le Conseil Départemental 30 a commandé en 2019-2020 une étude sur l'adaptation au changement climatique intitulée "Eau et climat 3.0" et réalisée par le bureau d'études Brli"Eau et climat 3.0 : préparons l'avenir" est une démarche qui a pour objet d'apporter des éléments de prospectives aux acteurs de l'eau, de l'aménagement du territoire et des filières économiques. Déclinée selon 4 territoires biogéographiques, elle est le fruit d'une construction collective avec l'ensemble des interlocuteurs des thématiques eau, ressource, milieux, agriculture, économie, tourismeafin de redynamiser, le projet contraint par la crise sanitaire, le Département souhaite être accompagné par un prestataire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire du premier bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“demarche "Eau Et Climat 3.0" - elaboration D'Une Strategie D'Animation Et De Son Plan D'Action
22sema02”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“le Conseil Départemental 30 a commandé en 2019-2020 une étude sur l'adaptation au changement climatique intitulée "Eau et climat 3.0" et réalisée par le...”
Brève description
le Conseil Départemental 30 a commandé en 2019-2020 une étude sur l'adaptation au changement climatique intitulée "Eau et climat 3.0" et réalisée par le bureau d'études Brli"Eau et climat 3.0 : préparons l'avenir" est une démarche qui a pour objet d'apporter des éléments de prospectives aux acteurs de l'eau, de l'aménagement du territoire et des filières économiques. Déclinée selon 4 territoires biogéographiques, elle est le fruit d'une construction collective avec l'ensemble des interlocuteurs des thématiques eau, ressource, milieux, agriculture, économie, tourismeafin de redynamiser, le projet contraint par la crise sanitaire, le Département souhaite être accompagné par un prestataire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire du premier bon de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: totalité du territoire du Département du Gard 30000 - nimes
Description du marché:
“le Conseil Départemental 30 a commandé en 2019-2020 une étude sur l'adaptation au changement climatique intitulée "Eau et climat 3.0" et réalisée par le...”
Description du marché
le Conseil Départemental 30 a commandé en 2019-2020 une étude sur l'adaptation au changement climatique intitulée "Eau et climat 3.0" et réalisée par le bureau d'études Brli"Eau et climat 3.0 : préparons l'avenir" est une démarche qui a pour objet d'apporter des éléments de prospectives aux acteurs de l'eau, de l'aménagement du territoire et des filières économiques. Déclinée selon 4 territoires biogéographiques, elle est le fruit d'une construction collective avec l'ensemble des interlocuteurs des thématiques eau, ressource, milieux, agriculture, économie, tourismeafin de redynamiser, le projet contraint par la crise sanitaire, le Département souhaite être accompagné par un prestataire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de l'accusé de réception par le titulaire du premier bon de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et ne...”
Conditions d'exécution du contrat
les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et ne peuvent dépasser 6 mois.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20 000.0 Euro(S) (H.T.).Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 210 000 Euros (H.T.).Présence de clause environnementale (Cf règlement de consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 140-399690 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: totalité du territoire du Département du Gard 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 140-399690
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42393
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: agence Indivisible
Adresse postale: 4 Rue La Vacquerie
Commune postale: Paris 11
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Source: OJS 2023/S 025-070619 (2023-01-31)