procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.Durée ferme de 4 ans.Pas de montant minimum.Lot 1 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : montant maximum de 1 000 000 euro(s) HtLot 3 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accompagnement à la transformation de l'action publique
A2sc7397
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.Durée ferme de 4 ans.Pas de...”
Brève description
procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.Durée ferme de 4 ans.Pas de montant minimum.Lot 1 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : montant maximum de 1 000 000 euro(s) HtLot 3 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assistance et conseil en organisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: assistance et conseil en organisation
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-07 📅
Date de fin: 2027-04-06 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: evaluations et enquêtes participatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: evaluations et enquêtes participatives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: facilitation et animation de groupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: facilitation et animation de groupes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp_10 quai jean Moulin 69001 Lyon_Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles”
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 209-596292 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-596292
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4500a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: assistance et conseil en organisation
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: politeia
Adresse postale: 17 Rue Royale
Commune postale: Lyon 1er
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: semaphores
Adresse postale: 20 Rue Martin Bernard
Commune postale: Paris 13
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: syneor Consulting - groupe Stedia
Adresse postale: 12 Mte Victor Hugo
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mazars
Adresse postale: 109 Rue De La Tete D'Or
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ernst Et Young Advisory
Adresse postale: 2 Pl Des Saisons
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: convictionsrh
Adresse postale: 7 Rue Drouot
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133333.33 💰
7️⃣
Numéro de contrat: O4556a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: evaluations et enquêtes participatives
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: semaphores Expertise
Adresse postale: 20-24, rue Martin Bernard
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pluricite
Adresse postale: 1 Crs De Verdun Gensoul
Commune postale: Lyon 2eme
Code postal: 69002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: nova 7
Adresse postale: 282 Rue Crequi
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: oxalis
Adresse postale: 603 Bd Pdt Wilson
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: f r Consultants
Adresse postale: 2 Rue Dupont De L Eure
Commune postale: Paris 20
Code postal: 75020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: facilitation et animation de groupes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 101-314588 (2023-05-22)