22gpt07 ac bc de prestations de travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon provence mediterranee et le scot provence mediterranee
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et du Scot Provence Méditerranée. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M.
La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
La Métropole a la qualité d'acheteur pour cet accord cadre.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: scot provence mediterranee
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre
Commune postale: Toulon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 93041
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Groupement de commandes metropole tpm et scot provence mediterranee
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/🌏 Communication
URL de participation: https://e-marchespublics.com🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Metropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt07 ac bc de prestations de travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon provence mediterranee et...”
Titre
22gpt07 ac bc de prestations de travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon provence mediterranee et le scot provence mediterranee
22GPT07
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Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et du Scot Provence Méditerranée. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M.
La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
La Métropole a la qualité d'acheteur pour cet accord cadre.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1445269.80 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“lot 1 : Brochures
Lot 2 : Dépliants, flyers, plans
lot 3 : Carterie
Lot 4 : Reprographie”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Brochures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole TPM et territoire du SCOT Provence Méditerranée
Description du marché: brochures
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 420 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de reexamen:
des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les...”
Description des options
clause de reexamen:
des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots.
En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du CCAP commun à tous les lots.
Une clause de revoyure du contrat est prévue conformément à l'article 3.3 du CCAP commun à tous les lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 33 000eurosh.t/seuil maximum annuel :...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 33 000eurosh.t/seuil maximum annuel : 333 000eurosh.t
pour le SCOT Provence Méditerranée:Seuil minimum annuel : 500eurosh.t /Seuil maximum annuel : 5 000eurosh.t
Le lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépliants, flyers, plans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Dépliants📦
Description du marché: dépliants, flyers, plans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82780.50 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 16 000eurosh.t/seuil maximum annuel :...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 16 000eurosh.t/seuil maximum annuel : 160 000eurosh.t
pour le SCOT Provence Méditerranée:Seuil minimum annuel : 500eurosh.t /Seuil maximum annuel : 5 000eurosh.t
Le lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes de vœux📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole TPM du SCOT Provence Méditerranée
Description du marché: carterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27650.70 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 12 500eurosh.t/seuil maximum annuel : 50...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 12 500eurosh.t/seuil maximum annuel : 50 000eurosh.t
pour le SCOT Provence Méditerranée:Seuil minimum annuel : 500eurosh.t /Seuil maximum annuel : 5 000eurosh.t
Le lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Description du marché: services de reprographie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82466.25 💰
Informations sur les options
Description des options:
“clause de réexamen:
des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les...”
Description des options
clause de réexamen:
des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots.
En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du CCAP commun à tous les lots.
Une clause de revoyure du contrat est prévue conformément à l'article 3.3 du CCAP commun à tous les lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 4 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 16 000eurosh.t/seuil maximum annuel :...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot 4 est défini:
pour la Métropole Tpm:Seuil minimum annuel 16 000eurosh.t/seuil maximum annuel : 160 000eurosh.t
pour le SCOT Provence Méditerranée: Seuil minimum annuel : 500eurosh.t /Seuil maximum annuel : 5 000eurosh.t
Le lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
-les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
-une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
-en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) contraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces CA sont disponibles;
la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
-liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
-pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le contrat prévoit le versement d'une avance en retenant pour son calcul l'option B du CCAG-FCS, conformément à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prix sont révisables trimestriellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 Rc.
Article 20 du CCAP commun à tous les lots : Informations sur les commandes passées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2025
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2022/S 211-608029 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“clause de réexamen : des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les...”
Description des options
clause de réexamen : des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de revoyure du contrat est prévue conformément à l'article 3.3 du CCAP commun à tous les lots
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-608029
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22GPT07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord cadre a bons de commande de prestations de travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole tpm” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord cadre a bons de commande de prestations travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon provence...”
Titre
accord cadre a bons de commande de prestations travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon provence mediterranee et le scot provence mediterranee
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Source: OJS 2023/S 050-144751 (2023-03-06)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 183 522 💰
Informations sur les options
Description des options:
“clause de réexamen :des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les...”
Description des options
clause de réexamen :des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cad d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoir les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de revoyure du contrat est prévue conformément à l'article 3.3 du CCAP commun à tous les lots
Attribution du marché
Numéro de contrat: 05RL23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord cadre a bons de commandes de prestations de travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon...”
Titre
accord cadre a bons de commandes de prestations de travaux D'Impression de produits de communication pour le groupement de commandes metropole toulon provence mediterranee
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Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sira
Numéro d'enregistrement national: 65950029200035
Adresse postale: 192 Avenue du Luxembourg lot no12
Commune postale: La Seyne
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 993 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: impremium13-Groupe IMPREMIUM
Numéro d'enregistrement national: 06980560400027
Adresse postale: 25 ET 27 boulevard de briancon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Téléphone: +33 49100950095📞
Courrier électronique: herve.castellonese@impremium.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 306 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 528 💰
“lot 2 : Le montant annuel estimatif est d'un montant de 129 993,90 euros HT étant précisé que : Pour la partie Métropole TPM : minimum de 16 000 euros HT;...”
lot 2 : Le montant annuel estimatif est d'un montant de 129 993,90 euros HT étant précisé que : Pour la partie Métropole TPM : minimum de 16 000 euros HT; maximum de 160 000 euros (H.T.). Pour la partie SCOT Provence Méditerranée : minimum de 500 euros HT; maximum de 5 000 euros (H.T.).
Lot 4 : Le montant annuel estimatif est d'un montant de 53 528,32 euros HT étant précisé que : Pour la partie Métropole TPM : minimum de 16 000 euros euros HT; maximum de 160 000 euros (H.T.). Pour la partie SCOT Provence Méditerranée : minimum de 500 euros HT; maximum de 5 000 euros (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 050-147829 (2023-03-06)