Objet Champ d'application du marché
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents
22EA02”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents”
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Ordre d'attribution des lots 1 à 11 est fixé par tirage au sort sous contrôle d'un huissier de justice après la date limite de réception des offres et...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l'Ordre d'attribution des lots 1 à 11 est fixé par tirage au sort sous contrôle d'un huissier de justice après la date limite de réception des offres et avant l'ouverture des plis. Après l'attribution des lots 1 à 11, les autres lots sont attribués dans l'ordre suivant : lot 14, puis lot 13 et enfin lot 12. Les limitations du nombre de lots par candidat sont détaillées au RC
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Cur-1-A comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme (Communes associées à Lille), La Madeleine, Loos, Faches-Thumesnil” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Lille,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme (Communes associées à Lille), La Madeleine, Loos, Faches-Thumesnil
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des marchés de prestations supplémentaires peuvent être conclus en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 500 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 500 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Cur-1-B comportant les communes d'emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-Lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville etc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes d'emmerin,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes d'emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-Lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville, Wattignies, Allennes-Les-Marais, Annoeullin, Bauvin, Carnin et Provin
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 700 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 Cur-2-A comportant les communes de Roubaix et Wattrelos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Roubaix et Wattrelos”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Roubaix et Wattrelos
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 Cur-2-B comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-En-Baroeul” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Croix, Hem,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-En-Baroeul
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 900 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 Cur-2-C comportant les communes d'anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-Sur-Marque, Gruson, Péronne-En-Mélantois, Sailly-Lez-Lannoy, Sainghin...”
Titre
lot 5 Cur-2-C comportant les communes d'anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-Sur-Marque, Gruson, Péronne-En-Mélantois, Sailly-Lez-Lannoy, Sainghin en Mélantois etc
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes d'anstaing,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes d'anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-Sur-Marque, Gruson, Péronne-En-Mélantois, Sailly-Lez-Lannoy, Sainghin en Mélantois, Tressin, Villeneuve d'ascq, Willems
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 000 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 000 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 000 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 Cur-3-A comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-En-Baroeul, Marquette-Lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint-André-Lez-Lille,...”
Titre
lot 6 Cur-3-A comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-En-Baroeul, Marquette-Lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint-André-Lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Lambersart,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-En-Baroeul, Marquette-Lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint-André-Lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant minimum /4 ans : 375000 euros HT...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant minimum /4 ans : 375000 euros HT Montant maximum /4 ans : 1500000 euros HtEstimation des dépenses /4 ans : 2000000 euros HT, telle qu'indiquée dans la délibération. Le montant des dépenses engagé ne pourra pas être supérieur au montant maximum quadriennal
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 Cur-3-B comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois-Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-En-Weppes, Erquinghem-Le-Sec,...”
Titre
lot 7 Cur-3-B comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois-Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-En-Weppes, Erquinghem-Le-Sec, Escobecques, Fromelles etc
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Aubers,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois-Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-En-Weppes, Erquinghem-Le-Sec, Escobecques, Fromelles, Fournes-En-Weppes, Hallennes-Lez-Haubourdin, Haubourdin, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Le Maisnil, Marquillies, Radinghem-En-Weppes, Sainghin-En-Weppes, Salomé, Santes, Sequedin, Wavrin, Wicres
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 100 000 euros (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 Cur-4-A comportant la commune de Mouvaux, Tourcoing, Bondues
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Mouvaux,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Mouvaux, Tourcoing, Bondues
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 900 000 euros (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 Cur-4-B comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-En-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Bousbecque,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-En-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.Montant quadriennal minimum : 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 500 000 euros (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 10 Cur-4-C comportant les communes d'armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d'armentières” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes d'armentières,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes d'armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d'armentières
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec 1 seul opérateur économique pour 4 ans à compter de sa notification.Montant minimum /4 ans :...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec 1 seul opérateur économique pour 4 ans à compter de sa notification.Montant minimum /4 ans : 550000 euros HT Montant maximum /4 ans : 2200000 euros HtEstimation des dépenses /4 ans : 2500000 euros HT, telle qu'indiquée dans la délibération. Le montant des dépenses engagé ne pourra pas être supérieur au montant maximum quadriennal
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 11 Cur-4-D comportant les communes de Comines, Deulemont, Frelinghem, Quesnoy-Sur-Deule, Warneton” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Comines,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande comportant les communes de Comines, Deulemont, Frelinghem, Quesnoy-Sur-Deule, Warneton
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 800 000 euros (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 12 Cur-5-A Inspections télévisées Etudes et Travaux Neufs Comportant toutes les communes de la MEL” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande Inspections télévisées Etudes et...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande Inspections télévisées Etudes et Travaux Neufs Comportant toutes les communes de la MEL
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 000 000 euros (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 13 Cur-6-A autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande - autres patrimoines de la MEL (sport,...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services à bons de commande - autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.Montant quadriennal minimum : 500 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 000 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 700 000 euros (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 14 Cur-7-A Prestations exceptionnelles de curage comportant toutes les communes de la MEL et ayant des commandes comprises entre 100 000 euros HT et 600...”
Titre
lot 14 Cur-7-A Prestations exceptionnelles de curage comportant toutes les communes de la MEL et ayant des commandes comprises entre 100 000 euros HT et 600 000 euros (H.T.).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services multi-attributaires à marchés subséquents Prestations...”
