conduite d'enquêtes contribuant à la remontée annuelle d'information des dispositifs pilotés par l'inca, à la connaissance de la discipline radiothérapie
fournir à l'inca toutes les analyses quantitatives telles que définies, au préalable, dans le plan d'analyse, ainsi qu'une base de données exploitable sous forme de tableaux Excel (et dont la structure aura également été définie au préalable)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conduite d'enquêtes contribuant à la remontée annuelle d'information des dispositifs pilotés par l'inca, à la connaissance de la discipline radiothérapie
05AJSPS22”
Titre
conduite d'enquêtes contribuant à la remontée annuelle d'information des dispositifs pilotés par l'inca, à la connaissance de la discipline radiothérapie
05AJSPS22
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Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes📦
Brève description:
“fournir à l'inca toutes les analyses quantitatives telles que définies, au préalable, dans le plan d'analyse, ainsi qu'une base de données exploitable sous...”
Brève description
fournir à l'inca toutes les analyses quantitatives telles que définies, au préalable, dans le plan d'analyse, ainsi qu'une base de données exploitable sous forme de tableaux Excel (et dont la structure aura également été définie au préalable)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des centres de coordination en cancérologie, traitement et production de données” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études de marchés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: livrables à fournir à l'institut (Boulogne-Billancourt)
Description du marché:
“conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des centres de coordination en cancérologie, traitement et production de données...”
Description du marché
conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des centres de coordination en cancérologie, traitement et production de données composée de quatre (4) phases : Phase 1 Mise à jour, test du questionnaire en ligne sur la plateforme d'enquête et élaboration du plan d'analysephase 2 Prise de contact avec les opérateurs et mise à jour de la base contactsphase 3 Organisation et suivi de recueil des donnéesphase 4 Contrôle de cohérences avant gel de base de données, réalisation du traitement statistique des informations recueillies et extraction de la base de données
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Profils des intervenants
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie employée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Montant du marché
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“comme précisé dans le CCAP, le marché revêt la forme d'un marché à tranche optionnelle décomposé de la manière suivante : - une tranche ferme qui correspond...”
Description des options
comme précisé dans le CCAP, le marché revêt la forme d'un marché à tranche optionnelle décomposé de la manière suivante : - une tranche ferme qui correspond à trois études annuelles ;- une tranche optionnelle qui correspond à une étude annuelle identique à celles objet de la tranche ferme
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent marché revêt la forme d'un marché à tranche optionnelle. La consistance ainsi que les conditions d'exécution (tranche ferme) et d'affermissement...”
Informations complémentaires
le présent marché revêt la forme d'un marché à tranche optionnelle. La consistance ainsi que les conditions d'exécution (tranche ferme) et d'affermissement (tranche optionnelle) sont précisées à l'article 10 du CCAP. La description de l'option figure à la rubrique Ii.2.11) du présent AAPC
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de coordination en oncogériatrie, des Organisations interrégionales...”
Titre
lot 2 Conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de coordination en oncogériatrie, des Organisations interrégionales en cancérologie pédiatrique
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de coordination en oncogériatrie (Ucog), des Organisations...”
Description du marché
conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de coordination en oncogériatrie (Ucog), des Organisations interrégionales en cancérologie pédiatrique (Oir) et des dispositifs spécifiques régionaux du cancer (Dsrc), traitement et production de données composée de quatre (4) phases : Phase 1 Mise à jour, test du questionnaire en ligne sur la plateforme d'enquête et élaboration du plan d'analyse Phase 2 Prise de contact avec les opérateurs et mise à jour de la base contacts Phase 3 Organisation et suivi de recueil des données Phase 4 Contrôle de cohérences avant gel de base de données, réalisation du traitement statistique des informations recueillies et extraction de la base de données
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 Conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de...”
Titre
lot 3 Conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de suivi en oncogénétique
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de suivi en...”
