La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance ascenseurs, monte-charges, et élévateurs PMR fixes. Ces appareils sont situés dans des Etablissement Recevant du Public (ERP) ou dans des Etablissements Recevant des Travailleurs (ERT). Les prestations ont pour objet notamment la maintenance préventive, la maintenance corrective, la réalisation de travaux ou de modernisation de ces appareils.
2 lots géographiques:
- lot n°1 Ile-de-France, avec une double attribution
- lot n°2 Province, avec une double attribution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre à bon de commandes relatif à des prestations de maintenance ascenseurs, monte-charges, et élévateurs PMR fixes”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance ascenseurs, monte-charges, et...”
Brève description
La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance ascenseurs, monte-charges, et élévateurs PMR fixes. Ces appareils sont situés dans des Etablissement Recevant du Public (ERP) ou dans des Etablissements Recevant des Travailleurs (ERT). Les prestations ont pour objet notamment la maintenance préventive, la maintenance corrective, la réalisation de travaux ou de modernisation de ces appareils.
2 lots géographiques:
- lot n°1 Ile-de-France, avec une double attribution
- lot n°2 Province, avec une double attribution
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Ile-De-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en région Ile-de-France.
Quantité estimative des prestations dans le DQE IDF fourni en annexe du...”
Description du marché
Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en région Ile-de-France.
Quantité estimative des prestations dans le DQE IDF fourni en annexe du Règlement de Consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat peut être reconduit par période de un (1) an, trois (3) fois.
Durée de contrat maximale après reconductions: 7 ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La quantité estimée des prestations est indiquée à titre indicatif dans le DQE du lot 1 disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
La...”
Informations complémentaires
La quantité estimée des prestations est indiquée à titre indicatif dans le DQE du lot 1 disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot est d'un montant de 24 889 000 € HT.
Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en Province.
Quantité estimative des prestations dans le DQE Province fourni en annexe du Règlement de Consultation.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le contrat peut être reconduit par période de un (1) an, trois (3) fois.
La durée maximale du contrat après reconductions est de 7 ans.”
Informations complémentaires:
“La quantité estimée des prestations est indiquée à titre indicatif dans le DQE du lot 2 Province disponible sur...”
Informations complémentaires
La quantité estimée des prestations est indiquée à titre indicatif dans le DQE du lot 2 Province disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot est d'un montant de 26 354 000 € HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
— les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d'un DUME, qu'ils pourront se procurer dans...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
— les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d'un DUME, qu'ils pourront se procurer dans le cadre de réponse de candidature;
— dans le cadre de la présente consultation, et conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises pour réaliser le marché, sans fournir d'informations particulières sur celles-ci;
— si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de la procédure, SNCF pourra à tout moment de la procédure demander aux candidats de fournir tout ou partie des certificats et documents justificatifs requis;
— les candidats devront être à même de justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalent.
En cas de groupement, le mandataire devra être en mesure avant l'attribution de justifier qu'il dispose de l'ensemble des habilitations des cotraitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché;
Les candidats, via la remise du DUME complété, s'engagent à disposer des capacités économiques et financières suffisantes pour réaliser le marché (en cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement devra remettre un DUME);
Le DUME est à remettre aux deux formats .xml et .pdf;
Les candidats devront être à même de remettre les documents suivants, et à tout moment de la procédure si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de celle-ci, pour justifier de leur capacité économique et financière:
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations faisant l'objet du marché;
—une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
—une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
“- Pour le lot 1 Ile-de-France, le chiffre d'affaires annuel du candidat sur le meilleur des 3 derniers exercices doit être supérieur à 5 000 000 Euros.
-...”
- Pour le lot 1 Ile-de-France, le chiffre d'affaires annuel du candidat sur le meilleur des 3 derniers exercices doit être supérieur à 5 000 000 Euros.
- Pour le lot 2 Province, le chiffre d'affaires annuel du candidat sur le meilleur des 3 derniers exercices doit être supérieur à 5 000 000 Euros.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché;
Les candidats, via la remise du DUME complété, s'engagent à disposer des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser le marché (en cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement devra remettre un DUME);
Le DUME est à remettre aux deux formats .xml et .pdf;
Les candidats devront être à même de remettre les documents suivants, et à tout moment de la procédure si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de celle-ci, pour justifier de leur capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services fournis dans le domaine du présent avis, au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique;
—déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent: accréditations et agréments requis en vigueur pour l'ensemble des prestations de ce marché;
— indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat devra avoir la capacité de couvrir géographiquement le besoin, pour le lot concerné.”
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes jusqu'au 31/12/2023, puis révisables annuellement au 1er janvier de chaque année à partir...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes jusqu'au 31/12/2023, puis révisables annuellement au 1er janvier de chaque année à partir de 2024.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF / SNCF Gares & Connexions.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF émet cet avis de marché, en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Gares & Connexions.
La présente...”
La société nationale SNCF émet cet avis de marché, en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Gares & Connexions.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de Service de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d'un DUME qu'ils pourront se procurer dans le cadre de réponse de candidature;
Un accompagnement à la réponse sous format DUME est apporté dans la lettre accompagnant les documents de la consultation mis à disposition des opérateurs, accessible à l'adresse précisée au I.3) Communication;
Dans le cadre de la présente consultation, et conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le Document Unique de Marché Européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises pour réaliser le marché, sans fournir d'informations particulières sur celles-ci;
le DUME est à remettre aux deux formats .xml et .pdf;
si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de la procédure, SNCF pourra à tout moment de la procédure demander aux candidats de fournir tout ou partie des certificats et documents justificatifs requis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2022/S 120-342392 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-18) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Idf
Description
Description du marché:
“Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en région Ile-de-France.” Champ d'application du marché
Titre: Province
Description
Description du marché: Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en Province.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-342392
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CTR00127096
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n°1 IDF Rang 1
Date de conclusion du contrat: 2023-01-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: CTR00127091
Titre: Lot n°1 IDF - Rang 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Wemaintain
Commune postale: Neuilly-sur-seine
Le contractant est une PME ✅
3️⃣
Numéro de contrat: CTR00127102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n°2 PROVINCE - Rang 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Velizy-Villacoublay
4️⃣
Numéro de contrat: CTR00127117
Titre: lot n°2 PROVINCE - Rang 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator
Commune postale: Angers
Source: OJS 2023/S 016-043458 (2023-01-18)