le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel lubrifiant notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi), aux centres de planification (Cpef), aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (Cegidd), à la cellule de la sécurité et de la prévention, au service de la qualité de vie au travail (médecine préventive - sqvt), la crèche (Drh) et aux écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (Desc)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam -147 Bd du Mercantour...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam -147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007 - 4e étage, bureau 481 Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel lubrifiant - aCBC - 3 lots
2022A0241”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel lubrifiant notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi), aux centres de planification (Cpef), aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (Cegidd), à la cellule de la sécurité et de la prévention, au service de la qualité de vie au travail (médecine préventive - sqvt), la crèche (Drh) et aux écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (Desc)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 854 008 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de médicaments et produits divers pharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Produits/services supplémentaires: Articles de pharmacie📦
Produits/services supplémentaires: Médicaments divers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, notamment destinés aux centres de protection maternelle et...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi), aux centres de planification (Cpef), aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (Cegidd), à la cellule de la sécurité et de la prévention, au service de la qualité de vie au travail (médecine préventive - sqvt), la crèche (Drh) et aux écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (Desc)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 048 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour période de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour période de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de produits à usage parapharmaceutique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'hygiène dentaire📦
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges📦
Produits/services supplémentaires: Produits de protection solaire📦
Produits/services supplémentaires: Produits de soins de la peau📦
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de produits à usage parapharmaceutique, notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'acquisition de produits à usage parapharmaceutique, notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi), aux centres de planification (Cpef), aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (Cegidd), à la cellule de la sécurité et de la prévention, au service de la qualité de vie au travail (médecine préventive - sqvt), la crèche (Drh) et aux écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer (Desc)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 160 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de préservatifs et gel lubrifiant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Préservatifs📦
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de préservatifs et gel lubrifiant notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi),...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'acquisition de préservatifs et gel lubrifiant notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi), aux centres de planification (Cpef), aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (Cegidd)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre...”
Liste et brève description des conditions
formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique ; b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-22
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-23
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat (dans la limite des délais plafond indiqués dans le DCE par l'acheteur public), dans les...”
le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat (dans la limite des délais plafond indiqués dans le DCE par l'acheteur public), dans les conditions ci-après : Lors de l'envoi des bons de commande, le pouvoir adjudicateur attend de recevoir par mail ou fax un accusé de réception de prise en charge de sa commande dans un délai raisonnable maximal de 48 H. Ouvrées (Les jours et heures de périodes ouvrées se décomptent comme suit : du lundi au vendredi de 8 H 00 à 18 H 00). Les prestations seront exécutées à compter de la date d'envoi de l'accusé de réception de prise en charge de sa commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
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Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 136-388524 (2022-07-13)
Informations complémentaires (2022-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel lubrifiant notamment destinés aux centres de protection maternelle et infantile (Pmi), aux centres de planification (Cpef), aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaines et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (Cegidd), à la cellule de la sécurité et de la prévention, au service de la qualité de vie au travail (médecine préventive - sqvt), la crèche (Drh) et aux écoles départementales de neige, de l'altitude et de la mer (Desc)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 136-388524
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-08-22 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-12 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-08-23 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-13 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2022/S 152-434723 (2022-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 497186368📞
Fax: +33 489042989 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de médicaments, produits divers pharmaceutiques, produits à usage parapharmaceutique, préservatifs et gel lubrifiant
2022A0241”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 854 008 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 222022A0241L01
Description
Description du marché: acquisition de médicaments et produits divers pharmaceutiques
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 222022A0241L02
Description
Description du marché: acquisition de produits à usage parapharmaceutique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 222022A0241L03
Description
Produits/services supplémentaires: Bonnets de douche📦
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-388524
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022A0241
Numéro d'identification du lot: 222022A0241L01
Titre: acquisition de médicaments et produits divers pharmaceutiques
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pharmacie du Viaduc
Numéro d'enregistrement national: 353 101 116 00021
Adresse postale: 41 Rue Antoine Eyraud
Commune postale: Pélussin
Code postal: 42410
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 416 512 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 222022A0241L02
Titre: acquisition de produits à usage parapharmaceutique
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu tamo
Numéro d'enregistrement national: 40113650200028
Adresse postale: 1783 avenue pierre et marie curie
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 540 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 222022A0241L03
Titre: acquisition de préservatifs et gel lubrifiant
Nom et adresse du contractant
Nom: phicogis europe sarl
Numéro d'enregistrement national: 41513417000067
Adresse postale: 14 rue de L'Industrie
Commune postale: Eschau
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 450 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 062-183318 (2023-03-23)