Travaux de VRD (viabilisation, requalification, plantations), réseau d'anergie, génie civil sur la RD 1005 et le secteur Poterie — lot 1 travaux VRD

SPL Territoire d'innovation

Travaux de VRD (travaux de viabilisation de la RD 1005 et de Poterie, travaux de requalification et de plantation aux abords de l'hôtel La Réserve et de la résidence de l'Acropolis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COLAS

Qui ?

• SPL Territoire d'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-05	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: M B-50/2021 LOT 1
Brève description:

Travaux de VRD (travaux de viabilisation de la RD 1005 et de Poterie, travaux de requalification et de plantation aux abords de l'hôtel La Réserve et de la résidence de l'Acropolis).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Territoire d'Innovation
Adresse postale: 13 C chemin du Levant
Code postal: 01210
Commune postale: Ferney-Voltaire
Contact
Adresse Internet: http://www.terrinnov-spl.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@terrinnov-spl.fr 📧
Téléphone: +33 450568180 📞
URL des documents: https://www.lavoixdelain.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-068127
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le lot 1 est passé selon une procédure formalisée (article L. 2124-1 du CPP) et fait l'objet d'un avis de publicité distinct des lots 2 et 3. Le présent lot 1 est décomposé en trois tranches (article 2.4 du RC): — TF: viabilisation RD 1005 et Poterie (variante autorisée voir modalités article 2.5 du RC); — TO1: requalification et plantations l'hôtel La Réserve; — TO2: requalification et plantations résidence de l'Acropolis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de VRD, viabilisation de la RD 1005 et de Poterie, requalification et de plantation aux abords de l'hôtel La Réserve et de la résidence de l'Acropolis.

Durée de l'accord: 21 mois
Informations complémentaires:

Le lot 1 est passé selon une procédure formalisée (article L. 2124-1 du CPP) et fait l'objet d'un avis de publicité distinct des lots 2 et 3.

Le présent lot 1 est décomposé en trois tranches (article 2.4 du RC):

— TF: viabilisation RD 1005 et Poterie (variante autorisée voir modalités article 2.5 du RC);

— TO1: requalification et plantations l'hôtel La Réserve;

— TO2: requalification et plantations résidence de l'Acropolis.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Ferney-Genève Innovation — 01210 Ferney-Voltaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Article 4.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ww.lavoixdelain.fr/marches-publics.html 🌏
URL des documents: https://www.lavoixdelain.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est décomposé en trois lots:

— le présent lot nº 1: travaux de VRD est passé selon une procédure formalisée conformément à l'article L. 2124-2 du code de la commande publique, et fait l'objet d'un avis de publicité distinct;

— les lots nº 2 (réseau d'anergie) et 3 (génie civil) sont passés font l'objet d'un avis de publicité unique, et sont passés selon une procédure adaptée conformément aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique, et font l'objet d'un seul avis de publicité distinct du lot nº 1.

Vous retrouverez ces avis sur notre site internet: https://www.terrinnov-spl.fr/

Les délais d'exécution pour chaque lot, sont quant à eux détaillés à l'article 3.1 de l'acte d'engagement. La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés (lots 1 à 3) est de: 27 mois hors garantie de parfait achèvement à compter de la notification du marché.

Le délai global d'exécution de chacun des lots démarre à compter de l'Ordre de service (OS) précisant la date de démarrage de la prestation. Une période de préparation d'un mois est comprise dans le délai de chaque lot (article 10.1 du CCAP). S'ajoute à ces délais une garantie de parfait achèvement de douze mois, non compris dans le calcul du délai d'exécution, ainsi qu'une garantie de douze mois supplémentaire pour la seconde partie des tranches optionnelles 1 et 2 du présent lot nº 1 relative aux travaux relatifs aux espaces verts.

La possibilité de présenter une offre pour: l'ensemble des lots est ouverte, et est prévue à l'article 2.3 du Règlement de la consultation (RC). Toutefois la présentation d'une offre pour tout ou partie des lots, à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47260701 📞
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Code postal: 69003
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-de-grande-instance-de-lyon 🌏
Source: OJS 2021/S 028-068127 (2021-02-05)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B 52/2021 LOT 1
Brève description:

relance - marché de travaux de V.R.D, viabilisation de la Rd1005 et de Poterie, requalification et de plantation aux abords de l'hôtel La réserve et de la résidence de l'acropolis - lOT no1 V.R.D

Valeur totale du marché: 4 921 684 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: spl territoire D'Innovation
Adresse postale: 13 C, chemin du Levant
Commune postale: Ferney Voltaire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441206
Se réfère à l'avis: 2021/S 028-068127
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

relance du Marché B-50/2021 suite à la déclaration sans suite pour motifs d'intérêt général en raison de l'indisponibilité de la plateforme pour le dépôt des offres

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux de v.r.d
Numéro du lot: 1
Brève description:

relance - marché de Travaux de V.R.D, viabilisation de la Rd1005 et de la Poterie, requalification et de plantation aux abords de l'hôtel La réserve et de la résidence de l'acropolis

tranche Ferme : viabilisation Rd1005/Poterie (variante autorisée art 2.5 Rc), Tranche optionnelle no1 : requalification plantations hôtel La réserve, Tranche optionnelle no2 : requalification plantations résidence Acropolis

Informations complémentaires:

relance du Marché B-50/2021 suite à la déclaration sans suite pour motifs d'intérêt général en raison de l'indisponibilité de la plateforme pour le dépôt des offres

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zac ferney-geneve innovation 01210

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-25 📅
Nom: colas
Adresse postale: le Pas de l'echelle, chemin de Bois Crevin
Commune postale: Etrembieres
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 4 921 684 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lavoixdelain.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

le marché est décomposé en 3 lots : le présent LOT 1 Travaux de V.R.D., est passé en procédure formalisée L.2124-2 du CCP, et fait l'objet d'un avis de publicité distinct des LOTS 2 (Réseau d'anergie) et 3 (Génie civil) qui sont passés en procédure adaptée L.2123-1 et R.2123-1 du CCP, et fait l'objet d'un avis de publicité unique.

La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés (lots 1 à 3) est de : 28 mois hors garantie de parfait achèvement à compter de la notification du marché. Le délai global d'exécution de chacun des lots démarre à compter de l'os précisant la date de démarrage de la prestation. Une période de préparation de 2 mois est comprise dans le délai de chaque lot. S'Ajoute à ces délais une GPA de 12 mois, non compris dans le délai d'exécution, et une garantie de 12 mois supplémentaire pour la seconde partie des tranches optionnelles 1 et 2 du présent lot no1 relative aux travaux relatifs aux espaces verts. Le lot 1 est décomposé en 3 tranches (art 2.4 du Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours susceptibles d'eìtre formeìs aupreìeuros du Tribunal administratif compeìtent :

- reìFeìReì preìcontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L551-5 et s.)

- reìFeìReì contractuel apreìeuros signature du contrat (Cja, art. L551-13 et s.)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal de Grande Instance
Source: OJS 2021/S 169-441206 (2021-08-27)

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