accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'assainissement, d'eaux pluviales et de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations - 3 lots

Métropole de Lyon

le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre à mener en matière d'assainissement, d'eaux pluviales et de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-28 Avis de marché
2023-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Commune postale: Lyon
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478634040 📞
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'assainissement, d'eaux pluviales et de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre à mener en matière d'assainissement, d'eaux pluviales et de Gestion des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“le présent marché porte sur la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre à mener en matière d'assainissement.Ces prestations concerneront les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“ce marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 2 ans. Il...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 50 000,00 euro(s)...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre à mener en matière de gestion des eaux pluviales.Ces prestations concerneront...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre à mener en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 50 000,00 euro(s)...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Conditions de participation

“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“lot 1 :être en capacité de réaliser des prestations de maîtrise d'oeuvre, pour des opérations d'assainissement sur les réseaux, de même nature et...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Pour chacun...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 190-538280 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 190-538280

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: assainissement
Date de conclusion du contrat: 2023-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bg Ingenieurs Conseils
Adresse postale: 1 Bd Hippolyte Marques
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 350 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia Ville & Transport
Adresse postale: 2 Av Lacassagne
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69425
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: eaux pluviales
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

4️⃣
Numéro de contrat: 2023-19
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi)
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Eau Sa
Adresse postale: 889 Rue De La Vieille Poste
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34965
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 750 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: setec Hydratec
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Commune postale: Paris 12
Code postal: 69006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 600 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 600 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre à bons de commande : Lot 1 montants minimum 50000 euro(s) Ht et maximum 300000 euro(s) Ht pour la durée ferme. Lot 3 montants minimum 50000...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 035-103544 (2023-02-13)