L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes. Il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 et c'est la raison pour laquelle l'APHM entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports urgent de personnes
2021-0075
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations portent sur la...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes. Il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 et c'est la raison pour laquelle l'APHM entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports urgent de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“La prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transport par la route 24 h 24, 7 j/7: principalement, des personnels de l'APHM appelés à...”
Description du marché
La prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transport par la route 24 h 24, 7 j/7: principalement, des personnels de l'APHM appelés à se déplacer dans le cadre de leurs activités professionnelles, notamment à l'occasion des astreintes et gardes hospitalières (médecins, internes, personnels soignants, personnels techniques, personnels de direction, équipe de greffes sans urgence vitale avérée, etc.), exceptionnellement, d'autres transports de même nature à la charge de l'APHM les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Description du marché:
“La prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transports urgents et sécurisés 24 h 24, 7 j/7 par route des équipes chirurgicales...”
Description du marché
La prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transports urgents et sécurisés 24 h 24, 7 j/7 par route des équipes chirurgicales intervenant dans le cadre des greffes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Licence de transport de personne pour les deux lots, une attestation sur l'honneur pour l'ensemble des chauffeurs de taxi est valable pour le lot 1 si le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Licence de transport de personne pour les deux lots, une attestation sur l'honneur pour l'ensemble des chauffeurs de taxi est valable pour le lot 1 si le candidat est un groupement radio (association, GIE…).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Licence de transport de personne pour les deux lots, une attestation sur l'honneur pour l'ensemble des chauffeurs de taxi est valable pour le lot 1 si le...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Licence de transport de personne pour les deux lots, une attestation sur l'honneur pour l'ensemble des chauffeurs de taxi est valable pour le lot 1 si le candidat est un groupement radio (association, GIE…).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 035-086852 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: aphm
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports Urgent De Personnes
2021-0075
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations portent sur la réalisation...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes.il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24h sur 24 H et 7 jours sur 7 et c?est la raison pour laquelle l'a.p-h.m entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: transports urgent de personnes
Description
Description du marché:
“la prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transport par la route H24 7j/7:principalement, des personnels de l'a.p-h.m appelés à se...”
Description du marché
la prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transport par la route H24 7j/7:principalement, des personnels de l'a.p-h.m appelés à se déplacer dans le cadre de leurs activités professionnelles, notamment à l'occasion des astreintes et gardes hospitalières (médecins, internes, personnels soignants, personnels techniques, personnels de direction, équipe de greffes sans urgence vitale avérée, etc?),exceptionnellement, d'autres transports de même nature à la charge de l'ap-hmles prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Description
Description du marché:
“la prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transports urgents et sécurisés H24 7j/7 par route des équipes chirurgicales intervenant...”
Description du marché
la prestation objet du présent marché porte sur la réalisation de transports urgents et sécurisés H24 7j/7 par route des équipes chirurgicales intervenant dans le cadre des greffes.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-086852
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211076
Numéro d'identification du lot: lot 1
Titre: transports urgent de personnes
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les Taxis Marseillais Et De Provence
Adresse postale: 25 Avenue Edouard Vaillant
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 211077
Numéro d'identification du lot: lot 2
Titre: transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Lacroix Médical
Adresse postale: parc logistique Clermont Auvergne
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“le marché est consultable sur rendez-vous de 9h à 16h à l'adresse suivante :Ap-HmDirection des Achats80 rue Brochier13354 Marseille Cedex 05” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 151-401823 (2021-08-02)