animation et gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement de la Ville de Caudry au titre des années 2022 à 2026

Ville de Caudry

la présente consultation concerne : 1.animation et la gestion de l'alsh de la Ville de Caudry pendant les vacances scolaires et pendant les mercredis en période scolaire, au titre des années 2022 à 2026. 2.mise à disposition de la Ville d'animateurs en vue principalement de renforcer le personnel de la Collectivité dans l'encadrement de la restauration scolaire, de remplacer les enseignants dans l'encadrement lors des temps périscolaires (garderie du matin et du soir dans les écoles maternelles, ainsi que garderie du matin et étude du soir dans les écoles élémentaires), et, de pourvoir, le cas échéant, aux besoins de l'acheteur lors des grèves des enseignants, en remplacement du personnel absent de la Collectivité dans l'encadrement de la restauration scolaire, ou encore lors de tout événement exceptionnel indépendant de l'organisation normale de la Collectivité. Les prestations attendues sont précisées dans le CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• association ifac nord

Qui ?

• Ville de Caudry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-15	Avis de marché
2022-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés
Numéro de référence: 2022SAMP004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Caudry
Adresse postale: place du Général de Gaulle - bP 10199
Code postal: 59544
Commune postale: Caudry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.caudry.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: +33 327757000 📞
Fax: +33 327757001 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-395545
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

conditions d'obtention du dce : art 10.2 ; variantes : variantes libres à l'initiative des candidats interdites ; aucune variante imposée prévue; aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire ; durée du marché public et délai d'exécution des prestations : art 3 rc ; précisions concernant les critères de jugement des offres : art 17.2 rc ; modalités de remise des plis : art 11 rc ; obtention renseignements et documents complémentaires : art 22.1 rc ; déclaration sans suite : art 22.2 rc ; modalités de financement de paiement : art 9 rc ; prix révisable annuellement ; pièces à produire candidature : art 15 rc et pièces à produire offre : art 16 rc ; option au sens du droit européen : art 6 rc ; marché public renouvelable : art 7 rc

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne :1. L'animation et la gestion de l'accueil de Loisirs Sans Hébergement (Alsh) de la Ville de Caudry pendant les vacances scolaires et pendant les mercredis en période scolaire, au titre des années 2022 à 2026.2. La mise à disposition de la Ville d'animateurs en vue principalement de renforcer le personnel de la Collectivité dans l'encadrement de la restauration scolaire, de remplacer les enseignants dans l'encadrement lors des temps périscolaires (garderie du matin et du soir dans les écoles maternelles, ainsi que garderie du matin et étude du soir dans les écoles élémentaires), et, de pourvoir, le cas échéant, aux besoins de l'acheteur lors des grèves des enseignants, en remplacement du personnel absent de la Collectivité dans l'encadrement de la restauration scolaire, ou encore lors de tout événement exceptionnel indépendant de l'organisation normale de la Collectivité.Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Caudry ( 59 540)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: art 15 rc et sélection des candidatures : art 17.1
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: art 20 ccap

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nancy Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 138-395545 (2022-07-15)

Avis d'attribution de marché (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 689 962 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-496617
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-395545
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

précisions concernant les critères de jugement des offres : art 17.2 du règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché

précisions concernant les critères de jugement des offres : art 17.2 du règlement de la consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Nom: association ifac nord
Adresse postale: 20 Mail Saint Martin
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 27811831 📞
Courrier électronique: thierry.heuveners@utno.ifac.asso.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.ifac.asso.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 689 962 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

marché public (Mp) no2022s000000018 attribué pour un montant annuel estimatif total se décomposant comme suit : Rémunération forfaitaire, le prix global et forfaitaire annuel s'élève à 33 750,00euro(s)ht/ttc tel qu'il résulte de la DPGF annuelle ; BPU animation et gestion ALSH coût journée/enfant : le montant estimatif total s'élève à 352 898,10euro(s)ht/ttc tel qu'il résulte du DQE, sachant que les prestations seront rémunérées aux quantités réellement exécutées ; BPU mise à disposition d'animateurs-encadrement enfants coût horaire moyen : le montant estimatif total s'élève à 35 842,50euro(s) Ht/Ttc tel qu'il résulte du DQE, sachant que les prestations seront rémunérées aux quantités réellement exécutées. Signature du MP : 24/08/2022. Le marché public est consultable à la Mairie de Caudry sur demande à adresser au Service Achats, Marchés publics de la Collectivité dans le respect des secrets protégés par la loi

Source: OJS 2022/S 175-496617 (2022-09-07)

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