aoo - ac multiattributaires.prestations de transports sanitaires non medicalises pour le ght du jura en application de L'Article 80 de la loi de financement de la securite sociale - ambulance et tap
Centre hospitalier Jura Sud
la présente consultation concerne lesprestations de transports sanitaires non medicalises pour le ght du jura en application de L'Article 80 de la loi de financement de la securite sociale (lfss)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-06 | Avis de marché |
| 2022-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AO_TSNM_2022-2026
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Jura Sud
Adresse postale: 55, rue Docteur Jean MICHEL - cs50364
Code postal: 39016
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: joseph.prainito@hopitaux-jura.fr 📧
Téléphone: +33 384356196 📞
URL des documents: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-250619
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Intercommunal Jura Sud (Chijs)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 905 260 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le marché est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Louis JAILLON - site de Saint-Claude
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 467 393 EUR 💰
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Léon BERARD - site de Morez
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 88 789 EUR 💰
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont (Chipr)
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 525 098 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de sante
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 091-250619 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AO_TSNM_2022-2026
Brève description:
la présente consultation concerne lesprestations de transports sanitaires non medicalises pour le ght du jura en application de L'Article 80 de la loi de financement de la securite sociale (lfss)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Jura Sud
Adresse postale: 55, rue Docteur Jean MICHEL - cs50364
Code postal: 39016
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: joseph.prainito@hopitaux-jura.fr 📧
Téléphone: +33 384356196 📞
URL des documents: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-250619
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Intercommunal Jura Sud (Chijs)
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de transports sanitaires non medicalises pour le ght du jura en application de L'Article 80 de la loi de financement de la securite sociale (lfss) - ambulance et tap (Transport Assis Professionnalisé : VSL et taxis conventionnés)
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le marché est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Louis JAILLON - site de Saint-Claude
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 467 393 EUR 💰
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Léon BERARD - site de Morez
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 88 789 EUR 💰
Intitulé du lot: tsnm - centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont (Chipr)
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 525 098 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
capacites techniques
capacites professionelles
capacites financieres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de sante
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 091-250619 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-461755
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-250619
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: ambulances dupuis
Adresse postale: 145 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: ambulances p varchon
Adresse postale: 43 Faubourg Marcel
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Nom: allo ambulance alpha
Adresse postale: 5 Avenue Aristide Briand
Commune postale: Salins-les-Bains
Code postal: 39110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-461755
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-250619
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
attributaires pour le ch jura sud : ambulances dupuis / ambulances ledoniennes / ambulances champagnolaises / ambulances richard et fils
Objet
Champ d'application du marché
attributaires pour le ch jura sud : ambulances dupuis / ambulances ledoniennes / ambulances champagnolaises / ambulances richard et fils
attributaire pour le ch st-claude : ambulances varchon
attributaire pour le ch morez : ambulances varchon
attributaire pour le chipr: allo ambulances alpha
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: ambulances dupuis
Adresse postale: 145 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: ambulances p varchon
Adresse postale: 43 Faubourg Marcel
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Nom: allo ambulance alpha
Adresse postale: 5 Avenue Aristide Briand
Commune postale: Salins-les-Bains
Code postal: 39110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
toutes les prestations n'ont pas été attribuées. Une prochaine consultation sera lancée par le ch jura sud - ght jura
Source: OJS 2022/S 162-461755 (2022-08-19)
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