L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Marches Subsequents Marche De Service Entretien des Espaces Verts
2022-Main-0038”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 11 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 1 Ag 2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine Semcoda 01009 - Bourg en Bresse
Description du marché: Lot 1 : Secteur Géographique couvert par l?agence 2 (Bourgoin Jallieu)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 2 Ag 3
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l?agence 3 (St Genis Pouilly)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 3 Ag 4
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Lot 3 : Secteur Géographique couvert par l?agence 4 (Rillieux la Pape)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 4 Ag 5
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l?agence 5 (Oyonnax)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 5 Ag 6
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Lot 5 : Secteur Géographique couvert par l?agence 6 (St Rémy)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 6 Ag 7
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Lot 6 : Secteur Géographique couvert par l?agence 7 (Bourg en Bresse)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 7 Ag 8
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: Lot 7 : Secteur Géographique couvert par l?agence 8 (Villeurbanne)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 8 Ag 9
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l?agence 9 (Annecy)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22esv-Lot 9 Ag B
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: Lot 9 : Secteur Géographique couvert par l?agence B (Trévoux)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-28
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-29
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-en-Bresse
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2022/S 168-475181 (2022-08-27)
Informations complémentaires (2022-09-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 168-475181
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“Après la mention : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
supprimer : Une visite sur site est obligatoire. L'offre...”
Texte
Après la mention : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
supprimer : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Vider la nouvelle valeur
Source: OJS 2022/S 179-507264 (2022-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 168-475181
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: 22esv-Lot 1 Ag 2
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Adresse postale: 130 ALL DU MISTRAL
Commune postale: Le thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1087957.84 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal
Adresse postale: 28 RUE LAMARTINE
Commune postale: Saint priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1087957.84 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Balland
Adresse postale: 813 AV LEON BLUM
Commune postale: Amberieu en bugey
Code postal: 01500
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1087957.84 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 506 ALL DE FETAN
Commune postale: Trevoux
Code postal: 01600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1087957.84 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Millet paysage-environnement
Adresse postale: 354 RTE DES CHENES
Commune postale: Drumettaz clarafond
Code postal: 73420
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1087957.84 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ainter services
Adresse postale: 171 AV DE SAN SEVERO
Commune postale: Bourg en bresse
Code postal: 01000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1087957.84 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: 22esv-Lot 2 Ag 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 631 320 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 631 320 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 6 IMP DES BOIS
Commune postale: Epagny metz-tessy
Code postal: 74370
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 631 320 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: 22esv-Lot 3 Ag 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Adresse postale: 4 BD ARAGO
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633100.18 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633100.18 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633100.18 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Adresse postale: 43 RUE MERE ELISE RIVET
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633100.18 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633100.18 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Technigazon
Adresse postale: Rue pierre apt
Commune postale: Atton
Code postal: 54700
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633100.18 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: 22esv-Lot 4 Ag 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 959826.75 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 959826.75 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: 22esv-Lot 5 Ag 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: paysages2000
Adresse postale: RN6
Commune postale: Varennes-le-grand
Code postal: 71240
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1119104.02 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1119104.02 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 75 route des combes
Commune postale: Varennes les macon
Code postal: 71000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1119104.02 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1119104.02 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: 22esv-Lot 6 Ag 7
Nom et adresse du contractant
Nom: eirl Maxime bavozet MB paysages
Adresse postale: Za de domagne
Commune postale: Ceyzeriat
Code postal: 01250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1393252.13 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1393252.13 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1393252.13 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1393252.13 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1393252.13 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: 22esv-Lot 7 Ag 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1474047.18 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1474047.18 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1474047.18 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1474047.18 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: 22esv-Lot 8 Ag 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1108002.41 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1108002.41 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Roguet
Adresse postale: 849 RTE DE LOEX
Commune postale: Bonne
Code postal: 74380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1108002.41 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: 22esv-Lot 9 Ag B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1593389.49 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1593389.49 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1593389.49 💰
3️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Daval gerald paysagiste
Adresse postale: 163 RUE DE L EGLISE
Commune postale: Saint-etienne-des-oullieres
Code postal: 69460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1593389.49 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1593389.49 💰
3️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1593389.49 💰
Source: OJS 2023/S 060-174992 (2023-03-20)