assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) "Bouches-Du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"

Conservatoire du littoral

assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) "Bouches-Du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes". Cette consultation vise à relancer le marché 2022m25 déclaré sans suite le 30/05/2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conservatoire du littoral

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-15	Avis de marché
2022-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2022M57
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: conservatoire du littoral
Adresse postale: corderie Royale
Code postal: 17306
Commune postale: Rochefort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2049640&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2049640&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-330853
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire : Montant minimum/an : 10 000 euro(s) HtMontant maximum/an : 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

assistance et études paysagères sur les sites de paca " Bouches-Du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes "

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter du 1er octobre 2022 après notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le nombre maximal de reconductions est donc fixé à 3

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000501900047
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2049640&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est renouvelable tous les 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 117-330853 (2022-06-15)

Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-673738
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-330853
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé pour une période d'un (1) an renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le nombre maximal de reconductions est donc fixé à 3.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire :-Montant minimum/an : 10 000 euros Ht-Montant maximum/an : 50 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-21 📅
Nom: sarl alep - atelier lieux et paysages
Numéro d'enregistrement national: 44465724100022
Adresse postale: "La Glaneuse" - avenue Philippe de Girard
Commune postale: Cadenet
Code postal: 84160
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: françois macquart-moulin
Numéro d'enregistrement national: 48886425700016
Adresse postale: 39 rue de Callier
Commune postale: Villelaure
Code postal: 84530
Valeur totale du marché: 40 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2022/S 234-673738 (2022-11-30)

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