accord-Cadre relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville
Syndicat mixte de traitement et de tri
la consultation a pour objet le traitement des déchets du Smtt.
Les stipulations de la consultation concernent : " le traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri " et si nécessaire le transport des flux depuis le territoire du smtt.
Le délai de réception des offres était de 2022-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-07 | Avis de marché |
| 2023-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de Traitement et de Tri
Adresse postale: rue du Fond de Liane
Code postal: 62990
Commune postale: Beaurainville
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.pro 🌏
Courrier électronique: smtt.renault@orange.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.pro 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.pro 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376714
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des OMR
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: marché reconductible deux fois une année
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des Encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: reconductible 2 fois une année
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des refus de tri de Beaurainville
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des biodéchets
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des coquilles
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.pro 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.pro 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 132-376714 (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
la consultation a pour objet le traitement des déchets du Smtt.
Les stipulations de la consultation concernent : " le traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri " et si nécessaire le transport des flux depuis le territoire du smtt.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de Traitement et de Tri
Adresse postale: rue du Fond de Liane
Code postal: 62990
Commune postale: Beaurainville
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.pro 🌏
Courrier électronique: smtt.renault@orange.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.pro 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.pro 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376714
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet le traitement des déchets du Smtt.
Les stipulations de la consultation concernent : " le traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri " et si nécessaire le transport des flux depuis le territoire du smtt.
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Traitement et/ou valorisation des OMR
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40000 tonnes
Description des renouvellements: marché reconductible deux fois une année
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des Encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2 : Traitement et/ou valorisation des encombrants
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13000 tonnes
Intitulé du lot: traitement et/ou valorisation des refus de tri de Beaurainville
Numéro du lot: 3
Brève description:
lot 3 : Traitement et/ou valorisation des refus de tri de Beaurainville
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1400 tonnes
Numéro du lot: 4
Brève description:
lot 4 : Traitement et/ou valorisation des Biodéchets
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5000 tonnes
Numéro du lot: 5
Brève description:
lot 5 Traitement et/ou valorisation des coquilles
sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 tonnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
le candidat fournira le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché
Capacité technique et professionnelle:
le candidat fournira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour les trois dernières années.
Références de complexité similaire datant de moins de cinq ans
certificats de capacité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.pro 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.pro 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 132-376714 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195238
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-376714
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualite du mémoire technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: astradec
Commune postale: Arques
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 6 600 000 EUR 💰
Nom: paprec
Commune postale: Paris
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 320 000 EUR 💰
Nom: suez
Commune postale: Anzin
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰
224 000 EUR 💰
196 000 EUR 💰
Nom: veolia
Commune postale: Lezennes
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 250 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 065-195238 (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre relatif au traitement des Ordures Ménagères, des Encombrants, des biodéchets et des refus de tri du territoire du SMTT de Beaurainville.
Valeur totale du marché: 6 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195238
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-376714
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
traitement et/ou valorisation des OMR
traitement et/ou valorisation des Encombrants
traitement et/ou valorisation des refus de tri de Beaurainville
traitement et/ou valorisation des biodéchets
traitement et/ou valorisation des coquilles
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualite du mémoire technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: astradec
Commune postale: Arques
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 6 600 000 EUR 💰
Nom: paprec
Commune postale: Paris
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 320 000 EUR 💰
Nom: suez
Commune postale: Anzin
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰
224 000 EUR 💰
196 000 EUR 💰
Nom: veolia
Commune postale: Lezennes
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 250 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 065-195238 (2023-03-27)
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