Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone SIRHO.
Renouvellement des Marchés de travaux groupés de réseaux de distribution gaz.
Prestations concernées : Etudes, Assistance à maître d'oeuvre Génie Civil, Pose, Extension et renouvellement de réseau, Réalisation de branchements et accessoires associés, Intervention de Sécurité (IS = Astreinte gaz), ainsi que la confection des plans informatisés.
.
Lieux d'Exécution : sur le territoire de la Délégation Travaux (DT) Sud-Est (LDA : 07-Ardèche_26-Drôme_42-Loire / RA : 69-Rhône_01-Ouest (Ain Ouest) & Vienne (38)_Isère)).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-05.
Avis de marché (2022-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GRDF _Direction des Achats & Approvisionnements
Numéro d'enregistrement national: 444736511
Adresse postale: 6 rue Condorcet
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: GRDF_Direction des Achats & Approvisionnements_PGSE_M. Jerome PERRUISSET
Téléphone: +33 633566223📞
Courrier électronique: jerome.perruisset@grdf.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.grdf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://externe.secoia.grdf.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://externe.secoia.grdf.fr🌏
URL de participation: https://externe.secoia.grdf.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre TG-TPG-IS-BRTS : Extensions, renouvellements, déplacements réseaux et brchts gaz (PE & ACIER) sur la Zone Sillon Rhodanien (SIRHO)
GrDF_AO_201744”
Produits/services: Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz📦
Brève description:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone SIRHO.
Renouvellement des Marchés de travaux groupés de réseaux de distribution gaz.
Prestations...”
Brève description
Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone SIRHO.
Renouvellement des Marchés de travaux groupés de réseaux de distribution gaz.
Prestations concernées : Etudes, Assistance à maître d'oeuvre Génie Civil, Pose, Extension et renouvellement de réseau, Réalisation de branchements et accessoires associés, Intervention de Sécurité (IS = Astreinte gaz), ainsi que la confection des plans informatisés.
.
Lieux d'Exécution : sur le territoire de la Délégation Travaux (DT) Sud-Est (LDA : 07-Ardèche_26-Drôme_42-Loire / RA : 69-Rhône_01-Ouest (Ain Ouest) & Vienne (38)_Isère)).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 127 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Ain (01) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements de réseaux et branchements gaz & Intervention Sécurité.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France, en région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département de l'AIN (01-Ouest).”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Ain-Ouest (département 01-Ouest).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Ain-Ouest (département 01-Ouest).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Ain-Ouest.
Engagement maximum sur période ferme (3 ans + 1 an) : 7 800 000 EHT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le Marché peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois supplémentaires par GRDF.
Le montant mentionné au §II.2.6 est sur la période totale de 60 mois.”
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Villefranche (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements & Interventions de Sécurité.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département du Rhône (69), sur la zone Villefranche-sur-Saône.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Villefranche (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Villefranche (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Villefranche-sur-Saône (69).
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 9 000 000 EHT
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Arbresle-Genay (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
Titre
Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Arbresle-Genay (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département du Rhône (69), sur la Zone Arbresle-Genay.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Arbresle-Genay (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Arbresle-Genay (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Arbresle-Genay (69).
.
Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 7 800 000 EHT
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 800 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Vienne (38) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département de l'Isère (38), sur la zone Vienne.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Vienne (38).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Vienne (38).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Vienne.
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 9 600 000 EHT
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 4.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-RNVLT Zone Lyon Métropole (69) : Renouvellement réseaux et branchements gaz.” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département du Rhône (69), sur la Zone Lyon Métropole.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-RNVLT Zone Lyon Métropole (69).
Travaux groupés de renouvellements de réseau PE et branchements PE sur la zone Lyon...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-RNVLT Zone Lyon Métropole (69).
Travaux groupés de renouvellements de réseau PE et branchements PE sur la zone Lyon Métropole.
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 24 000 000 EHT
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 4 Titulaires sur ce lot n° 5.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Lyon Métropole (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
Titre
Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Lyon Métropole (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone Lyon Métropole (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone Lyon Métropole (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Lyon Métropole.
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 12 600 000 EHT
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 4 Titulaires sur ce lot n° 6.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69) : Réalisation d’extensions, renouvellements,...”
Titre
Marchés TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69) : Réalisation d’extensions, renouvellements, déplacements réseaux gaz acier et branchts.
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans les départements de l’Ain (01), de l’Isère (38) et du Rhône (69), sur les Zones Ain / Arbresle-Genay /...”
Site principal ou lieu d'exécution
En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans les départements de l’Ain (01), de l’Isère (38) et du Rhône (69), sur les Zones Ain / Arbresle-Genay / Villefranche / Vienne / Lyon Métropole.
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Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69).
Travaux groupés...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements, déplacements de réseaux gaz acier et branchements associés sur les Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69).
