entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zones d'activités sur le territoire de la CCPO

Cté cnes du Pays de l'Ozon

entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cholton SAS

Qui ?

• Cté cnes du Pays de l'Ozon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-14	Avis de marché
2022-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:

entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté Cnes du Pays de l'ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien D'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mmievilly@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 478023130 📞
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date limite de soumission: 2022-10-19 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-509796
Numéro JO-S: 180

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 296 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

première période du 1/12/2022 au 31/12/2023 et ensuite reconductible expressément 2 fois pour un an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CCPO, Zones d'activités

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: formation du personnel CATEC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la CCPO

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Murielle MIEVILLY
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 180-509796 (2022-09-14)

Avis d'attribution de marché (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 296 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-715577
Se réfère à l'avis: 2022/S 180-509796
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zones d'activités sur le territoire de la CCPO

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-10 📅
Nom: cholton sas
Numéro d'enregistrement national: 67450126700084
Adresse postale: 197 Ancien canal de la Madeleine
Commune postale: Chabaniere
Code postal: 69440
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 293 067 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 248-715577 (2022-12-20)

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