Le projet comprend l'aménagement du Parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la commune de Beaune, maître d'ouvrage et maître d'œuvre de la présente opération. Le présent marché est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L. 1111-1, L. 1111-2 et L. 2123-1, et des articles R. 2123-1-1º et R. 2123-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de l'émission du premier ordre de service de démarrage des travaux. Il est prévu entre autres: 6 700 m de chemins en stabilisé avec voliges latérales 1 500 m de surface en pierre calcaire 1 700 m de surface en enrobé 3 100 m de surface en dallage drainant, la fourniture et plantation de 420 arbres, la fourniture seule de 165 arbres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du Parc des Climats à Beaune
2021V27
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦
Brève description:
“Le projet comprend l'aménagement du Parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la commune...”
Brève description
Le projet comprend l'aménagement du Parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la commune de Beaune, maître d'ouvrage et maître d'œuvre de la présente opération. Le présent marché est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L. 1111-1, L. 1111-2 et L. 2123-1, et des articles R. 2123-1-1º et R. 2123-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de l'émission du premier ordre de service de démarrage des travaux. Il est prévu entre autres: 6 700 m de chemins en stabilisé avec voliges latérales 1 500 m de surface en pierre calcaire 1 700 m de surface en enrobé 3 100 m de surface en dallage drainant, la fourniture et plantation de 420 arbres, la fourniture seule de 165 arbres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pièce des Mues (moitié ouest), pièce de l'oratoire (moitié est), 21200 Beaune.
Description du marché: Voirie et aménagements qualitatifs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (article 2-10 du RC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“FEDER Axe 5 «Pour un développement urbain durable» à hauteur de 50 % des dépenses d'aménagement du parc urbain.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Éclairage public📦
Description du marché: Réseaux secs et éclairage public.
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.(article 2-10 du RC).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Réseaux eaux pluviales, eaux usées et AEP.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: Espaces verts et mobilier urbain.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Stockage eaux pluviales et arrosage.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de végétaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Trois références de prestations exécutées au cours des cinq dernières années en adéquation avec l'objet du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:00 📅
“Le DCE est librement téléchargeable: https://www.ternum-bfc.fr — réf.: 2021v27 — modifications de détail au dossier de consultation: article 3-2 du RC....”
Le DCE est librement téléchargeable: https://www.ternum-bfc.fr — réf.: 2021v27 — modifications de détail au dossier de consultation: article 3-2 du RC. Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC. Conditions de participation: article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Un soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots s'il le souhaite. En revanche, il ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature. Documents à remettre au titre de l'offre: article 5-2 du RC. Variantes: article 2-7 du RC. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC. Remise des plis uniquement à l'adresse suivante: https://www.ternum-bfc.fr — réf.: 2021v27. Critères de sélection: article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2144-3 et R. 2161-4 du code de la commande publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Négociation: article 6-2 du RC. L'acheteur se réserve la possibilité de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse sans négociation ou d'engager des négociations dans le respect de l'égalité de traitement des candidats. Dans le cadre de la négociation, conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire: article 6-3 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché: il devra être signé électroniquement. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Modification(s) des marchés de la présente consultation: article 2-8 du RC. En application des articles L. 2194-1, R. 2194-2 et suivants du code de la commande publique, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie de 5 % du montant du marché. Les modalités d'application de cette retenue ainsi que celle de son remboursement sont définies par les articles R. 2191-32 à R. 2191-34 du code de la commande publique. Ligne budgétaire: URBA/BAT/2313/30.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 115-301165 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Beaune
Adresse postale: hôtel de Ville BP 30191
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagement du Parc des Climats à Beaune
2021V27
Brève description:
“le projet comprend l'aménagement du parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la Commune...”