Description du marché
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - accord-Cadre de services multi-attributaires à marchés subséquents Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 euros HT et 600 000 euros HT (toutes communes de la Mel)
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Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 14 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) prestataires maximum, conclu pour une...”
Informations complémentaires
le lot 14 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) prestataires maximum, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 500 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 000 000 euros HtEstimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“outillage, matériel et équipement technique, les moyens présentés permettront d'apprécier le nombre de lots attribuables à l'opérateur économique...”
Liste et brève description des critères de sélection
outillage, matériel et équipement technique, les moyens présentés permettront d'apprécier le nombre de lots attribuables à l'opérateur économique candidatpour attester de la mise à disposition de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont il dispose, le candidat fournit notamment : -Les photocopies certifiées conformes de la carte grise des véhicules, de l'attestation d'assurance et du certificat de contrôle technique réglementaire, ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-30
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché, et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché, et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Code de la commande publique. S'Agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de quatre (4) ans à compter de leur notification au(x) titulaire(s). Ils peuvent être résiliés par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours.Les articles 4.1 et 4.2 du règlement de la consultation reprennent les justificatifs candidatures et offres à remettre. L'Article 6.2 du règlement de la consultation détaille les sous-critères de la valeur technique et la méthode de calcul du critère prix. Les cadres de mémoire technique reprenant le détail de la notation de la valeur technique pour chaque lot, sont joints au dossier de consultation des entreprises.Six (6) lots maximum peuvent être attribués à un même soumissionnaire disposant des capacités suffisantes.Budget assainissement, sections investissement et fonctionnement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
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Source: OJS 2022/S 087-236734 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-236734
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22EA0201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Lille, Hellemmes et...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme, La Madeleine, Loos, Faches-Thumesnil
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mille
Adresse postale: rue d'ypres ZI portuaire 1ère rue
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.mille.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: contrôle des réseaux d'assainissement
2️⃣
Numéro de contrat: 22EA0202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes d'emmerin, Fretin,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes d'emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes etc
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Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: theys assainissement
Adresse postale: parc d'activités Bonnel 451 rue du Galibot
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
URL: https://theys.com/🌏
Nom: theys filandres environnement
Adresse postale: rue Ambroise paré zone industrielle
Commune postale: La Chapelle D'Armentières
Code postal: 59930
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22EA0203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Roubaix et Wattrelos” Nom et adresse du contractant
Nom: claisse environnement
Adresse postale: 4 rue Gambetta
Commune postale: Saint-André
Code postal: 59872
URL: https://www.claisse-environnement.fr/🌏
Nom: ramery propreté
Adresse postale: 263 rue des cinq voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
URL: https://www.ramery.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: inspections télévisées des réseaux
4️⃣
Numéro de contrat: 22EA0204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande (commune de Croix, Hem, Lannoy, Leers,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande (commune de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-En-Baroeul
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Nom: wagret
Adresse postale: 62 rue du kiosque
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
URL: https://www.societe.com/societe/etablissements-charles-wagret-393807433.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: inspection télévisée des réseaux
5️⃣
Numéro de contrat: 22EA0205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comprenant les communes d'anstaing, Baisieux,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comprenant les communes d'anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-Sur-Marque, etc
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Nom: sas crepel
Adresse postale: 18/20 rue du colonel Pollet
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
URL: https://www.assainissement-crepel.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: dragage
6️⃣
Numéro de contrat: 22EA0206
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Lambersart, Lompret,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-En-Baroeul, etc
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URL: http://mille.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22EA0207
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois-Grenier, Ca-Pinghem, Don, Englos, etc
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Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d'activité Bonnel 451 rue du Galibot
URL: https://www.assainissement-recyclage-lallaing.fr/🌏
Nom: theys Flandres environnement
Adresse postale: rue Ambroise paré ZI industrielle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: contrôle des réseaux et ouvrages d'assainissement
8️⃣
Numéro de contrat: 22EA0208
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Mouvaux, Tourcoing, Bondues” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22EA0209
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Bousbecque, Halluin,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-En-Fer-Rain etc
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Nom: charles wagret SA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: contrôle et inspection des réseaux
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22EA0210
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes d'armentières,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes d'armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d'armentières
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Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22EA0211
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Comines, Deulémont,...”
Titre
curage et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes Accord-Cadre à bons de commande comportant les communes de Comines, Deulémont, Frelinghem, Quesnoy sur Deule, Warneton
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Nom: charles Wagret SA
Adresse postale: 62 rue du Kiosque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: contrôles des réseaux d'assainissement
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22EA0212
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“inspections télévisées études et travaux neufs comportant toutes les communes de la MEL” Nom et adresse du contractant
Nom: areso
Adresse postale: 84 route nationale
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
URL: https://areso.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: inspection vidéo et curage des réseaux
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22EA0213
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 rue gambetta
Nom: sotraveer sas
Adresse postale: le zand put Houck
Commune postale: Winnezele
Code postal: 59670
URL: https://www.sotraveer.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22EA0214
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“prestations exceptionnelles de curage comportant toutes les communes de la MEL et ayant des commandes comprises entre 100.000 euro(s) HT et 600.000 euro(s) (H.T.).”
Titre
prestations exceptionnelles de curage comportant toutes les communes de la MEL et ayant des commandes comprises entre 100.000 euro(s) HT et 600.000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue d'ypres ZI portuaires 1ère rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 176-499101 (2022-09-08)