'eau potable des antennes de télécommunication. Ces études serviront à vérifier la capacité des structures existantes à supporter les charges actuelles et les charges futures.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation : quantité maximum pour la période initiale (2 ans) : 11 unités.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit une fois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les études auront lieu sur l'ensemble du territoire Métropolitain. 37000 - tours”
Description du marché:
“le marché a pour objet la réalisation d'études structurelles sur les parties portantes des réservoirs d'eau potable des antennes de télécommunication. Ces...”
Description du marché
le marché a pour objet la réalisation d'études structurelles sur les parties portantes des réservoirs d'eau potable des antennes de télécommunication. Ces études serviront à vérifier la capacité des structures existantes à supporter les charges actuelles et les charges futures.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation : quantité maximum pour la période initiale (2 ans) : 11 unités.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit une fois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit une fois de façon expresse pour une nouvelle période de 2 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrathabilitations pour le travail en hauteur et Caces
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tours
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -Une visite sur site est possible. Elle devra se faire...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 233-673085 (2022-11-29)
Informations complémentaires (2022-12-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 233-673085
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-10 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/01/2023 10h00lieu: Tours
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/01/2023 à 10h00lieu: Tours
Source: OJS 2022/S 249-728760 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les études auront lieu sur l'ensemble du territoire Métropolitain. 37000 Tours
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-673085
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23004e01
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: btp Ingenierie
Adresse postale: 29 rue du comte de mons
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37300
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 230 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dekra
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 800 💰
Source: OJS 2023/S 110-344934 (2023-06-05)