il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de produits de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel défini pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de produits de traiteur pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
DAF_2022_000282”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de produits de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de produits de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel défini pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entrées froides (01-26-38-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: entrées froides (01-26-38-73-74)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entrées froides (03-07-15-42-43-63-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: entrées froides (03-07-15-42-43-63-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pizzas, Quiches, tartes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: pizzas, Quiches, tartes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraiches et quenelles (01-26-38-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: pâtes fraiches et quenelles (01-26-38-73-74)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraiches et quenelles (03-07-15-42-43-63-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: pâtes fraiches et quenelles (03-07-15-42-43-63-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gamme asiatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: gamme asiatique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la procédure de renouvellement de marché se fera à l'automne 2026
Informations complémentaires
“les échantillons attendus sont décrits à l'article 6.3 du règlement de la consultation.La Centrale d'achat précisera en cours de publication (par avis...”
les échantillons attendus sont décrits à l'article 6.3 du règlement de la consultation.La Centrale d'achat précisera en cours de publication (par avis d'appel à la concurrence rectificatif) ou dans la semaine suivant la date limite de remise des offres, (via la messagerie de la plateforme achatpublic.com) les lieux et les dates de réception des échantillons. A titre informatif, les dégustations se tiendront sur une période courant du 12 octobre à la mi-novembre.En outre, La Centrale d'achat attribuera à chaque candidat, une lettre à apposer sur les produits livrés afin de garantir l'anonymat dans la procédure de dégustation.Les valeurs estimées indiquées dans ce document s'entendent toutes reconductions comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension :avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension :avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justiceadministrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 174-490109 (2022-09-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-490109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22A0282001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entrées froides (01-26-38-73-74)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sa d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22A0282002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entrées froides (03-07-15-42-43-63-69)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22A0282003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pizzas, Quiches, tartes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 rue Maurice RIVAL - zA Bièvre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22A0282004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pâtes fraiches et quenelles (01-26-38-73-74)
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: france frais rhone alpes
Adresse postale: zi de l'ile - bP 26 Rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
Région: Rhône🏙️
Nom: saprol-dahan
Adresse postale: 81 chemin des Prés Bouvaux
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️
Nom: france frais auvergne
Adresse postale: zac des ronzieres 1 Av. Henri Pourrat
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Région: Auvergne🏙️
Nom: rhd labo
Adresse postale: bp 90 325 - 289 Allée de l'industrie
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Nom: rey leon
Adresse postale: 2313 Avenue André Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22A0282005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pâtes fraiches et quenelles (03-07-15-42-43-63-69)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22A0282006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: gamme asiatique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: espri_restauration
Adresse postale: 2 Avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91330
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 005-007957 (2023-01-03)