accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre coordonnateur de ZAC et maitrise d'oeuvre des espaces publics pour la ZAC de Taverny - 3 secteurs (95)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de maitrise d'oeuvre coordonnateur de ZAC et maitrise d'oeuvre des espaces publics pour la ZAC Quartier des T à Taverny (95)
TA3S - AC MOEU”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre coordonnateur de ZAC et maitrise d'oeuvre des espaces publics pour la ZAC de Taverny - 3 secteurs (95)”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre coordonnateur de ZAC et maitrise d'oeuvre des espaces publics pour la ZAC de Taverny - 3 secteurs (95)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 108
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée globale de 9 ans à compter de la notification du contrat. La durée initiale de l'accord-cadre est de 3 an(s). Il pourra...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée globale de 9 ans à compter de la notification du contrat. La durée initiale de l'accord-cadre est de 3 an(s). Il pourra être reconduit 2 fois pour la même durée
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, dans la limite de 5 000 000 euro(s) HT montant maximum du présent accord-cadre compris.Les marchés de prestations similaires ne pourront porter que sur des prestations dans le périmètre de l'opération d'aménagement
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum sur toute la durée d'exécution est de 2 020 000 euro(s) HT, reconductions comprises. L'Estimation des travaux fixée par le maître...”
Informations complémentaires
le montant maximum sur toute la durée d'exécution est de 2 020 000 euro(s) HT, reconductions comprises. L'Estimation des travaux fixée par le maître d'ouvrage est de : 11 711 000 euro(s) HT dont 10 231 000 euro(s) HT (valeur décembre 2021) pour le secteur Ecouardes-Est et 1 480 000 euro(s) HT (valeur décembre 2021) pour le secteur Verdun-Plaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): -Paysage ; -Ingénierie VRD ;-Urbaniste
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“l'Objet de l'accord-cadre (maitrise d'oeuvre de travaux d'une opération d'aménagement) nécessite de déroger à la durée de quatre ans afin de pouvoir...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
l'Objet de l'accord-cadre (maitrise d'oeuvre de travaux d'une opération d'aménagement) nécessite de déroger à la durée de quatre ans afin de pouvoir garantir la bonne exécution des prestations
Afficher plus Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 145-413892 (2022-07-25)
Informations complémentaires (2022-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 145-413892
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 174-493291 (2022-09-05)