Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des dechets produits par le centre hospitalier le vinatier”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“collecte et traitement des dechets produits par le centre hospitalier le vinatier”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 953 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets assimilés ordures ménagères (Daom)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier Le Vinatier, 95 Boulevard Pinel, 69678 Bron
Description du marché: collecte et traitement des déchets assimilés ordures ménagères (Daom)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2023. Il est reconductible tacitement trois (3) fois à la date anniversaire...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2023. Il est reconductible tacitement trois (3) fois à la date anniversaire pour une durée de douze (12) mois sans que la durée totale maximale ne dépasse quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des canettes, des PET, des conserves et du verre domestique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“collecte et traitement des canettes, des PET, des conserves et du verre domestique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des Déchets métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: collecte et traitement des Déchets métalliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement de papiers non confidentiels, de cartons d'emballage et de documents et papiers confidentiels” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché:
“collecte et traitement de papiers non confidentiels, de cartons d'emballage et de documents et papiers confidentiels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des Déchets d'activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri), des produits polluants, des emballages souillés et des médicaments périmés” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Description du marché:
“collecte et traitement des Déchets d'activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri), des produits polluants, des emballages souillés et des médicaments périmés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: collecte et traitement des encombrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3e)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“collecte et traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3e)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique- article L.2113-13 du code de la commande publique”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: collecte et traitement des gravats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: collecte et traitement des déchets verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des bio-déchets (restauration)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: collecte et traitement des bio-déchets (restauration)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-02
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les plis pourront être ouverts à compter du 02/09/2022 12h05
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2023. Il est reconductible tacitement trois (3) fois à la date anniversaire...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2023. Il est reconductible tacitement trois (3) fois à la date anniversaire pour une durée de douze (12) mois sans que la durée totale maximale ne dépasse quatre (4) ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Règlement de consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 145-414077 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 935 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeurs environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-414077
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221088
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collecte et traitement des déchets assimilés ordures ménagères
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rds
Adresse postale: 16 rue Fernand PELLOUTIER
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.groupe-rds.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 221089
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“collecte et traitement des canettes, des PET, des conserves et du verre domestique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 221090
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: collecte et traitement des déchets métalliques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 221091
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“collecte et traitement de papiers non confidentiels, de cartons d'emballage et de documents et papiers confidentiels” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 221092
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“collecte et traitement des Déchets d'activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri), des produits polluants, des emballages souillés et des médicaments périmés” Nom et adresse du contractant
Nom: seche healthcare
Adresse postale: 34 Rue Eugène Hénaff
URL: https://www.sechehealthcare.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 221093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: collecte et traitement des encombrants
Nom et adresse du contractant
Nom: suez rv centre est
Adresse postale: 50-52 avenue Garibaldi
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
URL: https://www.suez.fr/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 221094
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“collecte et traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3e)” Nom et adresse du contractant
Nom: envie Sud-Est
Adresse postale: 43 allée du Mens
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
URL: https://www.envie.org/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 221095
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: collecte et traitement des gravats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 221096
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: collecte et traitement des déchets verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 221097
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: collecte et traitement des bio-déchets (restauration)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas douglas (Les Alchimistes)
Adresse postale: 60 rue Lucette et René Desgrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 090-278954 (2023-05-05)