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 2 880 000 EHT
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 1 seul Titulaire sur ce lot n° 7.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Nord (42) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département de la Loire (42), sur la Zone Loire Nord.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Nord (42).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Nord (42).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Loire Nord.
.
Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 7 800 000 EHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 800 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 8.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Sud (42) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département de la Loire (42), sur la Zone Loire Sud.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Sud (42).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Sud (42).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE, de constructions de branchements PE, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Loire Sud.
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 15 000 000 EHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 3 Titulaires sur ce lot n° 9.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG-ACIER Zone Loire (42) : Réalisation d’extensions, renouvellements, déplacements de réseaux gaz acier et branchements associés.” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département de la Loire (42), sur la Zone Loire.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-ACIER Zone Loire (42).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements, déplacements de réseaux gaz acier et...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-ACIER Zone Loire (42).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements, déplacements de réseaux gaz acier et branchements associés sur la Zone Loire (42).
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 2 400 000 EHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 1 seul Titulaire sur ce lot n° 10.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Nord (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER,...”
Titre
Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Nord (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER, de terrassements ponctuels yc astreinte.
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans les départements de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26), sur la Zone Drôme-Ardèche Nord.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Drôme-Ardèche Nord (26 - 07).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Drôme-Ardèche Nord (26 - 07).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Drôme-Ardèche Nord.
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 9 000 000 EHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 11.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Sud (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER,...”
Titre
Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Sud (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER, de terrassements ponctuels yc astreinte.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans les départements de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26), sur la Zone Drôme-Ardèche Sud.”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Drôme-Ardèche Sud (26 - 07).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Drôme-Ardèche Sud (26 - 07).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER, de terrassement ponctuels et d'Intervention de Sécurité dans le cadre de l'astreinte sur la zone Drôme-Ardèche Sud.
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Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 7 200 000 EHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot n° 12.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés TG PE/ACIER TRAM Lyon Métropole (TRAM : T6N, T9 & T10) sur la Zone Lyon Métropole (69) : Réalisation d’extensions et/ou de renouvellements réseau...”
Titre
Marchés TG PE/ACIER TRAM Lyon Métropole (TRAM : T6N, T9 & T10) sur la Zone Lyon Métropole (69) : Réalisation d’extensions et/ou de renouvellements réseau PE/ACIER, constructions de branchts PE/ACIER
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“En France dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département du Rhône (69), sur la Zone Lyon Métropole (TRAM : T6N, T9 & T10).”
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG PE/ACIER Zone Lyon Métropole (TRAM : T6N, T9 & T10).
Travaux groupés d'extensions et/ou de renouvellements de réseau...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG PE/ACIER Zone Lyon Métropole (TRAM : T6N, T9 & T10).
Travaux groupés d'extensions et/ou de renouvellements de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER sur la zone Lyon Métropole, dans le cadre du Projet TRAM.
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Engagement maximum sur période totale (2 ans) : 12 000 000 EHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Il est envisagé 3 Titulaires sur ce lot n° 13.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Un formulaire DC1 ou lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur que le...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Un formulaire DC1 ou lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de soumissionner à un marché public, conformément à l'article R.2143-3 1° du Code de la commande publique.
2) Un formulaire DC2 comportant l'ensemble des renseignements et documents demandés au titre des sections III.1.1 _ III.1.2 et III.1.3, notamment :
- Copie du jugement d'ouverture du redressement judiciaire, si le candidat fait l'objet d'une telle procédure,
- Numéro de SIREN,
- Attestations de régularité fiscale et sociale,
- Les pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement.
3) Extrait K-bis ou équivalent,
4) Déclaration URSSAF.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du Marché.
En cas de groupement ou de sous-traitance, les pièces énumérées aux § III.1.1 _ III.1.2 et III.1.3 doivent être produites pour chaque membre du groupement ou des sous-traitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Liasses fiscales 2020-2019-2018 (trois dernières années), dont les Chiffres d'Affaires Hors Taxe...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Liasses fiscales 2020-2019-2018 (trois dernières années), dont les Chiffres d'Affaires Hors Taxe associés,
2) Preuve d’une assurance de Responsabilité Civile professionnelle couvrant les activités professionnelles en rapport avec l'objet de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Références de travaux similaires exécutés durant les 3 dernières années,
2) Moyens humains (déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Références de travaux similaires exécutés durant les 3 dernières années,
2) Moyens humains (déclaration des effectifs), techniques et matériels,
3) Formation et Certificats de qualification professionnelle,
4) Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre de l'exécution de la prestation,
5) Descriptif du management de la santé et de la sécurité.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Période de garantie de parfait achèvement : un an,
Période de garantie des ouvrages : dix ans,
Une retenue de garantie pourra être demandée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par GRDF sur Fonds Propres
Paiement par virement bancaire conformément à l’article L.441-6 du code du commerce et à 60 jours à date d’émission...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement par GRDF sur Fonds Propres
Paiement par virement bancaire conformément à l’article L.441-6 du code du commerce et à 60 jours à date d’émission de facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d’entreprises et après attribution du Marché, ce groupement devra être sous la forme de groupement Solidaire.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L’ensemble du Marché sera exécuté en français (FR).
