l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation concerne donc : "La fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la Ville de Martigues"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“commune De Martigues - fourniture De Denrees Alimentaires De Consommation Courante
2022-F-0001”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation concerne donc : "La fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la Ville de Martigues"
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 768 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Carnes Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune De Martigues 13500 - martigues
Description du marché: produits Carnes Surgeles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons Et Produits De La Mer Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Crustacés congelés📦
Description du marché: poissons Et Produits De La Mer Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 844 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits Et Legumes Conventionnels, Haute Valeur Environnementale (Hve), Bio, Surgeles” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“fruits Et Legumes Conventionnels, Haute Valeur Environnementale (Hve), Bio, Surgeles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 832 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Elabores Et Traiteur Frais Et/Ou Sous Vide Et/Ou Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Description du marché: produits Elabores Et Traiteur Frais Et/Ou Sous Vide Et/Ou Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 584 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tartes Salees Et Patisseries Refrigeres
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Description du marché: tartes Salees Et Patisseries Refrigeres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces, Patisseries, Viennoiseries Et Pains Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: glaces, Patisseries, Viennoiseries Et Pains Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes Fraiches De Boeuf, Veau Et Agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes Fraiches De Boeuf, Veau Et Agneau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 632 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche De Volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: viande Fraiche De Volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche De Porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: viande Fraiche De Porc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Laitiers Et Avicoles Beurre Oeufs Fromage (Bof)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits Laitiers Et Avicoles Beurre Oeufs Fromage (Bof)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 496 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Et Biscuiterie + Produits Pe + Produits Deshydrates
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: epicerie Et Biscuiterie + Produits Pe + Produits Deshydrates
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 288 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Conventionnels, Haute Valeur Environnementale (Hve)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: fruits Et Legumes Conventionnels, Haute Valeur Environnementale (Hve)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Le pouvoir de signature.L'attestation concernant l'emploi de travailleurs étrangers et/ou handicapés complétée.L'attestation sur l'honneur de non-exclusion des marchés publics complétée.Le cadre de réponse de la candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): martigues
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation.Durée : à compter de la date de notification pour une période initiale de 1 an reconduite 3 fois.Procédures de recours :Le tribunal territorialement compétent est :Tribunal Administratif de Marseille31, Rue Jean-François Leca13235 marseille cedex 02tél : 04 91 13 48 13télécopie : 04 91 81 13 87courriel : greffe.ta-marseille@juradm.frles voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 107-297005 (2022-06-01)
Informations complémentaires (2022-06-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 107-297005
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: date: 04/07/2022heure locale: 12:00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/07/2022heure locale: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/07/2022 à 09h00lieu: Martigues
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/07/2022 à 09h00lieu: Martigues
Source: OJS 2022/S 127-361571 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 184 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune De Martigues 13500 Martigues
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-297005
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22f0010100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits Carnes Surgeles
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: rte De Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22f0010200
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: poissons Et Produits De La Mer Surgeles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 844 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22f0010300
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fruits Et Legumes Conventionnels, Haute Valeur Environnementale (Hve), Bio, Surgeles” Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: rue Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 832 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: produits Elabores Et Traiteur Frais Et/Ou Sous Vide Et/Ou Surgeles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 22f0010500
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: tartes Salees Et Patisseries Refrigeres
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22f0010600
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: glaces, Patisseries, Viennoiseries Et Pains Surgeles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22f0010700
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: viandes Fraiches De Boeuf, Veau Et Agneau
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 632 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22f0010800
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: viande Fraiche De Volaille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Distribution Avicole Sas
Adresse postale: la Noelle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22f0010900
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: viande Fraiche De Porc
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Bernard
Adresse postale: kerbethune
Commune postale: Moreac
Code postal: 56500
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22f0011000
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22f0011100
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: produits Laitiers Et Avicoles Beurre Oeufs Fromage (Bof)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: felix Potin
Adresse postale: 31 Chemin Ste Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 496 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22f0011200
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: epicerie Et Biscuiterie + Produits Pe + Produits Deshydrates
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 Rte De Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84270
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 288 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22f0011300
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fruits Et Legumes Conventionnels, Haute Valeur Environnementale (Hve)
Nom et adresse du contractant
Nom: sooprim
Adresse postale: 20 Traverse De La Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 000 💰
Source: OJS 2023/S 025-070503 (2023-01-30)