Brève description
le projet comprend l'aménagement du parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la Commune de Beaune, maître d'ouvrage et maître d'oeuvre de la présente opération. Le présent marché est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de l'émission du premier ordre de service de démarrage des travaux. Il est prévu entre autres : 6700m² de chemins en stabilisé avec voliges latérales 1500m² de surface en pierre calcaire 1700m² de surface en enrobé 3100m² de surface en dallage drainant La fourniture et plantation de 420 arbres La fourniture seule de 165 arbres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2678682.38 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: pièce des Mues (moitié ouest), pièce de l'oratoire (moitié est), 21200 Beaune
Description du marché: voirie et aménagements qualitatifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au projet
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom):
“Caractéristiques des fournitures au vu du tableau fourni et des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Cohérence des délais proposés au vu du planning fourni
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence.La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. (article 2-10 du Rc)
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“feder Axe 5 " Pour un développement urbain durable " à hauteur de 50% des dépenses d'aménagement du parc urbain” Description
Description du marché: réseaux secs et éclairage public
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience des moyens humains et matériels affectés au projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Cohérence des délais proposés au vu du planning fourni et des moyens affectés
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Description du marché: réseaux eaux pluviales, eaux usées et AEP
Description du marché: espaces verts et mobilier urbain
Description du marché: stockage eaux pluviales et arrosage
Description du marché: fourniture de végétaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractéristique des fournitures au vu des fiches descriptives des plantes à fournir”
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301165
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021V27021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: voirie et aménagements qualitatifs
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380475360📞
Courrier électronique: jacques.panchen@idverde.com📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://idverde.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: guinot tp
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Téléphone: +33 385739580📞
Courrier électronique: etudes@guinot-tp.com📧
Fax: +33 385739583 📠
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: https://www.guinot-tp.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1583921.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021V27022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: réseaux secs et éclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo reseaux est, Agence Bourgogne-Franche Comté
Adresse postale: 46c, Rue Paul Sabatier Prolongée
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Téléphone: +33 385430751📞
Courrier électronique: agence-re-champforgeuil@engie.com📧
Fax: +33 385436910 📠
URL: https://www.engie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285992.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021V27023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réseaux eaux pluviales, eaux usées et AEP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Hubert Rougeot Meursault SAS
Adresse postale: champ Lain - bp26
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Téléphone: +33 380216909📞
Courrier électronique: rougeot@rougeot-tp.com📧
Fax: +33 380212922 📠
URL: https://www.rougeot-tp.com/🌏
Nom: eurovia Bourgogne Franche Comté SAS
Adresse postale: 7 rue Colbert - bP 33
Commune postale: Longvic
Code postal: 21601
Téléphone: +33 380343933📞
Courrier électronique: etudes.dijon@eurovia.com📧
Fax: +33 380340157 📠
URL: https://www.eurovia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95229.08 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021V27024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: espaces verts et mobilier urbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lantana
Adresse postale: za Les bonnes filles
Commune postale: Levernois
Code postal: 21200
Téléphone: +33 380220248📞
Courrier électronique: smarilly@groupe-lantana.fr📧
Fax: +33 380223928 📠
URL: https://www.lantanapaysage.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 579939.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: stockage eaux pluviales et arrosage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2021V27025
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de végétaux
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Daniel soupe sas
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Téléphone: +33 474550098📞
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Région: Ain🏙️
URL: http://pepinieres-soupe.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133600.20 💰
“les marchés sont dévolus pour chaque lot pour les prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires annexés aux actes d'engagement, appliqués aux...”
les marchés sont dévolus pour chaque lot pour les prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires annexés aux actes d'engagement, appliqués aux quantités réellement exécutées. Les montants des DQE pris en compte pour l'attribution des marchés s'élèvent à :Lot 1: 1 531 563 euro(s) HT pour l'offre de base et 52 358,80 euro(s) HT pour la clause de réexamen soit un total de 1 583 921,80 euro(s) HtLot 2: 208 485,80 euro(s) HT pour l'offre de base et 77 506,40 euro(s) HT pour les clauses de réexamen soit un total de 285 992,20 euro(s) HT Lot 3: 95 229,08 euro(s) HT pour l'offre de base et 39 769,11 euro(s) HT pour les clauses de réexamen soit un total de 134 998,19 euro(s) HtLot 4: 579 939,10 euro(s) HT Lot 6: 133 600,20 euro(s) HtSoit un total de 2 718 451,49 euro(s) HtLa valeur totale finale indiquée dans les rubriques de chaque lot correspond aux montants affermis au moment de la notification des marchés soit un total de 2 678 682,38 euro(s)ht. Seules les clauses de réexamen du lot 3 n'ont pas été affermies. Elles pourront l'être ultérieurement dans les conditions indiquées au cahier des charges. La seule offre reçue pour le lot 5 est largement supérieure à l'estimation donc l'offre a été déclarée inacceptable en application de l'article L2152-3 du Code de la Commande Publique.Les marchés signés et notifiés le 26/08/2021 sont consultables au service de la Commande publique, situé 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200), du lundi au vendredi, de 10h à 12h et de 14h à 16h, sur rendez-vous. Tel: 03.80.24.57.20. Courriel: marche.public@mairie-beaune.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Source: OJS 2021/S 169-441196 (2021-08-27)