Description du marché
conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de suivi en oncogénétique, traitement et production de données composée de quatre (4) phases : Phase 1 Mise à jour, test du questionnaire en ligne sur la plateforme d'enquête et élaboration du plan d'analyse Phase 2 Prise de contact avec les opérateurs et mise à jour de la base contacts Phase 3 Organisation et suivi de recueil des données Phase 4 Contrôle de cohérences avant gel de base de données, réalisation du traitement statistique des informations recueillies et extraction de la base de données
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 Conduite d'une enquête contribuant à la connaissance de la discipline " radiothérapie "” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“conduite d'une enquête contribuant à la connaissance de la discipline " radiothérapie ", traitement et production de donnéescomposée de quatre (4) phases :...”
Description du marché
conduite d'une enquête contribuant à la connaissance de la discipline " radiothérapie ", traitement et production de donnéescomposée de quatre (4) phases : Phase 1 Mise à jour, test du questionnaire en ligne sur la plateforme d'enquête et élaboration du plan d'analyse Phase 2 Prise de contact avec les opérateurs et mise à jour de la base contacts Phase 3 Organisation et suivi de recueil des données Phase 4 Contrôle de cohérences avant gel de base de données, réalisation du traitement statistique des informations recueillies et extraction de la base de données
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Conditions de participation
aucun
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2019, 2020,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2019, 2020, 2021).- Déclaration des " références " en lien avec l'objet du marché à passer pour lesquelles les services ont été fournis au cours des trois dernières années (2019, 2020,2021). A ce titre, le soumissionnaire précise la description des prestations réalisées et du projet (objet de la référence), le nom du client (destinataire qu'il soit public ou privé), l'année de réalisation de la référence (date de conclusion du contrat et durée du contrat), le montant de la référence en euros hors taxes, c'est à dire : le montant du contrat signé
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): aucun
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une Clause d'insertion par l'activité économique est prévue dans le cahier des clauses administratives particulières (ccap). Le régime de droits de...”
Conditions d'exécution du contrat
une Clause d'insertion par l'activité économique est prévue dans le cahier des clauses administratives particulières (ccap). Le régime de droits de propriété intellectuelle est précisé dans le ccap. Il est notamment prévu une cession à titre exclusif des résultats et une concession d'utilisation sur les connaissances antérieures. Spécificités concernant la durée du marché : voir article 1-3. ''Durée du marché'' du ccap
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-17
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les conditions de participation à la procédure (contenu des candidatures et des offres, dépôt du pli) figurent dans le Rc.Le dossier de consultation des...”
les conditions de participation à la procédure (contenu des candidatures et des offres, dépôt du pli) figurent dans le Rc.Le dossier de consultation des entreprises (dce) est téléchargeable en se connectant sur le site https://www.achatpublic.com, puis en effectuant les actions suivantes: à la rubrique "Vous êtes une entre entreprise", cliquer sur "Salle des marchés", puis à la rubrique "Rechercher une consultation", cliquer sur "Recherche avancée", puis saisir "Inca" dans le champ de saisie "Organisme" et saisir "05ajsps22" dans le champ de saisie "Référence de la consultation", puis cliquer sur le contenu de l'intitulé de la consultation, puis dans la rubrique "Consultation", cliquer sur "Pièces du marché", puis télécharger le dossier. Il vous sera proposé de vous identifier. Le dossier peut être téléchargé anonymement mais l'identification est fortement conseillée aux opérateurs économiques afin qu'ils soient avertis des modifications ou précisions éventuellement apportées au dossier de consultation. Durant le délai de publication de la procédure, les opérateurs économiques peuvent poser des questions (obligatoirement déposées sur le profil d'acheteur) sur les documents du dossier mis à leur disposition. Les date et heure limites de dépôt des questions figurent dans le Règlement de la consultation. Les critères, sous-critères et modalités de mise en oeuvre des critères de choix des offres sont publiés dans le règlement de la consultation. Aucune prime, ni indemnité ne sera versée aux candidats au titre de la présente mise en concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (art. L.521-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja)) : depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (art. L.521-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja)) : depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (date de signature non incluse). Si le juge est saisi après la conclusion du marché, la requête est irrecevable. - référé contractuel sous conditions (art. L. 551-13 et suivants du Cja) : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ouvert aux tiers susceptibles d'être lésés dans ses intérêts, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 226-650390 (2022-11-18)
Avis d'attribution de marché (2023-08-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour intitulé " Conduite d'enquêtes contribuant à la remontée annuelle
d'information des dispositifs pilotés par l'inca (DSRC, 3c, oir,...”
