les prestations du présent marché consistent en la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études géotechniques et de contrôles extérieurs de matériaux et/ou de travaux, particulièrement dans les domaines suivants :
A - ingénierie géotechnique,
b - prélèvements,
C - analyses et mesures,
d - analyse d'enrobés pour recherche d'amiante et/ou d'hap,
e - contrôle de matériaux non traités ou traités au liant hydraulique ou hydrocarboné,
f - contrôle des enrobés et des bétons de ciment,
g - contrôle de mise en oeuvre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: etudes et diagnostics geotechniques
2022-F027
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“les prestations du présent marché consistent en la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études géotechniques et de contrôles extérieurs de matériaux...”
Brève description
les prestations du présent marché consistent en la réalisation de prélèvements, d'analyses, d'études géotechniques et de contrôles extérieurs de matériaux et/ou de travaux, particulièrement dans les domaines suivants :
A - ingénierie géotechnique,
b - prélèvements,
C - analyses et mesures,
d - analyse d'enrobés pour recherche d'amiante et/ou d'hap,
e - contrôle de matériaux non traités ou traités au liant hydraulique ou hydrocarboné,
f - contrôle des enrobés et des bétons de ciment,
g - contrôle de mise en oeuvre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes geotechniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Limoges Métropole
Description du marché: se référer au CCTP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre entrera en vigueur à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre entrera en vigueur à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Accord-Cadre reconductible suivant les dispositions décrites à l'article 5.1 de l'acte d'engagement
- réalisation de prestations supplémentaires : Le...”
Description des options
- Accord-Cadre reconductible suivant les dispositions décrites à l'article 5.1 de l'acte d'engagement
- réalisation de prestations supplémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre avec montant maximum annuel (250 000 euros HT - valable pour chacune des 4 annuités) est passé en application des art. L. 2125-1 1°, R....”
Informations complémentaires
cet accord-cadre avec montant maximum annuel (250 000 euros HT - valable pour chacune des 4 annuités) est passé en application des art. L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il sera attribué à un seul opérateur économique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diagnostics de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre avec montant maximum annuel (600 000 euros HT - valable pour chacune des 4 annuités) est passé en application des art. L. 2125-1 1°, R....”
Informations complémentaires
cet accord-cadre avec montant maximum annuel (600 000 euros HT - valable pour chacune des 4 annuités) est passé en application des art. L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il sera attribué à un seul opérateur économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R. 2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique (Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Non
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- pour les 2 Lots, certificat de capacité des personnels d'encadrement technique, encadrement de chantier et opérateurs de chantier en sous-section 4 pour des interventions sur des matériaux, équipements, matériels ou articles contenant de l'amiante
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par les articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du Code de la Commande Publique”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si reconductions effectives, lancement nouvelle consultation 1er semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“- Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande...”
- Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du Code de la Commande publique.
- Décomposition en deux lots, aucun autre de type de décomposition du contrat
- en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.
- Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros
ht, sauf indication contraire dans l'ae et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Voir compléments au ccap.
- Les prestations seront financées sur le budget de LM et seront rémunérées selon les prescriptions du présent CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles R. 2191-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En application des articles R. 2192-31 à R. 2192-36 du CCP, en cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel lesintérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
- Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières / Capacités professionnelles
- critères de jugement des offres : 1- valeur technique 60 %, notée sur 20 points et appréciée en fonction du mémoire justificatif et explicatif selon les sous-critères suivants : 1.1/ Qualité et pertinence des moyens humains et matériels consacrés à la réalisation des prestations 30 % - 1.2/ Qualité et pertinence de la méthodologie utilisée par le candidat 25 % - 1.3/ Délais d'intervention et de remise des résultats 25%, notés sur 20 points et seront appréciés en fonction des engagements du candidat à l'ae selon la formule suivante : Note = 20 x (délais* les plus courts / délais* analysés) - 1.4/ Pertinence et qualité des exemples de rendus présentés 20 % // 2- prix des prestations 40 % noté sur 20 points et sera apprécié en fonction de l'ae, du BP et de la simulation (montant euros (T.T.C.)), selon la formule suivante : Note = 20 x (valeur de l'offre moins disante / valeur de l'offre analysée)
- pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la DLRO une demande écrite. Les candidats
transmettront obligatoirement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://agglo-limoges.e-marchespublics.com). La réponse se fera par voie électronique.
- Limoges Métropole impose le retrait du DCE par voie électronique à l'adresse précitée. DCE à télécharger gratuitement, sans caution.
- Limoges Métropole impose le dépôt des offres par voie électronique et uniquement à l'adresse précitée. Les plis devront être remis jusqu'au 2 mai 2022 heure limite 12 H 00. La transmission des plis par papier, télécopie ou courriel est interdite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2022/S 065-170995 (2022-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 065-170995
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-F027
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: etudes geotechniques
Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: geotec sas
Adresse postale: 27 allée de Grinjolles - zI Nord
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: diagnostics de sols
Nom et adresse du contractant
Nom: nextraod engineering
Adresse postale: 4 rue de la Redoute
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“- Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières / Capacités professionnelles
- critères de jugement des offres :...”
- Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières / Capacités professionnelles
- critères de jugement des offres : 1- valeur technique 60 %, notée sur 20 points et appréciée en fonction du mémoire justificatif et explicatif selon les sous-critères suivants : 1.1/ Qualité et pertinence des moyens humains et matériels consacrés à la réalisation des prestations 30 % - 1.2/ Qualité et pertinence de la méthodologie utilisée par le candidat 25 % - 1.3/ Délais d'intervention et de remise des résultats 25%, notés sur 20 points et seront appréciés en fonction des engagements du candidat à l'ae selon la formule suivante : Note = 20 x (délais* les plus courts / délais* analysés) - 1.4/ Pertinence et qualité des exemples de rendus présentés 20 % // 2- prix des prestations 40 % noté sur 20 points et sera apprécié en fonction de l'ae, du BP et de la simulation (montant euros (T.T.C.)) : Note = 20 x (valeur de l'offre moins disante / valeur de l'offre analysée)
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 555339155📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 170-482694 (2022-08-31)