l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: études De Deplacements Et De Conceptions De Carrefours
2022ddcu0017
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: comptage de trafic tout mode
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Ville d'aix en Provence 13100 - aix en Provence
Description du marché: comptage de trafic tout mode
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois un an de manière tacite,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois un an de manière tacite, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans,reconductions incluses
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: seuil annuel maximum par période fixé à 500 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes de circulation et de conception carrefours
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: etudes de circulation et de conception carrefours
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: seuil annuel maximum par période fixé à 1 000 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé sur le budget de la Ville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie Aix en Provence
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans l'hypothèse où le contrat serait mené à son terme une nouvelle consultation serait lancée courant premier semestre 2025” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 086-233400 (2022-04-28)
Avis d'attribution de marché (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Ville d'aix en Provence 13100 Aix en Provence
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-233400
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22104
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: comptage de trafic tout mode
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transmobilites
Adresse postale: 16 Rte De La Gavotte
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22103
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: etudes de circulation et de conception carrefours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: setec Its
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
“le contrat est consultable après rendez-vous.pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville de Aix En Provence.Le marché a été signé...”
le contrat est consultable après rendez-vous.pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville de Aix En Provence.Le marché a été signé le 01/08/2022.Le marché a été conclu pour une période de 1 an renouvelable 3 fois à compter de sa date de notification pour une durée maximum de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2022/S 164-466291 (2022-08-22)