Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue de l'accord-cadre à commandes de fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots
22ff-Dcp-0172-Z”
Titre
appel d'offres en vue de l'accord-cadre à commandes de fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots
22ff-Dcp-0172-Z
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Produits/services: Boissons non alcoolisées📦
Brève description:
“fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 47 700 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“la fourniture prévue au lot no 1 concerne des boissons non alcoolisées de type eau minérale, eau de source, sirops, boissons gazeuses, jus de fruits,...”
Description du marché
la fourniture prévue au lot no 1 concerne des boissons non alcoolisées de type eau minérale, eau de source, sirops, boissons gazeuses, jus de fruits, dosettes de café, dosettes de chocolat au lait en poudre, dosettes de sucre, sachets de thé
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
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Informations complémentaires:
“les masses minimum et maximum annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
les masses minimum et maximum annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées : vins, pétillants et cidres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la fourniture prévue au lot no 2 concerne des blancs de blanc dits " pétillants ", des cidres doux et bruts.Elle concerne également des vins Rouges, Blancs et Roses”
Description du marché
la fourniture prévue au lot no 2 concerne des blancs de blanc dits " pétillants ", des cidres doux et bruts.Elle concerne également des vins Rouges, Blancs et Roses
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 4 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 20 000...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 4 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 20 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées : champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la fourniture prévue au lot no 3 concerne des vins de Champagne Brut de Qualite Superieure (cuvée de prestige ou millésimée), utilisés dans le cadre de...”
Description du marché
la fourniture prévue au lot no 3 concerne des vins de Champagne Brut de Qualite Superieure (cuvée de prestige ou millésimée), utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions de prestige
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 5 000...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 5 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées : spiritueux et liqueurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses📦
Description du marché:
“la fourniture prévue au lot no 4 concerne les éléments suivants :-apéritif de type Martini rouge ou équivalent-apéritif de type Porto rouge-whisky single...”
Description du marché
la fourniture prévue au lot no 4 concerne les éléments suivants :-apéritif de type Martini rouge ou équivalent-apéritif de type Porto rouge-whisky single malt-pastis-crème de cassis de Bourgogne
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 5 000...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie sèche et confiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la fourniture prévue au lot no 5 concerne les éléments suivants :- des articles d'épicerie sèche salée de type encas apéritifs (biscuits apéritif, chips,...”
Description du marché
la fourniture prévue au lot no 5 concerne les éléments suivants :- des articles d'épicerie sèche salée de type encas apéritifs (biscuits apéritif, chips, olives, cacahuètes, noix de cajou?) utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions, gérés par la Direction Evènementiel, Cérémonies, Animation et Protocole,- des articles d'épicerie sèche de type biscuiterie (madeleines emballées en sachets individuels), commandés par la Direction de la Sécurité Civile,- des articles d'épicerie sèche de type légumes secs, utilisés par la Direction Education Jeunesse et la Direction de la Petite Enfance, dans le cadre d'activités pédagogiques mises en place dans les structures d'accueil,- des assortiments de bonbons
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“denrées et boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les fournitures commandées dans le cadre du lot no6 seront livrées exclusivement au Café culturel de la Médiathèque Chalucet et sont destinés à la...”
Description du marché
les fournitures commandées dans le cadre du lot no6 seront livrées exclusivement au Café culturel de la Médiathèque Chalucet et sont destinés à la revente.Les besoins du Café culturel seront couverts exclusivement par le titulaire du lot 6.La fourniture prévue au lot no 6 concerne les éléments suivants :-biscuits en emballage individuel-glaces en emballage individuel-eaux-jus de fruits- sirops-laits
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25 000...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.en cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les estimations sont annoncées en euros HT pour un an.Pour chacun des lots, les fournitures du présent accord-cadre seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement livrées.Pour tous les lots, les prix sont révisables conformément à l'article 5.4 du Cahier des Clauses Particulières.Une clause de réexamen est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 6 du Ccp).Une avance est prévue pour tous les lots (se reporter à l'article 8.2 du Ccp).Pour tous les lots, le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous dont le détail est donné dans le RC :-Critère Prix noté sur 12 points ;-Critère Valeur Technique noté sur 8 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 204-578137 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 259 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boissons non alcoolisées
Date de conclusion du contrat: 2023-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Casibel
Adresse postale: 191 avenue de Digne
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 587 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: boissons alcoolisées : vins, pétillants et cidres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 836 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023rl007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: boissons alcoolisées : champagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: guillaumee*Christiane/
Adresse postale: 1 Impasse Du Moulin
Commune postale: Rouvres-les-Vignes
Code postal: 10340
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 436 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023rl008
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: boissons alcoolisées : spiritueux et liqueurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 508 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023rl009
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: epicerie sèche et confiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 892 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“denrées et boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le lot 6 a été déclaré infructueux en l'absence d'offre régulière.Montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 5 (soit 36 259 euro(s)...”
le lot 6 a été déclaré infructueux en l'absence d'offre régulière.Montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 5 (soit 36 259 euro(s) Ht)Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : Lot1: mini: 10 000/maxi: 50 000- lot2: mini: 4 000/maxi: 20 000- lot3: mini: 1 000/maxi: 5 000- lot4: mini: 1 000/maxi: 5 000- lot5: mini: 1 000/maxi: 5 000- lot6: mini: 5 000/maxi: 25 000.Marchés attribués sur la base des critères suivants pour tous les lots : prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 14/02/2023 et notifiés le 15/02/2023données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 036-106860 (2023-02-15)