etudes énergétiques

Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2022.14
Brève description:
“réalisation d'études énergétiques pour les communes adhérentes au Sigerly :”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-339900
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

“le présent accord-cadre n'est pas alloti (cf Règlement de consultation). Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum et avec montant maximum de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Brève description:
“1-détermination du périmètre soumis au Décret Tertiaire ;”

“2-Audit Energétique Global (Aeg) sur le patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre à la collectivité d'identifier la qualité thermique et technique...”    Afficher plus

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“3-Audit énergétique d'un site, en vue de permettre aux communes de définir les travaux à prévoir pour la réhabilitation lourde ;”

“4-Diagnostic de Performance Energétique (Dpe), en vue de permettre aux communes d'être en conformité avec la réglementation en termes d'affichage des...”

Brève description

4-Diagnostic de Performance Energétique (Dpe), en vue de permettre aux communes d'être en conformité avec la réglementation en termes d'affichage des performances de leurs sites ;

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“5-Calcul de déperditions, en vue de la définition des besoins de chauffage ;”

“6-Simulation Thermique Dynamique (Std) en vue d'étudier les solutions pour améliorer le confort d'été d'un site et dimensionner les besoins en climatisation ;”

“7-Etudes de faisabilité d'énergies renouvelables en vue de promouvoir les énergies vertes et la substitution aux énergies fossiles”

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre n'est pas alloti (cf Règlement de consultation).”

“Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum et avec montant maximum de 1 800 000 euros HT sur la durée complète du marché soit sur 4 ans.”

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“Le début d'exécution de l'accord-cadre est prévu pour le 22 octobre 2022.”

“La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes”

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire du Sigerly”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“se reporter au règlement de consultation”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: sigerly

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marches publics - 04.78.84.98.27
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

“les opérateurs économiques intéressés ont la possibilité, après identification, de télécharger le DCE dans son intégralité via le profil acheteur du Sigerly...”    Afficher plus

“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée...”    Afficher plus

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“La méthode utilisée pour la passation des bons de commande est la méthode dite " en cascade ", c'est-à-dire celle par laquelle le Sigerly fera appel en...”

Informations complémentaires

La méthode utilisée pour la passation des bons de commande est la méthode dite " en cascade ", c'est-à-dire celle par laquelle le Sigerly fera appel en priorité à l'attributaire dont l'offre pour l'attribution de l'accord-cadre a été classée 1ère puis il s'adressera au 2ème si le 1er n'est pas en mesure d'exécuter la mission confiée, et ainsi de suite pour les autres attributaires

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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly - service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2022/S 120-339900 (2022-06-20)