animations culturelles et sportives dans les écoles publiques élémentaires et maternelles sur les temps d'accueil périscolaires et dans les accueils de loisirs sans hébergement du mercredi - 3 ans

Ville du Mans

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons decommande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La ville du Mans accueille chaque année 1700 enfants dans ses36 accueils périscolaires du matin et du soir ainsi que 7 500enfants sur le temps du midi et 800 enfants dans ses 8 centresde loisirs du mercredi.Périodicité des bons de commande : les bons de commandeseront notifiés par période scolaire.Par période scolaire, il est entendu la période entre deux petitesvacances scolaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ligue De L Enseignement - fal 72

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'action sociale avec hébergement › Services sociaux pour les enfants et les adolescents

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-29	Avis de marché
2022-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Numéro de référence: 2022_0024_3_fcs_ip
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date limite de soumission: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2025-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-359041
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

montant minimum sur 3 ans en euros Ht :540montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 150

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: initiation au Basket-Ball
Numéro du lot: 05
Brève description: initiation au Basket-Ball
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht :540montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 150

Intitulé du lot: initiation à la Danse Hip Hop
Numéro du lot: 09
Brève description: initiation à la Danse Hip Hop
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 600

Intitulé du lot: initiation à la Danse Africaine
Numéro du lot: 10
Brève description: initiation à la Danse Africaine
Intitulé du lot: eveil à la Danse
Numéro du lot: 11
Brève description: eveil à la Danse
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 4 488

Intitulé du lot: initiation à la Zumba
Numéro du lot: 12
Brève description: initiation à la Zumba
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 2 400

Intitulé du lot: initiation au Cirque
Numéro du lot: 13
Brève description: initiation au Cirque
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 900montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 960

Intitulé du lot: découverte et initiation à la Bd
Numéro du lot: 19
Brève description: découverte et initiation à la Bd
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 6 120

Intitulé du lot: sensibilisation aux Handicaps
Numéro du lot: 28
Brève description: sensibilisation aux Handicaps
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 720montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 2 400

Intitulé du lot: poterie
Numéro du lot: 33
Brève description: poterie
Intitulé du lot: education aux Médias
Numéro du lot: 34
Brève description: education aux Médias
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 720montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 240

Intitulé du lot: eveil au Numérique
Numéro du lot: 36
Brève description: eveil au Numérique
Intitulé du lot: animations Scientifiques et Techniques
Numéro du lot: 37
Brève description: animations Scientifiques et Techniques
Informations complémentaires:

montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 720montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 4 050

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

le diplôme demandé pour assurer la prestation est défini au C.C.T.P.Pour certains lots relatifs à l'encadrement d'une activité physique et sportive, un diplôme ou une certification enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles (Rncp) qui garantit la compétence de son titulaire en matière de sécurité : lots 5 et 12

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heurelimite de remise des offres à l'adresse suivantehttp://www.sarthe-marchespublics.fr.Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pourlesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offrespar voie dématérialisée conformément à l'article R2132-12 ducode de la commande publique.Les modalités de transmission sous support papier ouélectronique des plis sont définies dans le règlement de laconsultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activitéprofessionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer lesmarchés sur la base des offres initiales sans négociation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 126-359041 (2022-06-29)

Avis d'attribution de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 260 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-569554
Se réfère à l'avis: 2022/S 126-359041
Numéro JO-S: 200

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Nom: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 540 EUR 💰
720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

les valeurs financières ci-dessus correspondent au montants minima pour 3 ans des lots, s'agissant d'accords cadres à bons de commande conclus pour 3 ans ; le cumul des maxima s'élève à 6 390 euros (H.T.).Chaque marché a été attribué sur la base d'un montant d'intervention pour 45mn, montant qui relève du secret commercial.Publication au Joue :04/07/2022 2022/s126-359041critères de jugement :Prix des prestations : 40%qualité de la prestation - contenu pédagogique : 40%qualité de l'encadrement : 20%le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics

Source: OJS 2022/S 200-569554 (2022-10-12)

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