>_Sytral Mobilités souhaite être accompagné par un Amo en capacité d'apporter une vision transverse à l'ensemble des thématiques interdépendantes liées au service de navettes.Cet accompagnement est souhaité depuis la définition des modalités techniques et fonctionnelles jusqu'à la mise en exploitation du service de navettes fluviales.Sont regroupées dans le marché, les missions d'amo relatives : aux aménagements des haltes et des sites de remisage, à la définition des bateaux, à la définition des équipements et systèmes, ainsi qu'aux modalités d'exploitation et de maintenance nécessaires pour assurer le service.>_accord-cadre conclu avec 1 opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.>_il est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 an.>_il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 214 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-23.
Avis de marché (2022-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral
Numéro d'enregistrement national: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815
Commune postale: Lyon
Code postal: 69487
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472845800📞
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr📧
Fax: +33 478531284 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.sytral.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: sytral Mobilités : Service marchés
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle, Cs 63815
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“amo transversale d'une ligne fluviale à Lyon : Bateaux/Haltes-Stations/Exploitation
22m0192”
Produits/services: Services de conseil en matière de systèmes de transport📦
Brève description:
“>_Sytral Mobilités souhaite être accompagné par un Amo en capacité d'apporter une vision transverse à l'ensemble des thématiques interdépendantes liées au...”
Brève description
>_Sytral Mobilités souhaite être accompagné par un Amo en capacité d'apporter une vision transverse à l'ensemble des thématiques interdépendantes liées au service de navettes.Cet accompagnement est souhaité depuis la définition des modalités techniques et fonctionnelles jusqu'à la mise en exploitation du service de navettes fluviales.Sont regroupées dans le marché, les missions d'amo relatives : aux aménagements des haltes et des sites de remisage, à la définition des bateaux, à la définition des équipements et systèmes, ainsi qu'aux modalités d'exploitation et de maintenance nécessaires pour assurer le service.>_accord-cadre conclu avec 1 opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.>_il est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 an.>_il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 214 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 214 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de systèmes de transport📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000
Description du marché:
“>_Sytral Mobilités souhaite être accompagné par un Amo en capacité d'apporter une vision transverse à l'ensemble des thématiques interdépendantes liées au...”
Description du marché
>_Sytral Mobilités souhaite être accompagné par un Amo en capacité d'apporter une vision transverse à l'ensemble des thématiques interdépendantes liées au service de navettes.Cet accompagnement est souhaité depuis la définition des modalités techniques et fonctionnelles jusqu'à la mise en exploitation du service de navettes fluviales.Sont regroupées dans le marché, les missions d'amo relatives : aux aménagements des haltes et des sites de remisage, à la définition des bateaux, à la définition des équipements et systèmes, ainsi qu'aux modalités d'exploitation et de maintenance nécessaires pour assurer le service.>_accord-cadre conclu avec 1 opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.>_il est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 an.>_il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 214 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Transition écologique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 214 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 années à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 années à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail>_preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle : inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;>_Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;>_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;>_Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;>_Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.A défaut, le candidat est autorisé à fournir des éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a 5 ans au plus.>_le cas échéant, des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle 1 :L'Équipe devra disposer des compétences minimales suivantes en matière de transport...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle 1 :L'Équipe devra disposer des compétences minimales suivantes en matière de transport fluvial :*Architecture navale ;*Ingénierie ouvrages fluviaux ;*Ingénierie en aménagement littoral, fluvial et terrestre.Le candidat attestera de chacune des compétences minimales ci-dessus par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnels et/ou certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent.>_niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle 2 :Capacités à assurer l'accompagnement de collectivités et d'autorités Organisatrices de la Mobilité pour :*La mise en oeuvre de services de transports collectifs fluviaux et maritimes,*l'aménagement de haltes fluviales ou maritimes,*l'accompagnement pour la supervision d'un marché de construction de bateaux,*la rédaction de contrats de concession,*les études économiques liées à un service de transport collectif et à un service de transport fluvial ou maritime,chacune des capacités ci-dessus pourra être attestée par la fourniture d'une sélection de références de prestations réalisées au cours des 5 dernières années ou tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le critère "Valeur technique" est décomposé en 3 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 1 (Sct1) : Synthèse des enjeux : 20%*sous-critère 2 (Sct2) : Méthodologie de réalisation des prestations principales : 40%*sous-critère technique 3 (Sct3) : Composition et organisation de l'équipe en charge des prestations :40%>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 250-730153 (2022-12-23)
Informations complémentaires (2023-01-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 250-730153
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-27 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 30/01/2023 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 02/02/2023 à 09h00
Source: OJS 2023/S 018-049748 (2023-01-20)