22dat0038
CHI Toulon La Seyne sur Mer
fourniture de gaz propane vrac avec mise à disposition de réservoirs aériens
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Primagaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-08 | Avis de marché |
| 2023-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz propane
Numéro de référence: 22DAT0038
Brève description:
“fourniture de gaz propane vrac avec mise à disposition de réservoirs aériens”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz propane 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz propane 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chi Toulon La Seyne sur Mer
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141956&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141956&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692369
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“le montant annuel maximum s'élève à 150 000euro(s) /An”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“marché de fourniture de gaz propane avec mise à disposition de réservoirs aériens.Il comporte également une prestation de maintenance relative à la mise à...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le présent marché a une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans au total”
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum s'élève à 150 000euro(s) /An”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“la prestation concerne les centres hospitaliers de Pierrefeu, Saint Tropez et Brignoles Le Luc en Provence”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141956&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
“le règlement de consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plus doivent être impérativement remis par...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 240-692369 (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz propane
Numéro de référence: 22DAT0038
Brève description:
“fourniture de gaz propane vrac avec mise à disposition de réservoirs aériens”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz propane 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz propane 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chi Toulon La Seyne sur Mer
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141956&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141956&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692369
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“le montant annuel maximum s'élève à 150 000euro(s) /An”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“marché de fourniture de gaz propane avec mise à disposition de réservoirs aériens.Il comporte également une prestation de maintenance relative à la mise à...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le présent marché a une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans au total”
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum s'élève à 150 000euro(s) /An”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“la prestation concerne les centres hospitaliers de Pierrefeu, Saint Tropez et Brignoles Le Luc en Provence”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141956&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
“le règlement de consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plus doivent être impérativement remis par...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 240-692369 (2022-12-08)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222929
Se réfère à l'avis: 2022/S 240-692369
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000euro(s) HT .La durée du marché est d'un an reconductible trois fois...”
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Objet
Champ d'application du marché
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000euro(s) HT .La durée du marché est d'un an reconductible trois fois...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Nom: primagaz
Adresse postale: 110 esplanade du Général de Gaulle Coeur de défense Tour B
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92932
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 074-222929 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222929
Se réfère à l'avis: 2022/S 240-692369
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000euro(s) HT .La durée du marché est d'un an reconductible trois fois...”
Objet
Champ d'application du marché
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000euro(s) HT .La durée du marché est d'un an reconductible trois fois...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Nom: primagaz
Adresse postale: 110 esplanade du Général de Gaulle Coeur de défense Tour B
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92932
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 074-222929 (2023-04-11)
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