appel d'offres en vue de l'accord-cadre à commandes de fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots

Commune de Toulon

fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• guillaumee*Christiane/
• SAS Casibel

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-17	Avis de marché
2023-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 22ff-Dcp-0172-Z
Brève description:

fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Vins 📦
Boissons spiritueuses 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578137
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

les masses minimum et maximum annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 47 700 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 1
Brève description:

la fourniture prévue au lot no 1 concerne des boissons non alcoolisées de type eau minérale, eau de source, sirops, boissons gazeuses, jus de fruits, dosettes de café, dosettes de chocolat au lait en poudre, dosettes de sucre, sachets de thé

Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois

Informations complémentaires:

les masses minimum et maximum annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: boissons alcoolisées : vins, pétillants et cidres
Numéro du lot: 2
Brève description:

la fourniture prévue au lot no 2 concerne des blancs de blanc dits " pétillants ", des cidres doux et bruts.Elle concerne également des vins Rouges, Blancs et Roses

Valeur estimée hors TVA: 8 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 4 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 20 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: boissons alcoolisées : champagne
Numéro du lot: 3
Brève description:

la fourniture prévue au lot no 3 concerne des vins de Champagne Brut de Qualite Superieure (cuvée de prestige ou millésimée), utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions de prestige

Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: boissons alcoolisées : spiritueux et liqueurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

la fourniture prévue au lot no 4 concerne les éléments suivants :-apéritif de type Martini rouge ou équivalent-apéritif de type Porto rouge-whisky single malt-pastis-crème de cassis de Bourgogne

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: epicerie sèche et confiserie
Numéro du lot: 5
Brève description:

la fourniture prévue au lot no 5 concerne les éléments suivants :- des articles d'épicerie sèche salée de type encas apéritifs (biscuits apéritif, chips, olives, cacahuètes, noix de cajou?) utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions, gérés par la Direction Evènementiel, Cérémonies, Animation et Protocole,- des articles d'épicerie sèche de type biscuiterie (madeleines emballées en sachets individuels), commandés par la Direction de la Sécurité Civile,- des articles d'épicerie sèche de type légumes secs, utilisés par la Direction Education Jeunesse et la Direction de la Petite Enfance, dans le cadre d'activités pédagogiques mises en place dans les structures d'accueil,- des assortiments de bonbons

Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Intitulé du lot: denrées et boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet
Numéro du lot: 6
Brève description:

les fournitures commandées dans le cadre du lot no6 seront livrées exclusivement au Café culturel de la Médiathèque Chalucet et sont destinés à la revente.Les besoins du Café culturel seront couverts exclusivement par le titulaire du lot 6.La fourniture prévue au lot no 6 concerne les éléments suivants :-biscuits en emballage individuel-glaces en emballage individuel-eaux-jus de fruits- sirops-laits

Valeur estimée hors TVA: 9 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2025

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.en cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les estimations sont annoncées en euros HT pour un an.Pour chacun des lots, les fournitures du présent accord-cadre seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement livrées.Pour tous les lots, les prix sont révisables conformément à l'article 5.4 du Cahier des Clauses Particulières.Une clause de réexamen est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 6 du Ccp).Une avance est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 8.2 du Ccp).Pour tous les lots, le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous dont le détail est donné dans le RC :-Critère Prix noté sur 12 points ;-Critère Valeur Technique noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2022/S 204-578137 (2022-10-17)

Avis d'attribution de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 259 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-106860
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-578137
Numéro JO-S: 36

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-24 📅
Nom: sas Casibel
Adresse postale: 191 avenue de Digne
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 22 587 EUR 💰
7 836 EUR 💰
Nom: guillaumee*Christiane/
Adresse postale: 1 Impasse Du Moulin
Commune postale: Rouvres-les-Vignes
Code postal: 10340
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 1 436 EUR 💰
1 508 EUR 💰
2 892 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Référence
Informations complémentaires

le lot 6 a été déclaré infructueux en l'absence d'offre régulière.Montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 5 (soit 36 259 euro(s) Ht)Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : Lot1: mini: 10 000/maxi: 50 000- lot2: mini: 4 000/maxi: 20 000- lot3: mini: 1 000/maxi: 5 000- lot4: mini: 1 000/maxi: 5 000- lot5: mini: 1 000/maxi: 5 000- lot6: mini: 5 000/maxi: 25 000.Marchés attribués sur la base des critères suivants pour tous les lots : prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 14/02/2023 et notifiés le 15/02/2023données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Source: OJS 2023/S 036-106860 (2023-02-15)

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