etudes D'Opportunite de contrat de performance energetique (cpe)
Sigerly
etudes d'opportunité CPE sur une partie du patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre à la collectivité, de définir un plan d'actions sur celui-ci. Les études porteront sur un ou plusieurs bâtiments
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Timeov
- • Sigerly
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-29 | Avis de marché |
| 2022-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2022.21
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-29 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 148-424126
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Sigerly
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: sigerly
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200058493
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marches publics - 04.78.84.98.27
Adresse du profil d'acheteur: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly - service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2022/S 148-424126 (2022-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2022.21
Brève description:
etudes d'opportunité CPE sur une partie du patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre à la collectivité, de définir un plan d'actions sur celui-ci. Les études porteront sur un ou plusieurs bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-29 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 148-424126
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes. Procédure : appel d'offres ouvert.
Le présent accord-cadre n'est pas alloti. Il est passé sans montant minimum et avec montant maximum de 480 000 euros HT sur la durée complète du marché soit sur 4 ans. Le début d'exécution est prévu pour le 1/11/2022. Les variantes ne sont pas admises.
Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:
l'Objet du présent marché est la réalisation d'etudes d'opportunité CPE sur une partie du patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre à la collectivité, de définir un plan d'actions sur celui-ci. Les études porteront sur 1 ou plusieurs bâtiments de communes membres du Sigerly
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes. Procédure : appel d'offres ouvert.
Le présent accord-cadre n'est pas alloti. Il est passé sans montant minimum et avec montant maximum de 480 000 euros HT sur la durée complète du marché soit sur 4 ans. Le début d'exécution est prévu pour le 1/11/2022. Les variantes ne sont pas admises.
Afficher plus
Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Sigerly
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: sigerly
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200058493
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marches publics - 04.78.84.98.27
Adresse du profil d'acheteur: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les entreprises candidates au présent accord-cadre ont la possibilité de présenter leur dossier seul ou en groupement conformément aux dispositions des articles R2142-19 et suivants du code de la commande publique qui précisent notamment les spécificités des deux formes de groupement d'entreprises.
Afficher plus
Un même candidat n'est pas autorisé à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
les bons de commande seront émis par le Sigerly au fur et à mesure des besoins
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly - service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2022/S 148-424126 (2022-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672808
Se réfère à l'avis: 2022/S 148-424126
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: timeov
Adresse postale: 3 Allée du Pont Fanjoux
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 233-672808 (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672808
Se réfère à l'avis: 2022/S 148-424126
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 480 000 euros HT soit 4 ans maximum
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
etudes d'opportunité CPE sur une partie du patrimoine bâti d'une commune, en vue de permettre à la collectivité, de définir un plan d'actions sur celui-ci. Les études porteront sur un ou plusieurs bâtiments de communes membres du Sigerly
Informations complémentaires:
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 480 000 euros HT soit 4 ans maximum
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: timeov
Adresse postale: 3 Allée du Pont Fanjoux
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
les entreprises candidates au présent accord-cadre avait la possibilité de présenter leur dossier seul ou en groupement conformément aux dispositions des articles R2142-19 et suivants du code de la commande publique qui précisent notamment les spécificités des deux formes de groupement d'entreprises.
Afficher plus
Un même candidat n'était pas autorisé à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
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