22mc0239aoo - prestations De Suivi Technique Et écologique Des Herbiers Années 2022 à 2026 Ac-Jm

Toulouse Métropole

les prestations concernent le suivi technique et écologique des herbiers sur le plan d'eau de la Garonne à Toulouse pouvant être étendue à toute masse d'eau de surface sur le territoire de Toulouse Métropole et le repérage des espèces invasives. Elle peut être constituée :- d'un ou plusieurs état(s) des lieux,- du suivi de plantes exotiques envahissantes,- d'un ou plusieurs calcul(s) d'ibmr (calcul d'indice Biologique Macrophytique en Rivière)- d'un ou plusieurs rapport(s) intermédiaire(s)- d'un rapport de synthèse,- de la production de cartographies.Les prestations peuvent porter sur le suivi d'un et/ou de plusieurs secteurs, au niveau de la Garonne, d'une rivière ou d'un lac sur le territoire de Toulouse Métropole.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- toulouse Métropole, coordonnateur du groupement

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-16 Avis de marché
2023-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0239aoo - prestations De Suivi Technique Et écologique Des Herbiers Années 2022 à 2026 Ac-Jm 22mc0239aoo”
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Brève description:
“les prestations concernent le suivi technique et écologique des herbiers sur le plan d'eau de la Garonne à Toulouse pouvant être étendue à toute masse d'eau...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 - toulouse
Description du marché:
“les prestations concernent le suivi technique et écologique des herbiers sur le plan d'eau de la Garonne à Toulouse pouvant être étendue à toute masse d'eau...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconduit 3 fois 1 an”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): - Attestation de nage 50m pour chaque intervenant
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :1) Ressources propres Ville de Toulouse2) Ressources propres Toulouse Métropole.- Prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la dernière période de reconduction
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 159-453716 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 79 600 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-453716

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22m0639-22v0611
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aquascop Biologie
Adresse postale: 1520 Route de Cécélès
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 900 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Les accords-cadres sont reconduits...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 023-064733 (2023-01-27)