Travaux pour la création d'une école élémentaire, 23 rue Farjon, 34-36-42 rue des Abeilles et 43 rue Flégier, 13001 Marseille — six lots
Ville de Marseille
Travaux pour la création d'une école élémentaire, 23 rue Farjon, 34-36-42 rue des Abeilles et 43 rue Flégier, 13001 Marseille — six lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APH
- • Bertea
- • e.m.a
- • SPIE industrie & tertiaire
- • Viriot Hautbout
- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Infrastructures de bâtiment › Aménagements intérieurs de bâtiment
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain › Installations de chauffage
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies › Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de menuiserie et de charpenterie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de préparation de chantier › Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-26 | Avis de marché |
| 2021-04-07 | Informations complémentaires |
| 2022-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: 2020_50001_0069
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-158785
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Désamiantage/démolition/gros œuvre/étanchéité
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage/démolition/gros œuvre/étanchéité.
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures/serrurerie.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Second œuvre/aménagements intérieurs.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité courants forts/courants faibles/SSI.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: Ascenseur.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 063-158785 (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: 2020_50001_0069
Brève description:
Travaux pour la création d'une école élémentaire, 23 rue Farjon, 34-36-42 rue des Abeilles et 43 rue Flégier, 13001 Marseille — six lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-158785
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 1 605 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Désamiantage/démolition/gros œuvre/étanchéité
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage/démolition/gros œuvre/étanchéité.
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 1 605 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures/serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures/serrurerie.
Informations complémentaires:
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 443 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Second œuvre/aménagements intérieurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Second œuvre/aménagements intérieurs.
Informations complémentaires:
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 534 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire.
Informations complémentaires:
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 363 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Électricité courants forts/courants faibles/SSI
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité courants forts/courants faibles/SSI.
Informations complémentaires:
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 181 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 6
Brève description: Ascenseur.
Informations complémentaires:
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: l'entreprise titulaire du lot devra obligatoirement réaliser 30 heures (annuelles) au minimum pour la durée du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 11 du code de la commande publique. le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir:
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— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise);
— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).
Certificat(s) de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants:
— pour le lot 1: qualifications Qualibat 1552, 1113, 1311, 1221, 2112, 2121, 3212;
— pour le lot 2: qualifications Qualibat 3512 et 4412;
— pour le lot 3: qualifications Qualibat 4211, 4112, 4132, 6312, 6223, 6111;
— pour le lot 4: qualifications Qualibat 5112, 5312, 5232, 5511.
Concernant le lot 5 et le lot 6: il est demandé une liste de référence de travaux. Les références fournies devront consister en la présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années permettant d'apprécier la compétences de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate, les références opérationnelles en rapport avec l'objet de la consultation seront particulièrement appréciées. Ces références devront indiquer le montant des travaux, la date, le destinataire public ou privé et le domaine d'intervention. Toutefois, pour l'ensemble des lots, la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate, les références opérationnelles en rapport avec l'objet de la consultation seront particulièrement appréciées. Ces références devront indiquer le montant des travaux, la date, le destinataire public ou privé et le domaine d'intervention. Le candidat fournit le référentiel décrivant les critères d'obtention de ce certificat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr
Mode de transmission des candidatures et offres: remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté. Pour l'ensemble des six lots: la période de validité du marché démarre à compter de sa notification et court jusqu'à la fin de la Garantie de parfait achèvement (GPA).
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La durée globale d'exécution de tous les lots est définie comme suit:
— 18 mois décomposés en: deux mois de période de préparation + seize mois de travaux, à compter de la date fixée par ordre de service comme défini dans les documents de la consultation.
Visite sur site dans le cadre de la réponse pour le lot 1, les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite à l'école des Abeilles, 40 rue des Abeilles — 13001 Marseille.
Pour les autres lots, la visite sur site est facultative. Pour procéder à une visite, les candidats doivent contacter (de préférence par téléphone) le responsable technique chargé de l'opération: M. Dian Florent, téléphone +33 632871950, courriel: fdian@marseille.fr
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Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants: pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5:
1) valeur technique de l'offre 60 % (cf. détails des sous-critères dans le RC);
2) prix de l'offre 40 %.
