Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de lait, yaourts et biscuiterie pour la Cuisine Centrale de Mâcon
MACON_220510_LAIT_YAOURTS_BISCUITERIE”
Produits/services: Lait UHT📦
Brève description: achat de lait, yaourts et biscuiterie pour la Cuisine Centrale de Mâcon
Valeur estimée hors TVA: EUR 234 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Achat de lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lait UHT📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: lot 1 : Achat de lait
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 47
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 3 500 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 3 500 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période initiale allant du 13 août 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 30 juin 2023. Il est reconductible trois fois par périodes de reconduction successives de 12 mois
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Informations complémentaires:
“les achats concernent à 99 % la Cuisine Centrale de la Ville de Mâcon qui prépare environ 350 000 repas par an (soit environ 2 000 repas / jour en période...”
Informations complémentaires
les achats concernent à 99 % la Cuisine Centrale de la Ville de Mâcon qui prépare environ 350 000 repas par an (soit environ 2 000 repas / jour en période scolaire). Les autres achats sont effectués par les autres services municipaux.Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire : 3 opérateurs seront retenus sous réserves d'un nombre suffisant d'offres
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Achat de yaourts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Description du marché: lot 2 : Achat de yaourts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative des produits
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 25 000 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 25 000 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période initiale allant du 10 août 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 30 juin 2023. Il est reconductible trois fois par périodes de reconduction successives de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Achat de produits de biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: lot 3 : Achat de produits de biscuiterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 30 000 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 30 000 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période initiale allant du 10 août 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 30 juin 2023. Il est reconductible trois fois par périodes de reconduction successives de 12 mois
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Informations complémentaires:
“les achats concernent à 99 % la Cuisine Centrale de la Ville de Mâcon qui prépare environ 350 000 repas par an (soit environ 2 000 repas / jour en période...”
Informations complémentaires
les achats concernent à 99 % la Cuisine Centrale de la Ville de Mâcon qui prépare environ 350 000 repas par an (soit environ 2 000 repas / jour en période scolaire). Les autres achats sont effectués par les autres services municipaux.Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Ce lot inclut les commandes ponctuelles de chocolats de Noël et de Pâques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-agrément CE donnant droit à la commercialisation des produits-disposition prises pour le suivi de la traçabilité et des alertes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1 et 2 : - la Ville de Mâcon garantie une commande minimum par trimestre, à chacun des titulaires -La Ville de Mâcon se réserve la possibilité...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 1 et 2 : - la Ville de Mâcon garantie une commande minimum par trimestre, à chacun des titulaires -La Ville de Mâcon se réserve la possibilité de passer des commandes ponctuelles auprès de fournisseurs tiers au présent accord cadre, commercialisant des produits issus de circuits de production ou de distribution alternatifs. Les commandes passées chez ces fournisseurs tiers seront au maximum d'une par an, pour un volume maximum par commande de 250 litres de lait (lot 1) et de 2 000 yaourts (lot 2)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine publication prévue en mai 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“compte-Tenu de l'exigence de fraîcheur des produits, de leurs dates limites et des capacités de stockage des frigos, la cuisine centrale ne demandera pas 5...”
compte-Tenu de l'exigence de fraîcheur des produits, de leurs dates limites et des capacités de stockage des frigos, la cuisine centrale ne demandera pas 5 livraisons dans la semaine, mais sollicite un cadencement hebdomadaire prévisible, pour la bonne organisation et l'anticipation des commandes, c'est pourquoi plusieurs approvisionnements (2 au minimum) sont attendus par semaine. La remise des offres s'effectue obligatoirement par voie électronique sur le site du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com, les offres reçues au format papier seront éliminées.La signature électronique n'est pas exigée des candidats au stade de la remise de l'offre, mais elle sera exigée du titulaire retenu.Pour les lots 2 et 3 : les candidats seront ultérieurement invités à remettre des échantillons de produits selon les modalités fixés au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 093-253522 (2022-05-10)
Informations complémentaires (2022-05-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 093-253522
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 3 500 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 3 500 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période initiale allant du 13 août 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 30 juin 2023. Il est reconductible trois fois par périodes de reconduction successives de 12 mois
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 3 500 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de commandes de 3 500 euro(s) HT pour chaque période d'exécution. Il est conclu pour une période initiale allant du 13 août 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 30 juin 2023. Il est reconductible trois fois par périodes de reconduction successives de 12 mois. Le critère prix est pondéré à 100%
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Source: OJS 2022/S 098-269564 (2022-05-16)
Avis d'attribution de marché (2022-09-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 093-253522
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A22033L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achat de lait, yaourts et biscuiterie pourla cuisine centrale de macon - achat de lait”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid Groupe POMONA
Adresse postale: za Excellence 2000 - rue Konrad Adenauer
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial-bfc@passionfroid.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A22033L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat de lait, yaourts et biscuiterie pour la cuisine centrale de macon - lOT 2 : achat de yaourts”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la ferme des iris
Adresse postale: 755 route de la terrasse
Commune postale: Bage Dommartin
Code postal: 01380
Région: Ain🏙️
URL: https://www.la-ferme-desiris.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: laiterie cooperative D'Etrez-Foisiat
Adresse postale: 367 route de montrevel-etrez
Commune postale: Bresse Vallons
Code postal: 01340
URL: https://www.laiterieetrezfoissiat.com🌏
Nom: passion froid groupe pomona
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A22033L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“achat de lait, yaourts et biscuiterie pour la cuisine centrale de MaconLot no3 : Achat de produits de biscuiterie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gourmalliance sasu
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus - zA de l'ermitage - bP 40047
Commune postale: Franconville Cedex
Code postal: 95132
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.gourmalliance.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“les montants indiqués sont des montants maximums relatifs aux accords-cadres, montants maximums indiqués par période”
Source: OJS 2022/S 191-540586 (2022-09-29)