Le Marché comporte une clause d'insertion sociale, imposant au Titulaire de réserver un certain nombre...”
Conditions d'exécution du contrat
L’ensemble du Marché sera exécuté en français (FR).
Le Marché comporte une clause d'insertion sociale, imposant au Titulaire de réserver un certain nombre d'heure à des publics éloignés de l'emploi / relevant du secteur du travail protégé,
Le Marché comporte une clause environnementale au réemploi des matériaux.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 30
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
“Pour répondre au présent Avis de Marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats de GRDF (Appel à candidature n° GRDF_AO_201744) et...”
Pour répondre au présent Avis de Marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats de GRDF (Appel à candidature n° GRDF_AO_201744) et rattacher les documents demandés au présent Avis de Marché.
GRDF se réserve le droit d'attribuer le Marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, GRDF informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des Marchés est privilégiées, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 07/05/2009 relative aux procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 07/05/2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 006-012688 (2022-01-05)
Informations complémentaires (2022-01-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 006-012688
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot:
“Lots 1 à 12 (Pas de modification de description concernant la durée sur le Lot 13).”
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations.
Ancienne valeur
Texte: Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 an) :
Nouvelle valeur
Texte: Engagement maximum sur période totale (4 ans + 1 an) :
Autres informations complémentaires
“La durée des Marchés des Lots 1 à 12 est de 60 mois au total y compris la reconduction de 12 mois.”
Source: OJS 2022/S 012-027769 (2022-01-13)
Informations complémentaires (2022-01-26)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Numéro d'identification du lot: Lot
Emplacement du texte à modifier: II.1.5 Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA : 127 080 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA : 127 800 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot:
“Lot 7 : Marchés TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Ly”
Emplacement du texte à modifier: II.2.4 Description des prestations :
Ancienne valeur
Texte: Engagement maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 2 880 000 EHT
Nouvelle valeur
Texte: Engagement maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 3 000 000 EHT
Source: OJS 2022/S 021-053193 (2022-01-26)
Informations complémentaires (2022-06-02)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: Lots 1 à 12 (Pas de modification de description concernant la durée du Lot 13)
Emplacement du texte à modifier: Descriptions des Prestations
Ancienne valeur
Texte: Engagement maximum sur période totale (4 ans + 1 an) :
Nouvelle valeur
Texte: Engagement maximum sur période totale (4 ans + 1 an + 1 an) :
Autres informations complémentaires
“La durée des Marchés des Lots 1 à 12 est de 72 mois au total y compris la reconduction de 12 mois.”
Source: OJS 2022/S 108-306191 (2022-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-09-29) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande : TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69).
Travaux groupés...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande : TG-ACIER Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69).
Travaux groupés d'extensions et de renouvellements, déplacements de réseaux gaz acier et branchements associés sur les Zones Ain (01) / Arbresle-Genay (69) / Villefranche (69) / Vienne (38) / Lyon Métropole (69).
.
Engagement maximum sur période totale (3 ans + 1 ans) : 3 600 000 EHT
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 006-012688
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Ain (01) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements de réseaux et branchements gaz & Intervention Sécurité.”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-22 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Villefranche (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements & Interventions de Sécurité.”
4️⃣
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Arbresle-Genay (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
Titre
Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Arbresle-Genay (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Vienne (38) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
8️⃣
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Marchés TG-RNVLT Zone Lyon Métropole (69) : Renouvellement réseaux et branchements gaz”
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 3
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 4
Titre:
“Marchés TG-RNVLT Zone Lyon Métropole (69) : Renouvellement réseaux et branchements gaz.”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Lyon Métropole (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
Titre
Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Lyon Métropole (69) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Nord (42) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Marchés TG-TPG-IS-BRTS Zone Loire Sud (42) : Raccordements, déplacements d'ouvrages, renouvellements réseaux et branchements gaz & Interventions de Sécurité.”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Marchés TG-ACIER Zone Loire (42) : Réalisation d’extensions, renouvellements, déplacements de réseaux gaz acier et branchements associés.”
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Nord (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER,...”
Titre
Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Nord (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER, de terrassements ponctuels yc astreinte.
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Sud (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER,...”
Titre
Marchés TG PE/ACIER-TPG-IS-BRTS Zone Drôme-Ardèche Sud (26 - 07) : Réalisation d’extensions, de réseau PE/ACIER, de constructions de branchements PE/ACIER, de terrassements ponctuels yc astreinte.
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Il est possible d'effectuer un référé contractuel conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Il est possible d'effectuer un référé contractuel conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 07/05/2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2022/S 191-542058 (2022-09-29)