accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre

SMTC 63

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées aux titulaires figurera au cahier des charges ( phase offre).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges ( phase offre) .Les prestations des marchés subséquents sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-11 Avis de marché
2022-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: smtc 63
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473446868 📞
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre 22piacmsmoe
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées aux titulaires figurera au cahier des charges ( phase...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 - clermont ferrand
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées aux titulaires figurera au cahier des charges ( phase...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 2. La durée de chaque période de reconduction est...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“pondération selon les critres suivants :Capacités techniques et professionnelles, jugées sur la base du dossier no3 - 60.0%capacités économiques et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature à compléter à savoir le formulaire Dc1 à jour disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration du candidat à compléter, à savoir le formulaire Dc2 à jour disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 094-260909 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc-Ac 63063 clermont ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 094-260909

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022m22310000
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Villes Et Transports
Adresse postale: 170 Av Thiers
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 44339
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: systra
Adresse postale: 72 Rue Henry Farman
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop Conseil Et Ingenierie (Ici)
Adresse postale: rue Verte
Commune postale: Cebazat
Code postal: 63118
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sce
Adresse postale: 6 All Des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 209-599327 (2022-10-24)