Brève description
le présent marché a pour intitulé " Conduite d'enquêtes contribuant à la remontée annuelle
d'information des dispositifs pilotés par l'inca (DSRC, 3c, oir, ucog, Réseaux d'oncogénétique) et à
la connaissance de la discipline " radiothérapie ", traitement et production de données "
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 443 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des centres de coordination en cancérologie,...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des centres de coordination en cancérologie, traitement et production de données
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“comme précisé dans le CCAP, le marché revêt la forme d'un marché à
tranche optionnelle décomposé de la manière suivante : - une tranche ferme qui correspond...”
Description des options
comme précisé dans le CCAP, le marché revêt la forme d'un marché à
tranche optionnelle décomposé de la manière suivante : - une tranche ferme qui correspond à trois
études annuelles ;- une tranche optionnelle qui correspond à une étude annuelle identique à celles
objet de la tranche ferme
Afficher plus Description
Description du marché:
“ce marché a pour objet la conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de
coordination en oncogériatrie (Ucog), des...”
Description du marché
ce marché a pour objet la conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de
coordination en oncogériatrie (Ucog), des Organisations interrégionales en cancérologie
pédiatrique (Oir) et des dispositifs spécifiques régionaux du cancer (Dsrc), traitement et
production de données
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Description du marché:
“ce marché a pour objet la conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de- consultations initiales en oncogénétique...”
Description du marché
ce marché a pour objet la conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de- consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de suivi en oncogénétique, traitement et production de données
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“comme précisé dans le CCAP, le marché revêt la forme d'un marché à
tranche optionnelle décomposé de la manière suivante : - une tranche ferme qui correspond...”
Description des options
comme précisé dans le CCAP, le marché revêt la forme d'un marché à
tranche optionnelle décomposé de la manière suivante : - une tranche ferme qui correspond à trois
études annuelles ;- une tranche optionnelle qui correspond à une étude annuelle identique à celles objet de la tranche ferme
Afficher plus Description
Description du marché:
“ce marché a pour objet la conduite d'une enquête contribuant à la connaissance de la discipline " radiothérapie ", traitement et production de données” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthdologie employée
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 226-650390
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-715
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des centres de coordination en cancérologie, traitement et production de données”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cerclh
Adresse postale: 27 rue Lucien Langénieux
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: créa box
Adresse postale: 41 boulevard de Valmy
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 900 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-716
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de coordination en oncogériatrie (Ucog), des Organisations...”
Titre
conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des unités de coordination en oncogériatrie (Ucog), des Organisations interrégionales en cancérologie pédiatrique (Oir) et des d
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 700 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-717
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de suivi en...”
Titre
conduite d'une enquête annuelle contribuant à la remontée d'information des réseaux de consultations initiales en oncogénétique et des réseaux de suivi en oncogénétique, traitement et production de do
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 900 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-718
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“conduite d'une enquête contribuant à la connaissance de la discipline " radiothérapie ", traitement et production de données” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 500 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel sous conditions (art. L. 551-13 et suivants du Cja) : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel sous conditions (art. L. 551-13 et suivants du Cja) : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union européenne (joue)
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ouvert aux tiers susceptibles d'être lésés dans ses intérêts, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Les marchés publics sont consultables sur demande auprès de achat-public@institutcancer.fr. Ils sont consultables dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment de son article L311-6
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Source: OJS 2023/S 168-526696 (2023-08-28)