Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 40 240 000 EUR soit 10 060 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux
Produits/services: Travaux de démolition📦
Brève description:
“Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre...”
Brève description
Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 40 240 000 EUR soit 10 060 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 40 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Démolition.
Montant annuel estimé: 160 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Gros œuvre.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant estimé annuel: 1 000 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Maçonnerie — petits travaux.
Montant annuel estimé: 600 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“Charpente — couverture.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant estimé annuel: 400 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Montant estimé annuel: 600 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie — PVC — bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Menuiserie — PVC — bois.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant estimé annuel: 1 300 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché:
“Métallerie.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant estimé annuel: 1 200 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Cloisons — faux-plafonds.
Montant estimé annuel: 1 500 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Électricité.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant estimé annuel: 900 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Plomberie.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant estimé annuel: 850 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Revêtements — sols souples.
Montant estimé annuel: 600 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture.
Montant annuel estimé: 400 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Protection solaire.
Montant annuel estimé: 230 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Description du marché: Nettoyage chantier.
Montant estimé annuel: 90 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage — réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché:
“Curage — réseaux.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP — article 11).
Montant annuel estimé: 80 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Désamiantage.
Montant annuel estimé: 150 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans l'annexe du CCAP et à caractère environnemental définies dans le CCTP....”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans l'annexe du CCAP et à caractère environnemental définies dans le CCTP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2025 sinon 2022, 2023 ou 2024.
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation: V1d0003ai
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:...”
Numéro de la consultation: V1d0003ai
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DcC et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un DoCument unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 117-303813 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montpellier
Adresse postale: 1, Place Georges Frêche Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux D'Entretien dans les batiments communaux
V1D0003AI
Brève description:
“travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande
sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre...”
Brève description
travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande
sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 40 240 000 Eur
Soit 10 060 000 eur (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: démolition
Description
Description du marché: démolition
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre
Description
Description du marché: gros oeuvre.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - petits travaux
Description
Description du marché: maçonnerie - petits travaux.
Champ d'application du marché
Titre: charpente - couverture
Description
Description du marché:
“charpente - couverture.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)” Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Description
Description du marché: étanchéité
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie - pVC - bois
Description
Description du marché:
“menuiserie - pVC - bois.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)” Champ d'application du marché
Titre: métallerie
Description
Description du marché: métallerie.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)
Champ d'application du marché
Titre: cloisons - faux-plafonds
Description
Description du marché: cloisons - faux-plafonds
Champ d'application du marché
Titre: electricité
Description
Description du marché: électricité.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)
Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Description
Description du marché: plomberie.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)
Champ d'application du marché
Titre: revêtements - sols souples
Description
Description du marché: revêtements - sols souples
Champ d'application du marché
Titre: peinture
Description
Description du marché: peinture
Champ d'application du marché
Titre: protection solaire
Description
Description du marché: protection solaire
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage chantier
Description
Description du marché: nettoyage chantier
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: curage - réseaux
Description
Description du marché: curage - réseaux.
Ce lot est soumis à une astreinte (cf. CCTP - article 11)
Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Description
Description du marché: désamiantage
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-303813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1D0003AI
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: démolition
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: avenir deconstruction
Commune postale: Gardane
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162301.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gros oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: darver
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 490 575 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: maçonnerie - petits travaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: azuara
Commune postale: Fabregues
Code postal: 34660
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408213.60 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: charpente - couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: languedoc toiture
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 446550.62 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: etanchéité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 888090.58 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: menuiserie - pVC - bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier ducrot
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2144761.96 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: métallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: technicfer
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34071
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1256507.65 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: cloisons - faux-plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: fpi
Commune postale: Montarnaud
Code postal: 34570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 771 685 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: électricité
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: tec elec sud
Commune postale: Saint-Martin-de-Londres
Code postal: 34380
Nom: sme
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 710583.56 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: axima concept
Commune postale: Lattes
Code postal: 34874
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2275484.09 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: revêtements - sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: jlc peinture
Code postal: 34690
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 678134.20 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: cornil
Commune postale: Teyran
Code postal: 34820
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345909.92 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: protection solaire
Nom et adresse du contractant
Nom: clement et fils
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 920 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216889.58 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: nettoyage chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: sud service
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34171
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 448 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: curage - réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp mediterranee
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90058.55 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241786.15 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr.
Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant annuel du DQE du candidat retenu pour chaque lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467548156 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 018-042594 (2022-01-21)