cette consultation fait suite à celle du 10 mai 2022 lancée en 3 lots par le Département de l'allier puis déclarée sans suite afin de redéfinir les missions des prestataires.Le contrat porte sur des prestations d'analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive.Dans le cadre de ses missions, le Service "Archéologie préventive" du Département de l'allier intervient sur prescription de l'etat. Il réalise des diagnostics préalables aux travaux d'aménagement du territoire (routes, Zac, aménagements de bourg, constructions) et conduit les éventuelles fouilles complémentaires en répondant aux appels d'offre des aménageurs. A ce titre, le Département de l'allier demandera aux prestataires de réaliser les analyses nécessaires.Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de services - sans minimum et avec un maximum total de 450 000 euro(s) Ht pour 24 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive (18 lots)
2022cd0075”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“cette consultation fait suite à celle du 10 mai 2022 lancée en 3 lots par le Département de l'allier puis déclarée sans suite afin de redéfinir les missions...”
Brève description
cette consultation fait suite à celle du 10 mai 2022 lancée en 3 lots par le Département de l'allier puis déclarée sans suite afin de redéfinir les missions des prestataires.Le contrat porte sur des prestations d'analyses de laboratoire pour le Service d'archéologie préventive.Dans le cadre de ses missions, le Service "Archéologie préventive" du Département de l'allier intervient sur prescription de l'etat. Il réalise des diagnostics préalables aux travaux d'aménagement du territoire (routes, Zac, aménagements de bourg, constructions) et conduit les éventuelles fouilles complémentaires en répondant aux appels d'offre des aménageurs. A ce titre, le Département de l'allier demandera aux prestataires de réaliser les analyses nécessaires.Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de services - sans minimum et avec un maximum total de 450 000 euro(s) Ht pour 24 mois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Datation radiométrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses micropaléontologiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: montant maximum 120 000,00 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Datation archéomagnétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maximum 5 000,00 euro(s) Lot n
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Datation dendrochronologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Analyse palynologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Analyse carpologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: - montant maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Analyse anthracologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: montant maximum 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 Analyse des phytholithes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: - montant maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 Analyse entomologique et malacologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 Analyse parasitologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 Dosages chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11 Analyses géo-archéologique, pétrographique et micro-morphologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12 Prospection géophysiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: - montant maximum 30 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no13 Stabilisation et traitement pour étude d'objets archéologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: - montant maximum 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no14 Etude de séries d'objets archéologiques en verre, ou métal, ou céramique, ou os, ou lithique, ou terre crue” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: - montant maximum 100 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no15 Analyse métallographique et étude paléo-métallurgique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: - montant maximum 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no16 Analyse de textile et des outillages, textile ancien
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: - montant maximum 5 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no17 Analyses de mortier
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no18 Analyses élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualifications des dirigeants)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“situation juridique - références requises :- situation propre de chacun des membres de l'équipe ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée...”
Liste et brève description des critères de sélection
situation juridique - références requises :- situation propre de chacun des membres de l'équipe ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesqualifications professionnelles : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-17
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr -Les variantes sont refusées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;- référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja ;- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 179-506152 (2022-09-13)