Transports urgent de personnes

APHM

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes. Il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 et c'est la raison pour laquelle l'APHM entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APHM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2021-0075
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aphm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086852
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports urgent de personnes
Numéro du lot: lot 1
Brève description:

La prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transport par la route 24 h 24, 7 j/7: principalement, des personnels de l'APHM appelés à se déplacer dans le cadre de leurs activités professionnelles, notamment à l'occasion des astreintes et gardes hospitalières (médecins, internes, personnels soignants, personnels techniques, personnels de direction, équipe de greffes sans urgence vitale avérée, etc.), exceptionnellement, d'autres transports de même nature à la charge de l'APHM les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Description des options:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Numéro du lot: lot 2
Brève description:

La prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transports urgents et sécurisés 24 h 24, 7 j/7 par route des équipes chirurgicales intervenant dans le cadre des greffes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Licence de transport de personne pour les deux lots, une attestation sur l'honneur pour l'ensemble des chauffeurs de taxi est valable pour le lot 1 si le candidat est un groupement radio (association, GIE…).

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-086852 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes.il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24h sur 24 H et 7 jours sur 7 et c?est la raison pour laquelle l'a.p-h.m entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes

Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: aphm

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-401823
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-086852
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports urgent de personnes
Brève description:

la prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transport par la route H24 7j/7:principalement, des personnels de l'a.p-h.m appelés à se déplacer dans le cadre de leurs activités professionnelles, notamment à l'occasion des astreintes et gardes hospitalières (médecins, internes, personnels soignants, personnels techniques, personnels de direction, équipe de greffes sans urgence vitale avérée, etc?),exceptionnellement, d'autres transports de même nature à la charge de l'ap-hmles prestations sont réglées par des prix unitaires

Description des options:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Brève description:

la prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transports urgents et sécurisés H24 7j/7 par route des équipes chirurgicales intervenant dans le cadre des greffes.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: les Taxis Marseillais Et De Provence
Adresse postale: 25 Avenue Edouard Vaillant
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: transports Lacroix Médical
Adresse postale: parc logistique Clermont Auvergne
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Référence
Informations complémentaires

le marché est consultable sur rendez-vous de 9h à 16h à l'adresse suivante :Ap-HmDirection des Achats80 rue Brochier13354 Marseille Cedex 05

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 151-401823 (2021-08-02)

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