animations culturelles et sportives dans les écoles publiques élémentaires et maternelles sur les temps d'accueil périscolaires et dans les accueils de loisirs sans hébergement du mercredi - 3 ans
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons decommande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La ville du Mans accueille chaque année 1700 enfants dans ses36 accueils périscolaires du matin et du soir ainsi que 7 500enfants sur le temps du midi et 800 enfants dans ses 8 centresde loisirs du mercredi.Périodicité des bons de commande : les bons de commandeseront notifiés par période scolaire.Par période scolaire, il est entendu la période entre deux petitesvacances scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“animations culturelles et sportives dans les écoles publiques élémentaires et maternelles sur les temps d'accueil périscolaires et dans les accueils de...”
Titre
animations culturelles et sportives dans les écoles publiques élémentaires et maternelles sur les temps d'accueil périscolaires et dans les accueils de loisirs sans hébergement du mercredi - 3 ans
2022_0024_3_fcs_ip
Afficher plus
Produits/services: Services sociaux pour les enfants et les adolescents📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons decommande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La ville du Mans accueille chaque année 1700...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons decommande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La ville du Mans accueille chaque année 1700 enfants dans ses36 accueils périscolaires du matin et du soir ainsi que 7 500enfants sur le temps du midi et 800 enfants dans ses 8 centresde loisirs du mercredi.Périodicité des bons de commande : les bons de commandeseront notifiés par période scolaire.Par période scolaire, il est entendu la période entre deux petitesvacances scolaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: initiation au Basket-Ball
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services sociaux pour les enfants et les adolescents📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché: initiation au Basket-Ball
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2025-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht :540montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 150”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: initiation à la Danse Hip Hop
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: initiation à la Danse Hip Hop
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 600”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: initiation à la Danse Africaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: initiation à la Danse Africaine
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eveil à la Danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: eveil à la Danse
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 4 488”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: initiation à la Zumba
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: initiation à la Zumba
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 2 400”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: initiation au Cirque
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: initiation au Cirque
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 900montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 960”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découverte et initiation à la Bd
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: découverte et initiation à la Bd
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 630montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 6 120”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sensibilisation aux Handicaps
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: sensibilisation aux Handicaps
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 720montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 2 400”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: poterie
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: education aux Médias
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: education aux Médias
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 720montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 3 240”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eveil au Numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: eveil au Numérique
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations Scientifiques et Techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: animations Scientifiques et Techniques
Informations complémentaires:
“montant minimum sur 3 ans en euros Ht : 720montant maximum sur 3 ans en euros Ht: 4 050”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le diplôme demandé pour assurer la prestation est défini au C.C.T.P.Pour certains lots relatifs à l'encadrement d'une activité physique et sportive, un...”
Liste et brève description des critères de sélection
le diplôme demandé pour assurer la prestation est défini au C.C.T.P.Pour certains lots relatifs à l'encadrement d'une activité physique et sportive, un diplôme ou une certification enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles (Rncp) qui garantit la compétence de son titulaire en matière de sécurité : lots 5 et 12
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heurelimite de remise des offres à l'adresse suivantehttp://www.sarthe-marchespublics.fr.Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pourlesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offrespar voie dématérialisée conformément à l'article R2132-12 ducode de la commande publique.Les modalités de transmission sous support papier ouélectronique des plis sont définies dans le règlement de laconsultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activitéprofessionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer lesmarchés sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 126-359041 (2022-06-29)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 126-359041
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: initiation au Basket-Ball
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: initiation à la Danse Hip Hop
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: initiation à la Danse Africaine
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: eveil à la Danse
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: initiation à la Zumba
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: initiation au Cirque
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: découverte et initiation à la Bd
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: sensibilisation aux Handicaps
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: poterie
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: education aux Médias
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: eveil au Numérique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: animations Scientifiques et Techniques
“les valeurs financières ci-dessus correspondent au montants minima pour 3 ans des lots, s'agissant d'accords cadres à bons de commande conclus pour 3 ans ;...”
les valeurs financières ci-dessus correspondent au montants minima pour 3 ans des lots, s'agissant d'accords cadres à bons de commande conclus pour 3 ans ; le cumul des maxima s'élève à 6 390 euros (H.T.).Chaque marché a été attribué sur la base d'un montant d'intervention pour 45mn, montant qui relève du secret commercial.Publication au Joue :04/07/2022 2022/s126-359041critères de jugement :Prix des prestations : 40%qualité de la prestation - contenu pédagogique : 40%qualité de l'encadrement : 20%le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 200-569554 (2022-10-12)