accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les voiries et réseaux divers situés sur le territoire du Grand Avignon

Grand Avignon

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est de confier des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations liées aux compétences suivantes de la communauté :- réseaux et ouvrages liés à la collecte et au transport des eaux usées,- réseaux et ouvrages liés aux eaux pluviales,- réseaux et ouvrages liés à l'eau potable,- voirie : voies et annexes d'intérêt communautaire.Pour l'ensemble de ces compétences, les opérations pourront porter sur des opérations neuves mais également sur de la réhabilitation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-08 Avis de marché
2022-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grand avignon
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Commune postale: Avignon
Code postal: 84911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490844700 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 490844715 📠
Région: Vaucluse 🏙️
URL: http://www.grandavignon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les voiries et réseaux divers situés sur le territoire du Grand Avignon 22mo002”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre multi-attributaires de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux hydrauliques (Eau Potable, Eaux Usées, Eaux Pluviales) du Grand Avignon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 84000 - avignon
Description du marché:
“accord Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'investissement sur les réseaux hydrauliques de compétences Grand Avignon. Les programmes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“les marchés sont conclus pour une durée d'un an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Les documents de la consultation détaillent les modalités d'attribution des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre mono-attributaire de Maîtrise d?oeuvre pour les travaux de requalification de voiries de zone d'activités économiques ou communautaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“les opérations porteront principalement sur des opérations de rénovation et restructuration d'espaces publics de voirie. Les programmes pourront contenir...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no2 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un unique opérateur économique.Le lot no2 est conclu sans minimum et pour un montant maximum annuel de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-16 23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège administratif

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 073-195800 (2022-04-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 84000 Avignon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 073-195800

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22mo002.01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“accord Cadre multi-attributaires de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux hydrauliques (Eau Potable, Eaux Usées, Eaux Pluviales) du Grand Avignon”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet D'Etudes Marc Merlin
Adresse postale: all De Beauport
Commune postale: Vedene
Code postal: 84270
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet Etudes Realis Equipement Generau
Adresse postale: 115 All Norbert Wiener
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia Ville & Transport
Adresse postale: st Tronquet
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 22mo002.02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“accord Cadre mono-attributaire de Maîtrise d?oeuvre pour les travaux de requalification de voiries de zone d'activités économiques ou communautaires”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Les documents de la consultation détaillent les modalités d'attribution des commandes....”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 150-429628 (2022-08-02)