Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre a marches subsequents relatif a des missions D'Etudes de type diagnostics et schemas directeurs en eau et assainissement
22C0001”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“accord cadre a marches subsequents relatif a des missions D'Etudes de type diagnostics et schemas directeurs en eau et assainissement- 2 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoires des Communautés de Communes Castelnaudary Lauragais Audois (Cccla), Piège Lauragais Malepère (Ccplm), Limouxin (Ccl) et Pyrénées Audoises (Ccpa)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché:
“les prestations portent sur la réalisation d'études de type diagnostics et schémas directeurs sur 4 thématiques :
- assainissement ;
- pluvial ;
- eau...”
Description du marché
les prestations portent sur la réalisation d'études de type diagnostics et schémas directeurs sur 4 thématiques :
- assainissement ;
- pluvial ;
- eau Potable ;
- défense Extérieure Contre l'incendie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 ans reconductible 2 fois 1 an au maximum, soit 4 ans maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur des Communautés de Communes Montagne Noire (Ccmn), Région Lézignanaise Corbières et Minervois (Ccrlcm), Corbières Salanque Méditerranée, de...”
Titre
secteur des Communautés de Communes Montagne Noire (Ccmn), Région Lézignanaise Corbières et Minervois (Ccrlcm), Corbières Salanque Méditerranée, de Carcassonne Agglo, et du Grand Narbonne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations portent sur la réalisation d'études de type diagnostics et schémas directeurs sur 4 thématiques : - assainissement ; - pluvial ; - eau...”
Description du marché
les prestations portent sur la réalisation d'études de type diagnostics et schémas directeurs sur 4 thématiques : - assainissement ; - pluvial ; - eau Potable ; - défense Extérieure Contre l'incendie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir reglement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir reglement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): carcassonne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de marseille”
Adresse postale: place Félix Baret- cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Source: OJS 2022/S 169-478414 (2022-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre a marches subsequents relatif a des missions D'Etudes de type
diagnostics et schemas directeurs en eau et assainissement- 2 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot no1:
Territoires des Communautés de Communes Castelnaudary Lauragais Audois (Cccla), Piège Lauragais Malepère (Ccplm), Limouxin (Ccl) et Pyrénées Audoises (Ccpa)”
Description du marché
lot no1:
Territoires des Communautés de Communes Castelnaudary Lauragais Audois (Cccla), Piège Lauragais Malepère (Ccplm), Limouxin (Ccl) et Pyrénées Audoises (Ccpa)
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Description du marché:
“lot no2 : Secteur des Communautés de Communes Montagne Noire (Ccmn), Région Lézignanaise Corbières et Minervois (Ccrlcm), Corbières Salanque Méditerranée,...”
Description du marché
lot no2 : Secteur des Communautés de Communes Montagne Noire (Ccmn), Région Lézignanaise Corbières et Minervois (Ccrlcm), Corbières Salanque Méditerranée, de Carcassonne Agglo, et du Grand Narbonne
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Critère de qualité (nom): technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-478414
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22C0001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“territoires des Communautés de Communes Castelnaudary Lauragais Audois (Cccla), Piège Lauragais Malepère (Ccplm), Limouxin (Ccl) et Pyrénées Audoises (Ccpa)”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: artelia sas
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: oteis sas
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Nom: prima ingenierie sud ouest
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: pure environnement
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Nom: azur environnement
Commune postale: Narbonne
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 070-209956 (2023-04-03)