Avis de marché (2021-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'aggl. Porte de l'Isere
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Adresse postale: Service achats marchés publics, 17 avenue du Bourg
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474272800📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.capi-agglo.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr🌏
URL de participation: https://www.capi-agglo.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien, de réparations ou de modernisation du patrimoine CAPI — accord-cadre multi-attributaire à bons de commande 2021-2025”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaire est composé de onze lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD, espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 520 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible trois fois une année soit une durée maximum de quarante-huit mois. Un nouvel avis pourra donc...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible trois fois une année soit une durée maximum de quarante-huit mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie, gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Montant minimum: 15 000 EUR HT, montant maximum: 420 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord cadre conclu pour une année est reconductible trois fois une année soit une durée maximum de quarante-huit mois. Un nouvel avis pourra donc...”
Description des renouvellements
Cet accord cadre conclu pour une année est reconductible trois fois une année soit une durée maximum de quarante-huit mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois, couverture, tuiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“Montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum 350 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toiture terrasse — étanchéités
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Montant minimum: 15 000 EUR HT, montant maximum: 430 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie, peinture, faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché:
“Montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum 320 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements sols, carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Montant minimum: 15 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité: courant fort, courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 450 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage ventilation, rafraichissement sanitaire et plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Description du marché:
“Montant minimum: 25 000 EUR HT, montant maximum: 430 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures: PVC, alu, bois, stores, volets roulants, fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Montant minimum: 15 000 EUR HT, montant maximum: 200 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Ferrage📦
Description du marché:
“Montant minimum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 180 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries et agencements intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique. En cas d'utilisation du formulaire DC1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années un effectif technique minimum (hors personnel administratif et en apprentissage) est requis pour les lots suivants:
—— lot 1 (huit personnes),
—— lot 2 (cinq personnes),
—— lot 3 (trois personnes),
—— lot 4 (cinq personnes),
—— lot 5 (quatre personnes).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les bons de commande supérieurs à 17 000 EUR (HT). Elle peut être remplacée par une garantie à première...”
Conditions d'exécution du contrat
Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les bons de commande supérieurs à 17 000 EUR (HT). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix seront réglés par application aux quantités réellement exécutées des prix indiqués dans le catalogue Batiprix de l'année en vigueur déduction faite du taux de rabais proposé par le candidat. Les prix sont ajustables annuellement dans les conditions fixées au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au CCAP. Les crédits sont inscrits sur le budget principal ainsi que sur les budgets annexes: eau, assainissement, transport, théâtre et golf 2021 de la CAPI, sur fonds propres, et sur les suivants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible trois fois une année soit une durée maximum de quarante-huit mois. Un nouvel avis pourra donc...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible trois fois une année soit une durée maximum de quarante-huit mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.capi-agglo.fr - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 042-103976 (2021-02-25)
Avis d'attribution de marché (2021-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute d agl porte de l isere
Adresse postale: service Achats Marchés Publics, 17 avenue du Bourg
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, de réparations ou de modernisation du patrimoine Capi Accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande 2021-2025”
Brève description: cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaire est composé de 11 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vrd, espaces verts
Description
Description du marché:
“montant minimum : 20 000 euro(s) Ht - montant maximum : 520 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie, Gros oeuvre
Description
Description du marché:
“montant minimum : 15 000 euro(s) Ht - montant maximum : 420 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: charpente bois, Couverture, tuiles
Description
Description du marché:
“montant minimum : 10 000 euro(s) Ht - montant maximum 350 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: toiture terrasse-etanchéités
Description
Description du marché:
“montant minimum : 15 000 euro(s) Ht - montant maximum : 430 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie, peinture, faux plafonds
Description
Description du marché:
“montant minimum : 20 000 euro(s) Ht - montant maximum 320 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols, carrelage
Description
Description du marché:
“montant minimum : 15 000 euro(s) Ht - montant maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: electricité : courant fort, courant faible
Description
Description du marché:
“montant minimum : 20 000 euro(s) Ht - montant maximum : 450 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: chauffage ventilation, rafraichissement sanitaire et plomberie
Description
Description du marché:
“montant minimum : 25 000 euro(s) Ht - montant maximum : 430 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures : Pvc, alu, bois, stores, volets roulants, fermetures
Description
Description du marché:
“montant minimum : 15 000 euro(s) Ht - montant maximum : 200 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: métallerie et serrurerie
Description
Description du marché:
“montant minimum : 5 000 euro(s) Ht - montant maximum : 180 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: menuiseries et agencements intérieurs
Description
Description du marché:
“montant minimum : 10 000 euro(s) Ht - montant maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 042-103976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vrd, espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal-Segex Travaux et Services
Adresse postale: 90 rue andré Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 080 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Jean Lefebvre Rhone Alpes
Adresse postale: 25 boulevard Pré Pommier
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 080 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: 299 route des pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 080 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maçonnerie, Gros oeuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: brb Construction
Adresse postale: 6/8 allée des Erables
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: carrion Tp
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: somaco
Adresse postale: 8 bld monge
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charpente bois, Couverture, tuiles
Nom et adresse du contractant
Nom: ecotoit Siege Social
Adresse postale: 482 rue du Courdouney
Commune postale: Cadaujac
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: avenir Metal
Adresse postale: za Les Quatre Vies
Commune postale: Frontonas
Code postal: 38290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: toiture terrasse-etanchéités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sic étanchéité
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: me2t
Adresse postale: 7 Chemin De Gailardas
Commune postale: Saint-Selve
Code postal: 33650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plâtrerie, peinture, faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: meunier Sas / Courtadon
Adresse postale: 9 rue des Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lugis
Adresse postale: 8 Boulevard Monge
Code postal: 69881
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir Des Revetements
Adresse postale: 45 rue des marais
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: revêtements sols, carrelage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: cmm
Adresse postale: 8 boulevard monge Cs 40132
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: acorus
Adresse postale: 1 rue d'arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: electricité : courant fort, courant faible
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: far Elec
Adresse postale: zone artisanal rossatirère 155 impasse des canuts
Commune postale: Châbons
Code postal: 38690
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: fauche Centre Est
Adresse postale: parc Jacquard 2 - 12 rue jacquard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ceme Sotrelec
Adresse postale: 40 route de Lyon
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: chauffage ventilation, rafraichissement sanitaire et plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Facilities
Adresse postale: 110 Rue Du Chat Botte
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: utb
Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ceme Cerniaut
Adresse postale: 40 route de Lyon parc d'activité de la Chambetière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: menuiseries extérieures : Pvc, alu, bois, stores, volets roulants, fermetures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: les Fermetures Visa
Adresse postale: 87 Avenue De Ruffieu
Commune postale: Nivolas Vermelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: métallerie et serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021m16l11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: menuiseries et agencements intérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie Agencement Charpente (M.A.C.)
Adresse postale: z.i De La Bocquette
Commune postale: Miribel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel...”
il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 147-390302 (2021-07-28)