Pour le lot 6:
1) valeur technique de l'offre 55 % (cf. détails des sous-critères dans le RC);
2) prix de l'offre 45 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 063-158785 (2021-03-26)
Informations complémentaires (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177497
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-158785
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2021/S 070-177497 (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux pour la création d'une école élémentaire — 23 rue Farjon — 34, 36, 42 rue des Abeilles et 43 rue Flégier, 13001 Marseille — six lots.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-177497
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-158785
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2021/S 070-177497 (2021-04-07)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseille
Adresse postale: hôtel de ville - quai du port
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-014837
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage / Démolition / Gros oeuvre / Étanchéité
Brève description: désamiantage / Démolition / Gros oeuvre / Étanchéité
Intitulé du lot: menuiseries extérieures / serrurerie
Brève description: menuiseries extérieures / serrurerie
Intitulé du lot: second oeuvre / Aménagements intérieurs
Brève description: second oeuvre / Aménagements intérieurs
Intitulé du lot: chauffage / Ventilation / Plomberie sanitaire
Brève description: chauffage / Ventilation / Plomberie sanitaire
Intitulé du lot: électricité courants forts / courants faibles / ssi
Brève description: électricité courants forts / courants faibles / ss
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: ascenseur
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 60 %
55 %
45 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: aph
Adresse postale: 13 rue Etienne Falconnet - zI Les Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 780 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Nom: bertea
Adresse postale: 196 Bd Mireille Lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Valeur totale du marché: 975696.75 EUR 💰
Nom: viriot hautbout
Adresse postale: 330 Avenue du Passe-Temps - zI de Napollon - bP 18
Commune postale: Aubagne Cédex
Code postal: 13671
Valeur totale du marché: 492 600 EUR 💰
Nom: spie industrie & TERTIAIRE
Adresse postale: 510 Avenue René Descartes - bat B - les Jardins de la Duranne - cS 90413
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13591
Valeur totale du marché: 269 250 EUR 💰
Nom: e.m.a
Adresse postale: 103 Avenue des Chasséens - zI de l'avon
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Valeur totale du marché: 30 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
13
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: introduction du recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 008-014837 (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux pour la création d'une école élémentaire - 23, rue Farjon - 34, 36, 42 rue des Abeilles et 43 rue Flégier 13001 Marseille - 6 lots
Valeur totale du marché: 4547846.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseille
Adresse postale: hôtel de ville - quai du port
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-014837
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
le lot 2 a été déclaré infructueux par le représentant du pouvoir adjudicateur -
Durée du marché : 18 mois -
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - direction générale des services - services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. Fax 04 91 55 19 27 tél 04 91 55 19 30
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage / Démolition / Gros oeuvre / Étanchéité
Brève description: désamiantage / Démolition / Gros oeuvre / Étanchéité
Intitulé du lot: menuiseries extérieures / serrurerie
Brève description: menuiseries extérieures / serrurerie
Intitulé du lot: second oeuvre / Aménagements intérieurs
Brève description: second oeuvre / Aménagements intérieurs
Intitulé du lot: chauffage / Ventilation / Plomberie sanitaire
Brève description: chauffage / Ventilation / Plomberie sanitaire
Intitulé du lot: électricité courants forts / courants faibles / ssi
Brève description: électricité courants forts / courants faibles / ss
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: ascenseur
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 60 %
55 %
45 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: aph
Adresse postale: 13 rue Etienne Falconnet - zI Les Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 780 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Nom: bertea
Adresse postale: 196 Bd Mireille Lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Valeur totale du marché: 975696.75 EUR 💰
Nom: viriot hautbout
Adresse postale: 330 Avenue du Passe-Temps - zI de Napollon - bP 18
Commune postale: Aubagne Cédex
Code postal: 13671
Valeur totale du marché: 492 600 EUR 💰
Nom: spie industrie & TERTIAIRE
Adresse postale: 510 Avenue René Descartes - bat B - les Jardins de la Duranne - cS 90413
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13591
Valeur totale du marché: 269 250 EUR 💰
Nom: e.m.a
Adresse postale: 103 Avenue des Chasséens - zI de l'avon
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Valeur totale du marché: 30 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
13
4
Référence
Informations complémentaires
le lot 2 a été déclaré infructueux par le représentant du pouvoir adjudicateur -
Durée du marché : 18 mois -
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - direction générale des services - services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. Fax 04 91 55 19 27 tél 04 91 55 19 30
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: introduction du recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 008-014837 (2022-01-07)
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