la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres pour effectuer des travaux d'entretien (fonctionnement) et des travaux de réparations et de réhabilitations légères (investissement) dans les bâtiments départementaux, y compris les collèges, et ce pour l'ensemble de différents corps d'etat.La date prévisionnelle de début des prestations à compter du 3 janvier 2022.Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.Accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de commandes par lot, pour une période de deux ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux tous corps d'état dans les bâtiments et collèges départementaux
21ft-Dajcp-1859-O”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3,...”
Brève description
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres pour effectuer des travaux d'entretien (fonctionnement) et des travaux de réparations et de réhabilitations légères (investissement) dans les bâtiments départementaux, y compris les collèges, et ce pour l'ensemble de différents corps d'etat.La date prévisionnelle de début des prestations à compter du 3 janvier 2022.Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.Accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de commandes par lot, pour une période de deux ans
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 680 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente pour l'ensemble des sites du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée des accords-cadres est de de 2 ans à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date,...”
Description des renouvellements
la durée des accords-cadres est de de 2 ans à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie pour l'ensemble du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - vrd Arrondissement de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - vrd Arrondissement de Montbrison et Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 260 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plâtrerie - peinture - cloison amovible - plafond suspendu Arrondissement de St Etienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plâtrerie - peinture - cloison amovible - plafond suspendu Arrondissement de Montbrison et Roanne” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité - courant faible alarme Vmc Arrondissement de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 880 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité - courant faible alarme Vmc Arrondissement de Montbrison et Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - chauffage Arrondissement de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 640 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - chauffage Arrondissement de Montbrison et Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 540 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité toiture terrasse pour l'ensemble des sites du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 220 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces Verts pour l'ensemble des sites du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour 2 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- identification du candidat.- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“effectifs minimum (le cas échéant), Qualifications minimum (Qualibat, Qualifelec ou équivalent):lot 1 : Qualibat 2312 - 2392 - 3111 - 3133lot 2 : Qualibat...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
effectifs minimum (le cas échéant), Qualifications minimum (Qualibat, Qualifelec ou équivalent):lot 1 : Qualibat 2312 - 2392 - 3111 - 3133lot 2 : Qualibat 4411lot 3 : Qualibat 2111lot 4 : Qualibat 2111 - 2181lot 5 : Qualibat 4132- 6111 - 4211 - 6611lot 6 : Qualibat 4132- 6111 - 4211 - 6611lot 7 : Effectif minimum : classe 2 (4 personnes minimum) - qualifelec Electrotechnique, indice E2; Et Courants faibles, indice Cf2Lot 8 : Effectif minimum : classe 2 (4 personnes minimum) - qualifelec Electrotechnique, indice E2; Et Courants faibles, indice Cf2Lot 9 : 4 personnes minimum Qualibat 5111 - 5311lot 10 : 4 personnes minimum Qualibat 5111 - 5311lot 11 : Qualibat 3211 - 3222 - 3233lot 12 : Qualipaysage E131Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cautionnement et garanties exigés:- bons de commande supérieurs à 100 000 euro(s) Ht : garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de...”
Conditions d'exécution du contrat
cautionnement et garanties exigés:- bons de commande supérieurs à 100 000 euro(s) Ht : garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.Financement:- délai global de paiement: 30 jours- avance de 10% en application des dispositions des articles R2191-3 à R2191-12 et R2191-16 du code de la commande publique pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 25 000 euro(s) Ht et d'une durée de plus de 2 mois.- chaque commande donnera lieu à un règlement définitif après achèvement et réception des travaux.- Marchés financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juillet 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au 08 92 14 00 04 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.comforme juridique :L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2021/S 147-390164 (2021-07-28)
Avis d'attribution de marché (2022-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 147-390164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0191-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: charpente pour l'ensemble des sites du Département
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: super
Adresse postale: z.a.c. Du Tissot
Commune postale: Saint-Genest Lerpt
Code postal: 42530
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122508.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0192-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: serrurerie pour l'ensemble du Département
Date de conclusion du contrat: 2022-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas rozieres
Adresse postale: 4 Rue Simone De Beauvoir
Commune postale: L'Etrat
Code postal: 42580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 254 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0193-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maçonnerie - vrd Arrondissement de St Etienne
Nom et adresse du contractant
Nom: brtech Construction
Adresse postale: rue gustave eiffel - zi la chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 928 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0194-1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maçonnerie - vrd Arrondissement de Montbrison et Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245 368 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0195-1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“plâtrerie - peinture - cloison amovible - plafond suspendu Arrondissement de St Etienne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: forez Decors
Adresse postale: 427 Route De Montbrison
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1159918.40 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0196-1
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“plâtrerie - peinture - cloison amovible - plafond suspendu Arrondissement de Montbrison et Roanne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 775315.20 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0197-1
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: électricité - courant faible alarme Vmc Arrondissement de St Etienne
Nom et adresse du contractant
Nom: citelum Agence de Saint Etienne
Adresse postale: 10 rur Marc Seguin
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1239200.80 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-0918
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: électricité - courant faible alarme Vmc Arrondissement de Montbrison et Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 981501.80 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0199-1
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: plomberie - chauffage Arrondissement de St Etienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: juban Maisse
Adresse postale: 10 Ter Avenue Albert Raymond
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602118.24 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0200-1
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: plomberie - chauffage Arrondissement de Montbrison et Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512315.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 200 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de plomberie chauffage
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0201-1
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: étanchéité toiture terrasse pour l'ensemble des sites du Département
Nom et adresse du contractant
Nom: asten
Adresse postale: z.i. Molina la Chazotte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192576.40 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: Ac 2022-0202-1
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: espaces Verts pour l'ensemble des sites du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pja Pépinières et Jardins d'aiguilly
Adresse postale: zone Horticole d'aiguilly
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 938 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires, sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour une période de deux ans, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La durée des accords-cadres est de de 2 ans à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans
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Source: OJS 2022/S 025-059892 (2022-02-01)